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Procès Verbal - view document.php?id=901
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=901)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2024
1-Désignation d'un secrétaire de séance : approuvé (Désignation de M. Nicolas DEMOULIN) 2-Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024 : approuvé 3-SPL Moselle Nord Plaisance : conversion d’une avance en comptes courants et souscription au capital : approuvé
4- Construction nouvelle halle de tennis - Renouvellement demande de subvention DSIL 2025 : approuvé
5-Etudes de modélisation des évènements exceptionnels ayant conduit aux inondations du printemps 2024-Demande de subvention : approuvé
6-Présentation du rapport d’activités 2023 du SMITU : acté
7-Adhésion au réseau « Villes libres sans tabac » : approuvé
8-Subvention à l’Association Sportive et Socio-Educative (A.S.S.E) des écoles de Basse-Ham : adhésion à l’USEP : approuvé pour un montant de 1 291,90 €
9-Subvention à l’AFM - Téléthon : approuvé pour un montant de 500 €
10-Subvention de fonctionnement au Secours Populaire Français : approuvé pour un montant de 80 €
11-Acompte sur subvention de fonctionnement 2025 à l’association Les Equidés Hamois : approuvé pour un montant de 4 075 € représentant 50 % de la subvention de fonctionnement 2024
12-Fixation des nouvelles modalités d’attribution de subventions d’investissement aux associations locales : approuvé
13-Nouveau règlement des services périscolaires, mercredis éducatifs et services extrascolaires : approuvé
14-Dénomination de rues sur le site de Nautic’Ham : dénomination approuvée « rue de la Meuse » et « rue du Rhin »
15-Organisation d’un spectacle musical et fixation des tarifs : approuvé pour un montant de 2 500 € avec l’association EQUINOXE et fixation des prix de vente des places à 10 € pour les adultes et 8 € pour les jeunes âgés de moins de 12 ans
16-Modifications budgétaires : approuvé
17-Remboursement de frais : approuvé pour un montant de 32,30 €
Communications de Monsieur le Maire
Date de mise en ligne : 06/12/2024
Date d’affichage : 06/12/2024