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Procès Verbal - view document.php?id=1096
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=1096)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité publique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
1-Désignation d'un secrétaire de séance : approuvé (Désignation de M. Nicolas DEMOULIN). 2-Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2025 : approuvé
3-Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 : approuvé
4-Mise à jour de la liste des membres des commissions communales : adoptée (désignation de M. Michel SCHLEMER au sein de la commission urbanisme et commission des travaux et désignation de Mme Gaëlle ZUCCARO MELIS au sein de la commission d’urbanisme et de la commission des travaux)
5-Avis sur le Programme Local d’Habitat 2025-2031 : adopté
6-Avenant N°1 à la convention de mutualisation des agents de police municipale de Koenigsmacker et Basse-Ham et de leurs équipements : approuvé
7-Rapport n° 26 de la CLETC relatif au transfert du soutien à l’association Sportive de Boxe de Yutz (ASBY) au 01/01/2025 : approuvé
8-Adoption du budget SPIC (Services Publics Industriels et Commerciaux) : adopté (budget primitif 2025 « Résidence rue de la Chapelle ») pour un montant de 6 155 000 € (3 620 000 € en section de fonctionnement et 2 535 000 € en section d’investissement) + approbation de la vente des logements suivant tableau de commercialisation
9-Adhésion des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-Les-Metz au SISCODIPE (Syndicat Intercommunal de Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Electricité du Pays des Trois Frontières) : approuvé
10-Subventions aux associations : approuvé (subvention à l’association Basse-Ham Badminton Club représentant 50 % des frais de traiteurs à l’occasion d’un apéritif dinatoire qui sera servi pour les 25 ans du club, sur présentation de la facture et dans la limite de 435 €) 11-Personnel Communal : création et modification de postes : adopté (création d’1 emploi d’animateur pour les accueils périscolaires et extrascolaires à 26h30/s à compter du 29 août 2025, modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’animateur avec augmentation du temps d’activité fixé à 23h/s à compter du 29 août 2025 et modification de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’animateur avec augmentation du temps d’activité fixé à 35h/s à compter du 1er septembre 2025.
12-Modifications budgétaires : approuvées
Communications de Monsieur le Maire
Date de mise en ligne : 07/07/2025
Date d’affichage : 07/07/2025