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Procès Verbal - 914175
Procès Verbal - 1110332
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Foye-Monjault.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1110332)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
La Foye Monjault
Extrait du Procès-verbal du conseil municipal
Séance du 17 novembre 2022
2022-13
Le 17 novembre deux mil vingt-deux, à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de La Foye Monjault se sont réunis à la mairie, sous la présidence de Dany Michaud, Maire, convoqués le 09 novembre 2022, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Présents : Pascal Adam, Christophe Bonnin, Maryse Calvo, Jean-Luc Gautier, Pierre Janvier, Dany Michaud, Pauline Pommier, Thierry Walter.
Excusé(e)s ayant donné procuration : Patricia Métais qui a donné procuration à Maryse Calvo.
Excusé(e)s : Richard Gobin et Marjorie Talineau.
Absents : Jean-Pierre Bouchet, Philippe Jean et Fabien Maréchal
Secrétaires : Christophe Bonnin et Maryse Calvo
Quorum : avec 8 membres présents le quorum est atteint.
Mode de Scrutin : Public (aucune demande de scrutin particulier ayant été demandé)
Ordre du jour
Rencontre avec Vincent Bretagnolle dans le cadre du projet « aliment’actions ». Questions diverses
Délibération N°2022-11-01 – Transform’Actions : approuvée
Délibération N°2022-11-02 –
Délibération N°2022-11-03 –
Adoption du procès-verbal : adopté .
Adoption du procès-verbal de la réunion du 06 octobre 2022
Madame le Maire demande aux conseillers s’ils ont des remarques à faire concernant le procès-verbal du 06 octobre
2022. Mme le maire donne lecture du mail recu de Richard Gobin :
Pour l’adoption du PV : je souhaite que soit écrit :
« Après échange avec Monsieur PEROCHEAU » plutôt qu’«après vérification auprès de Monsieur PEROCHEAU »,
« Richard GOBIN demande de solliciter la CAN pour valider la sortie en face du transformateur » plutôt que « Richard demande de solliciter l’avis de la CAN pour le transformateur ». C’est plus précis.
Aucune autre remarque n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé .
Délibération 2022-11-01
Transform’Actions
Rencontre avec Vincent Bretagnolle dans le cadre du projet « aliment’actions ».
Vincent Bretagnolle, Directeur du Centre d’études biologique de Chizé est venu présenter l’appel à manifestation
d’intérêts auquel le CNRS s’apprête à candidater.
Le CNRS est engagé depuis plus de 30 ans dans la protection de l’agriculture, de la santé des humains et plus largement dans celle des écosystèmes. La Foye Monjault
Extrait du Procès-verbal du conseil municipal
Séance du 17 novembre 2022
2022-14
Dans la lignée du travail entrepris par le CNRS en collaboration avec les collectivités locales et appelé
« Aliment’Actions », Vincent Bretagnolle souhaite continuer à travailler sur ce même territoire de Plaine et Val de
Sèvre.
Les stratégies nationales annoncées indiquées dans l’appel à projets sont :
- Des systèmes agricoles durables et équipements agricoles contribuant à la transition écologique
- Et alimentation durable et favorable à la santé.
Cet appel à manifestation d’intérêts, dénommé Transform’Actions, donnerait aux collectivités la possibilité de
mettre en œuvre un certain nombre de projets, parmi lesquels la commune de La Foye Monjault pourrait retenir, la
récupération des eaux de pluie et la création de mares, des jardins partagés, la plantation d’arbres fruitiers…
La commune pourrait, selon ses moyens financiers, contribuer au projet moyennant une participation financière de
5000 € par an.
Le conseil municipal, après discussion, se prononce à l’unanimité pour participer à ce partenariat, et donne tous
pouvoirs au maire, pour mener à bien ce projet.
Aucune autre intervention n’étant demandée, la séance est levée.
Fonction Nom Signature
Le maire Dany MICHAUD
Le secrétaire de séance Christophe BONNIN
Le secrétaire de séance Maryse CALVO