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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Affiché le 13 octobre 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 12 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 12 octobre à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont-l’Abbé- d’Arnoult, régulièrement convoqué le 06 octobre 2023, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, RENAUDIN Stéphanie, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, COMBAUD Benoit, MATHIEU Nelly
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. COMBAUD Benoit
Mme BRUN Françoise, pouvoir donné à M. BON Jean-François
M. LEROUGE Michel, pouvoir donné à M. BRISSON Hervé
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à Mme NOUVEAU Marie-José Mme CLERBOUT Micheline, pouvoir donné à Mme RENAUDIN Stéphanie Mme PARROT Claire, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
M. VAN VLAMERTYNGHE Alain, pouvoir donné à M. DOUET Jean-François
Etaient absents excusés :
Etaient absents :
Secrétaire de séance : Mme NOUVEAU Marie-José
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 19
Pouvoirs : 8
Date d’affichage de la convocation : 06 octobre 2023
Liste des délibérations approuvées :
A0 – Approbation du procès-verbal du 12 juillet 2023 – Approuvé à l’unanimité A1 – Adhésion à l’association « Les Maires pour la planète » - Désignation des représentants – Mme PARROT Claire élue titulaire et Mme CLERBOUT Micheline élue suppléante à l’unanimité A2 – Rapports annuels eau potable et assainissement - Présentés A3 – Convention de partenariat concernant l’accueil et la prise en charge des animaux sauvages en divagation ou saisis sur le territoire – Autorisation de signature – Approuvé à l’unanimité D4 – Modification des tarifs des locaux communaux - salle 101 – Approuvé à l’unanimité D5 – Convention de mise à disposition des équipements communaux – Modification – Approuvé à la majorité (Pour : 18 – Abstention : 1 – Contre : 0)
E6 – Projets de promesse de vente du terrain accueillant actuellement les ateliers municipaux – Promesse de vente au profit de la commune du bâtiment dénommé « Saint-Pierre » - Signature – Reporté à un prochain conseil municipal