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Arrêté - Arrt n33 2020
Arrêté - Arrt n11 2020
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Metzeresche.
Lien du pdf (Arrêté - Arrt n11 2020)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Sécurité publique,
République Française
Arrondissement de THIONVILLE
MAIRIE DE METZERESCHE
ARRETE N°11/2020
PORTANT A TITRE TEMPORAIRE D’UNE CIRCULATION ALTERNEE
Nous, Maire de la commune de METZERESCHE
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6
VU Le Code de la Route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8,
R 411-18 et R 411-25 à R 411-28
VU L'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l’arrêté
interministérielle du 6 novembre 1992 ; livre I-8° partie — signalisation temporaire
Considérant que pour permettre les travaux sur le passage piéton, il y a lieu d’alterner la circulation, à proximité du n°1 rue de l’Eglise, à compter du 17 février 2020 et jusqu’à la fin des travaux.
Article 1° :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
ARRETE
La circulation sera alternée, à proximité du n°1 rue de l’Eglise, par des feux tricolores
ou par vigies munies des signalisations mobiles adéquates.
A compter du 17 février et jusqu’à la fin des travaux
De 8h00 à 18h00
(Interdit la nuit, week-end et jours fériés)
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction
interministérielle sur la signalisation temporaire.
La signalisation est à la charge de la société LACIS de ROSSELANGE avec une
matérialisation de la demi-chaussée neutralisée par des cônes de chantier ou BT4 ou
K16.
La mise en place et la dépose de la signalisation seront assurés par la société LACIS
de ROSSELANGE.
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlement en vigueur.
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Metzervisse est chargé de
l'exécution du présent.
Fait à Metzeresche, le 13 février 2020
Le Maire
Hervé WAX Schéma de signalisation
Alternat par feux en agglomération
Une voie de circulation — Largeur libre à la circulation de 2,75 m à 4,50 m
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Schéma de signalisation de chantier à utiliser uniquement si le caractère d'agglomération est nettement affirmé et si elle correspond à un habitat continu avec une limitation de vitesse à 50 knyh. Schéma de signalisation
Alternat avec piquets K10 en agglomération
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Une voie de circulation — Largeur libre à la circulation de 2,75 m à 4,50 m
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