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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 12 05 ruralite AJR 2017
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h37
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 12 05 ruralite AJR 2017)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
communauté
i
L'an
d
il di
t,
|
décembre
à dix-huit
h
l
il
tai
d'agglomération
an
deux
mil
dix-sept,
le onze
décembre
à
dix-huit
heures,
le conseil
communautaire
}
s'est
réuni
à
Cambrai
{Nord},
14
Rue
Neuve,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
de
Cambrai
cinq
décembre
deux
mil
dix-sept,
en
application
des
dispositions
de
l'article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la
présidence
de
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
Nombre
de délégués
communautaires
en exercice
93
Sous
PRÉTECTURE
DE
CAMBRAI
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
71
RIVEE
LE
Nombre
de
votes
gs
2
î
DEC.
2017
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 70
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président,
®
M.
Jean-Pierre
COUVENT,
M.
Jacques
LEGENDRE,
M.
Sylvain
TRANOY,
Mme
MaryvÔTe
RINGEvAt-Mean-Pascal
LEROUGE,
M,
Michel
LIENARD,
Mme
Monique
BOUQUIGNAUD,
M.
Didier
DRIEUX,
M.
Yves
COUPE,
M.
Daniel
POTEAU,
M.
Philippe
LOYEZ,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
M.
Jacques
DENOYELLE,
Vice-Présidents,
ABANCOURT
: Mme
Françoise
LAINE
- AUBENCHEUL-AU-BAC
: M.
Michel
PRETTRE
- BANTOUZELLE
: Mme
Sylviane
MAUR
—
BLECOURT
:
M.
Albert
LEVERD
- CAGNONCLES:
M.
Edouard
SLEDZ
- CAMBRAI
: M.
Michel
BARTKOWIAK,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Dominique
CARDON,
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Christiane
FISCHER,
Mme
Dominique
HERBIN,
M.
Cédric
HETMANSKI,
Mme
Marilyne
HOSCHEDE,
Mme
Sylviane
LIENARD,
M.
Olivier
MOITY,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Benoît
VAILLANT,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN
—
CANTAING-SUR-ESCAUT:
M.
Jean-Claude
DESCHAMPS-
CAUROIR:
M.
Benoit
DHORDAIN
- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT:
M.
Gilbert
DRAIN
-ESCAUDOEUVRES:
M.
Patrice
EGO,
Mme
Annick
RICHEZ,
M.
Pierre
DOISE
— ESWARS
: M.
Francis
REGNAULT
—
FLESQUIERES
: Gérard
DRAIN
-
FRESSIES
: M.
Henri
GAMEZ
-
GOUZEAUCOURT
: M.
Jacques
RICHARD
-
HAYNECOURT
: M.
Alain
PARSY
—
HONNECOURT-SUR-ESCAUT
:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI
—
(WUY:
M.
Stéphane
GRANSART,
Mme
Emilie
DUPUIS
—
LES
RUES
DES
VIGNES:
M.
Marc
LANGLAIS
-
LESDAIN
: Mme
Geneviève
GAUTIER
- MASNIERES:
M.
Francis
NOBLECOURT
-
MASNIERES:
Mme
Annie
ALEXANDRE
-
MOEUVRES
:
M.
Gérard
SETAN
-
NEUVILLE-SAINT-REMY:
Mme
Francine
COUVENT,
M.
Christian
DUMONT
-—
NIERGNIES:
Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
—
PAILLENCOURT:
M.
Fabrice
LEFEBVRE
—
PROVILLE
:
M.
Daniel
DELWARDE,
Mme
Capucine
TIMAL
- RAMILUIES
: M.
Olivier
DELSAUX
- RIBECOURT-LA-TOUR
:
M.
Jean-Pierre
LEVEAUX
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI:
Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
-
SANCOURT:
M.
Claude
LECLERCQO—
SERANVILLERS-
FORENVILLE
: Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
—
VILLERS-EN-CAUCHIES
: M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-PLOUICH
:
M.
Raymond
MACHUT-
VILLERS-GUISLAIN
: M.
Gérard
ALLART
—
WAMBAIX
: M.
André
VERRIER.
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
:
01
BOURSIES
: M.
Slimane
RAHEM,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
M.
Louis
RONDEAU,
suppléant.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration:
05
CAMBRAI
: Mme
Sylvie
LABADENS,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
titulaire
-
Mme
Michèle
BARTIER,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Martine
BILBAUT,
titulaire
—
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Christian
DHENIN,
titulaire
-
M.
Marc
DERASSE,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
M.
Michel
LIENARD,
Vice-Président
—
M.
Brahim
MOAMMIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Pierre
Antoine
VILLAIN,
titulaire.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents,
excusés,
n’ayant
pas donné
pouvoir
ou
suppléance
: 17
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
-
AWOINGT:
M.
Jean-Richard
LECHOWICZ
-
BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
BANTIGNY:
M.
Yves
MARECAILLE
- CAMBRAI
: Mme
Maria-losé
POMBAL
- CUVILLERS:
M.
Emile
MILLIOT
—
DOIGNIES
:
M.
Pascal
MOMPACH
- ESNES:
M.
Olivier
GOBERT
—
ESTRUN:
M.
Jean-Luc
FASCIAUX
—
FONTAINE-NOTRE-DAME
:
M.
Serge
FOVEZ
-
GONNELIEU:
M.
Roland
CARREZ
-
HEM
LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
- NAVES:
M.
Jean-Pierre
DHORME
-
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
: M.
Patrice
GRANSARD
- RIEUX-EN-CAMBRESIS:
M.
Michel
MOUSSI
- THUN-
SAINT-MARTIN
: M.
Henri
DESPRES
- TILLOY-LEZ-CAMBRAI
: M.
Jean-Pierre
LAGON.
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
VAILLANT
DELIBERATION
2017-12-05
: RURALITE
: ANIMATION
JEUNESSE
RURALE
(AJR)
-
ANNEE
2017.
TRANSMIS
Le|
29
DEC.
207
La
Sous-Préfecture
publié
le
…2/0-DE
l
Gertifié
exécutoire
le
…
HE
à
Toute correspondance est à adresser à Monsieur
le Président de la Communauté
d'Agglomération
de Cambrai
14,
rue Neuve B.P 375
- 59407
CAMBRAI
Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00 -
Fax : 03 27 72 40 01
e-mail : contact@agglo-cambrai.
fr - site internet : wwiv.agglo-cambrai.fr
l DELIBERATION
2017-12-05:
RURALITE:
ANIMATION
JEUNESSE
RURALE
(AIR)
-
ANNEE
2017.
Rapporteur
: Mme
Maryvone
RINGEVAL
Vice-présidente
Depuis
2006,
l'association
« AIR
»
porte
l'animation
sur
une
partie
du
territoire
rural
de
la
C.A.C.
La
CAC,
à
ce
titre,
a
validé
lors
du
conseil
communautaire
du
29
juin
2017,
l’octroi
d’une
subvention
de
fonctionnement
de
45
000
€.
Par
ailleurs,
lors
de
l'élargissement
du
périmètre
d'actions
en
2012,
vous
avez
décidé
que
le
financement
des
activités
de
l'association
soit
partagé
entre
la
C.A.C.
et
les
communes.
Cette
participation
complémentaire
correspond
au
principe
validé
par
délibération
du
12
décembre
2011,
de
répartition
à
concurrence
entre
les
communes
et
la
C.A.C.
Elle
sera
versée sur
justificatif
de
paiement
des
communes,
et
dans
la
limite
de
20.000€.
Pour
rappel,
ce
principe
d'intervention
communautaire
a pour
objectif
d'assurer
la
partie
pilotage
et
logistique,
et
de
laisser
aux
communes
la
charge
des
activités
uniquement,
en
concertation
avec
l’association.
L'état
des
sommes
restant
à
percevoir
par
l'association
par
les
communes
étant
supérieures
au
plafond
de
20
000€,
la
CAC
conformément
à
la convention
va
s'acquitter
de
la
participation
complémentaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
à
l'unanimité
décide
:
-
d’entériner
le
paiement
de
ce
solde
sur
présentation
des
justificatifs
de
versements
des
communes,
-
de
dire
que
les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les
crédits
prévus
à cet
effet.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
susdits,
Suivent
les signatures...
Pour
extrait
conforme
“Re
Le
Président,
François-Xavier
VILLAIN