Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 3 CR CM 29 04 2016
Compte-Rendu - 3 CR CM 29 11 2018
Compte-Rendu - 3 CR CM 14 12 2018
Procès Verbal - 3 pv cm 24 juin 2022 2
Compte-Rendu - 3 CR CM 27 04 2018
Compte-Rendu - 2009 06 29 CR
Compte-Rendu - 3 cr CM 30 04 2021
Compte-Rendu - 3 CR CM 05 04 2019
Compte-Rendu - 3 cr cm 25 03 2022
Compte-Rendu - 3 cr cm 28 01 2022 mb
Compte-Rendu - 3 cr cm 29 04 2022
Document publié le Vendredi 29 avril 2022 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 cr cm 29 04 2022)
Thèmes du document : Industrie, Culture et patrimoine, Jeunesse,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2022 A 19H30
SALLE DES FETES DE COURMANGOUX - 01370
L’an deux mille vingt-deux à 19 h 30 le vingt-neuf du mois d’avril, le conseil municipal de la Commune de COURMANGOUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame MORNAY Mireille, Maire.
Dates de convocation et affichage : 26/04/2022
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Excusés : 2
Nombre de procurations : 2
Membres présents :
Mireille MORNAY – Sébastien CHORRIER-COLLET – Thierry DUFOUR – Rachel GUYON – Thierry PARMENTIER – Alain VARVAT – Sébastien RIONDY – Françoise LUZY – Christophe KLINGER – Sùnniva BOURSIER – Cécile CHOSSAT – Laurent DONGUY – Denis VOGRIG
Membres excusés : Stéphanie DÉPLANCHE a donné procuration à Cécile CHOSSAT - Sylviane MARCHAND a donné procuration à Rachel GUYON
Membres Absent :
Désignation du secrétaire de séance : Sébastien CHORRIER-COLLET
Approbation du compte-rendu de conseil municipal précédent du 25 mars 2022 : Approuvé à l’unanimité
DELIB_2204_2920_ Modification du tableau d’emplois au 01 mai 2022
Madame le Maire expose que la délibération des emplois prise le 14 décembre 2018 portant le numéro 1812_1401, ne permet pas à la collectivité de recourir à du personnel contractuel. Or, pour pallier les absences des agents, il est nécessaire de pouvoir embaucher du personnel contractuel, afin de ne pas déstabiliser les services.
Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé du Maire, après avoir délibéré, à l’unanimité, - ACCEPTE la proposition de Madame le Maire
- FIXE le nouveau tableau des emplois permanents de la Collectivité tel qu’indiqué ci-dessous, et ce à compter du 1er MAI 2022.
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET POSSIBILITE DE POURVOIR L’EMPLOI PAR CONTRACTUEL
Service Technique
Ouvrier Polyvalent
1 Cadre d'emplois 35 H
Adjoints techniques
Oui
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET
Service Technique
Agent d’entretien
1 Cadre d'emplois 4H
Adjoints techniques
Oui
Service Administratif
Secrétaire de mairie < 2000
habitants
1 Cadre d’emplois 28 h
Adjoint administratif principal 1ère
classe
Oui
DELIB_2204_2921_ Remplacement agent en congés pour convenances personnelles
Madame le Maire expose que l’agent chargé du nettoyage de la Mairie et de la salle des fêtes est indisponible, en congés pour convenances personnelles jusqu’au 31 octobre 2022.
A ce jour, les travaux de la mairie étant finis, le service administratif a réintégré le bâtiment. Il convient de procéder à l’embauche d’une personne en tant que contractuelle durant l’absence de l’agent en poste. La durée du poste étant inchangé : 4h00 par semaine.
Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé du Maire, après avoir délibéré, à l’unanimité, ACCEPTE le recrutement d’une personne contractuelle pour la durée du congé restant de l’agent en poste Dit que le nombre d’heure du poste est de 4h00 par semaine 2
Mme le Maire indique que le recrutement est ouvert et sera diffusé via les informations municipales.
Décisions du Maire
Acceptation devis TBM pour achat d’une armoire et d’une table supplémentaire : 1 023.01 € TTC Acceptation travaux supplémentaires de l’entreprise DORREGO pour façade salle des fêtes et pierres apparentes : 2 736 € TTC
Acceptation de travaux supplémentaires de l’entreprise Flow Elec pour l’éclairage de la passerelle : 3 072 € TTC. Achat de 500 stylos avec le nouveau logo de la commune (0.49€ HT) : 294€ TTC (pour distribution à l’inauguration).
Travail des commissions
- Commission finances :
Facture d’énergie 1er trimestre 2022
Rappel réunion de la commission du 24 mai à 18h pour l’analyse financière avec la DGFIP. - Commission Bâtiment :
La réception définitive de la mairie-bibliothèque a eu lieu le 7 avril. Quelques finitions sont toujours en cours. Le carton d’invitation à l’inauguration Mairie-bibliothèque-salle des fêtes-panneaux photovoltaïques, a été créé par Pascal Huart avec le nouveau logo de la commune, date : samedi 25 juin. Reste à lister les invités et procéder à l’envoi. L’information aux habitants sera distribuée dans les boîtes aux lettres. Lancement de la procédure pour les logements en septembre.
- Commission Voirie :
Les travaux de la rue du Mont Myon sont en cours de préparation, ceux de la traversée de la Courbatière seront vraisemblablement réalisés en 2023.
- Commission sécurité routière :
Une réunion avec la police d’environnement a eu lieu ce 26 avril pour envisager une réglementation de certains chemins ruraux. Il en sera discuté avec les chasseurs le 11 mai.
- Commission Fleurissement :
La commande de fleurs a été passée chez Moissonnier à Salavre. Livraison et plantation prévues le 16 mai. - Commission développement durable et cadre de vie :
L’engazonnement sur les parties plates des abords de la mairie sera fait par les élus le 30 avril. Nous attendons des devis pour les parties pentues et le massif devant. Si rien reçu dans la semaine, nous procéderons nous- mêmes aux plantations d’arbustes et de vivaces dans le massif de devant.
- Commission urbanisme :
Prévoir le travail de lancement de la procédure de révision allégée.
- Commission Communication – Culture – Bibliothèque :
Le nouveau site Internet est ouvert depuis le 29 avril avec le nouveau logo de la commune. Le recueil des enfants du grand Brûle a été distribué le 28 avril en mairie lors d’un goûter avec les personnes ayant témoigné. Les autres exemplaires seront distribués sur réservation auprès de Rachel Guyon. Rencontre avec Bernard Micheletti auteur de la brochure « le Revermont dans la résistance » jeudi 5 mai à 15h en salle commune.
Rappel déménagement de la bibliothèque le 7 mai – ouverture de celle-ci le 14 mai avec une animation à 11h des colporteurs.
Un rassemblement de motos aura lieu au plan d’eau le 22 mai à la pause-déjeuner, avec un arrêt du rallye au Candi pour le café.
Un agenda partagé a été créé pour gérer les réservations des différentes salles communales : salle commune, salle des fêtes, salle Piquet, Bibliothèque. Pour la salle commune, une charte sera établie. - CCAS :
Une réunion d’urgence a eu lieu ce 29 avril. Des aides en faveur des accueillants et des familles Ukrainiennes ont été votées.
Informations et questions diverses
Nous recherchons un agent d’entretien en CDD pour 4h/semaine.
Fin de réunion à 22h10.
La prochaine réunion est fixée au mardi 24 mai 2022 à 20h. 3
Rappel des délibérations prises le 29 avril 2022 :
DELIB_2204_2920_ Modification du tableau d’emplois au 01 mai 2022
DELIB_2204_2921_ Remplacement agent en congés pour convenances personnelles
Présences au conseil municipal du 29 avril 2022
MORNAY
Mireille
DONGUY
Laurent
CHORRIER-COLLET
Sébastien
RIONDY
Sébastien
DUFOUR
Thierry
BOURSIER
Sùnniva
PARMENTIER
Thierry
CHOSSAT
Cécile
GUYON
Rachel
LUZY
Françoise
MARCHAND
Sylviane
A donné procuration à Rachel
GUYON
VARVAT
Alain
VOGRIG
Denis
DEPLANCHE
Stéphanie
A donné procuration à Cécile CHOSSAT
KLINGER
Christophe