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Conseil Municipal - 99 DE 038 213800535 20231117 DB 231117 125 DE 1 1 1 Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu. Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE 038 213800535 20231117 DB 231117 125 DE 1 1 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, Envoyé en préfecture le 30/11/2023

Reçu en préfecture le 80/11/2028

Ville d pui le SLGF e = . ourgoin F allieu ID : 088-218800585-20231117-DB_23171_126.DE

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2023

CULTURE

BUDGET 2023 - SUBVENTION AU PROJET POUR L'ASSOCIATION ALPB’BD

DB 20231117 - 125

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept novembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement convoqués

le dix novembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.

La séance est ouverte à 19 heures 05. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.

Il procède à l'appel des conseillers municipaux.

ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRÊTRE,

Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Chantal BUSSY, Christian CIOFFI, Laurent

CAMPO, Gaël LEGAY-BELLOD, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA, Isabelle RENARD,

Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Roger RICHERMOZ, Michaël AYDIN, Laurent MAGUET.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35

Votants : 31

Absents : 4 (Anissa DAOUI, Dominique CADI, Aurélia MASSON, Jean-Claude PARDAL).

Thierry JOSEPH, pouvoir à Christian CIOFFI,

Chantal BUSSY, pouvoir à Marguerite BACCAM,

Semiha ALATAS, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM.

Secrétaire de séance : Océane ROULOT est nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions de l’article L 2121- 15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L'association ALP’BD a pour but la promotion de la bande dessinée et l'organisation d'évènements dont

Place aux bulles qui s’est tenu les 13 et 14 octobre 2023. Pour poursuivre le but de l’association, celle-ci propose :

- Des animations en centre-ville, place Carnot vendredi et samedi 13 & 14 octobre

- Des rencontres avec des auteurs contemporains parmi lesquels Jérôme Phalippou

- Des dédicaces avec plus de 13 auteurs présents

- Une exposition à la Maison Delaunay pendant 15 jours autour du rugby et de la BD.

L'association ALP’BD poursuit son but de la promotion de la BD tout en préservant un lien avec le

territoire et favorisant sa mise en avant. L'organisation d'événement de ce type favorise le rayonnement de Bourgoin-Jallieu tout en animant le centre-ville et la nouvelle place Carnot.

Le projet présenté étant déficitaire malgré les aides perçues par l'association des commerçants (Passion

Commerce), partenaire de l'animation, la ville de Bourgoin-Jallieu décide d'apporter son soutien à la réalisation de ce projet à hauteur d’une subvention de 700€.Envoyé en préfecture le 30/11/2023

Reçu en préfecture le 30/14/2023

Publié le S'LO

ID : 038-213800525-20231117-DB_23171_125-DE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

Article 1 : Approuve le versement d’une subvention de 700 € en 2023 :

Article 2 : Autorise le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et

effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;

Article 3 : Prend acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023.

Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 17 novembre 2023.

M. le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération

Dans un délai de deux mois à compter de sa publication, le présent acte peut faire l'objet d’un recours auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin- Jallieu, ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.