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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0123 TarifsKiosqueCamping
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0123 TarifsKiosqueCamping)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Rss
ts
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2023
Délibération n° DEL-2023-0123
Objet: Kiosque du camping intercommunal de la base de loisirs de La Terrasse - Tarifs applicables à compter du 18 mai 2023
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 54
Pouvoirs : 12
Absenis : 0
Excusés : 20
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
17 MAI 2023
et publié le
17 MAI 2023
Secrétaire de séance :
Roger COHARD
Le lundi 15 mai 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
mai 2028.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Claude
BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON,
Dominique BONNET, Christophe BORG, Coralie
BOURDELAIN, Karim CHAMON, Roger COHARD, Cécile
CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG, Christophe
DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE,
Nelly GADEL, Claudine GELLENS, llona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Alain GUILLUY, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise MIDALI, Régine MILLET,
Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Franck SOMME, François STEFANI, Laurence
THERY, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Philippe BAUDAIN à Annick GUICHARD, Patricia
BELLINI à Cécile ROBIN, Alexandra COHARD à Sophie
RIVENS, Agnès DUPON à Robert MONNET, Annie
FRAGOLA à Patrick AYACHE, Philippe GENESTIER à
Claude BENOIT, Mylène JACQUIN à Martine KOHLY,
Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH, Adrian RAFFIN à
Michel BASSET, Olivier ROZIAU à Alain GUILLUY, Christophe
SUSZYLO à Emmanuelle MOREAU, Annie TANI à Serge
POMMELET
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0123-DE
Date de télétransmission : 17/05/2023
Date de réception préfecture : 17/05/2023 Monsieur le Président rappelle la réinternalisation de la gestion du camping et du snack de la base de loisirs de La Terrasse depuis le 12 mars 2028.
Dans ce cadre, il est rappelé que le snack est en cours de réhabilitation ef sera
indisponible cet été. Afin de proposer une prestation minimale aux campeurs, il est envisageable d'utiliser un bâtiment type chalet situé à l'entrée du camping pour en faire un kiosque servant boissons et nourriture simples à élaborer.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'adopter la
tarification suivante applicable à compter du 18 mai 2023 :
Ventes kiosque campinq
Prix de vente
Taux TVA TVA
Glaces
Boissons
En formule (galette, tacos, panini, hot-dog, croque + frites),
réduction de 1 €TTC sur les fntes 200 g, soit 2 €TTC la portion
Boulangerie
Croissant 10% 0.11 € 1,20 € Pain au chocolat 10% 0.11 € 1,20 € Baguette 10% 0.15 € 1,60 €
[Formule petit déjeuner (boisson cheuce. jus c'orange, viennoïserie) Ï 10%] 0,41 € | 4,50 € |
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0123-DE
Date de télétransmission : 17/05/2023
Date de réception préfecture : 17/05/2023 Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 15 MAI 2093
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0123-DE
Date de télétransmission : 17/05/2023
Date de réception préfecture : 17/05/2023 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230515-DEL-2023-0123-DE
Date de télétransmission : 17/05/2023
Date de réception préfecture : 17/05/2023