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Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Martillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 04062020 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
du 4 juin 2020
PROCES-VERBAL
L’an deux mille vingt le quatre juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Dominique CLAVERIE, Maire.
Présents : Dominique CLAVERIE, Monique POLSTER, Alain SIDAOUI, Cécile MALLET, Daniel CARON, Danielle BERRUYER, Micheline LIBREAU, Jacques MEILLAN, Micheline ROUZIER TOUSSAIN, Cécile BART, Sébastien BEAUCOTE, Renaud BRUNET, Stéphanie DARRIET, Jean-Pierre GAILLAUD, Julie HENNAUT, Grégory HOLTON, Richard JAZE, Corinne MAZAS, Julien MIAILHE, Nadia MILLOT, François ROBINEAU, Viviane TRESSOUS.
Absent excusé : Frédéric DELPECH (pouvoir à Cécile BART).
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 23, il a été conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement après l’ouverture de la séance à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
Monsieur Sébastien BEAUCOTE ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Adoption du Procès-verbal de la réunion du 25 mai.
Adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
1 - Élection des membres au sein des Commission Communales. Afin de préparer l’action communale, il est proposé de mettre en place des Commissions chargées d’élargir le champ de réflexion, permettre l’étude, le suivi des dossiers et des décisions prises en réunions de Conseil municipal. Chaque commission est présidée de droit par le Maire.
Il est proposé la création des Commissions suivantes :
Finances et Ressources Humaines
En charge de la Commission : M. Dominique CLAVERIE, Maire
Membres : Monique POLSTER, Alain SIDAOUI, Cécile MALLET, Daniel CARON, Danielle BERRUYER.
Aménagement du Territoire, Cadre de vie, Environnement
Adjointe en charge de la Commission : Mme Monique POLSTER
Membres : Stéphanie DARRIET, Julie HENNAUT, Julien MIAILHE, Renaud BRUNET.
Vie Locale, Communication, Vie Associative
Adjoint en charge de la Commission : M. Alain SIDAOUI
Membres : Gregory HOLTON, Richard JAZE, Nadia MILLOT, Cécile MALLET, Daniel CARON, Stéphanie DARRIET, Frédéric DELPECH.
Education, Jeunesse
Adjointe en charge de la Commission : Mme Cécile MALLET
Membres : Cécile BART, Corinne MAZAS, Micheline LIBREAU, Micheline ROUZIER TOUSSAIN, François ROBINEAU.
Travaux, Bâtiments, Voirie
Adjoint en charge de la Commission : M. Daniel CARONMembres : Jean Pierre GAILLAUD, Julien MIAILHE, Frédéric DELPECH, Jacques MEILLAN, Richard JAZE.
Culture, Patrimoine
Adjointe en charge de la Commission : Mme Danielle BERRUYER
Membres : Nadia MILLOT, Viviane TRESSOUS, Sébastien BEAUCOTE, Jacques MEILLAN.
Solidarités
Conseillère déléguée en charge de la Commission : Mme Micheline LIBREAU Membres : Micheline ROUZIER TOUSSAIN, Viviane TRESSOUS, Corinne MAZAS, Jacques MEILLAN.
CCAS
Conseillère déléguée en charge : Mme Micheline ROUZIER TOUSSAIN Membres : Cécile BART, Viviane TRESSOUS, Micheline LIBREAU, Alain SIDAOUI, Corinne MAZAS, Dominique CLAVERIE (Président), Richard JAZE.
Adopté à l’unanimité
2 – Nomination des membres de la Commission d’Appels d’Offres Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics, il convient de constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
Membres titulaires : Richard JAZE, Monique POLSTER, Alain SIDAOUI Membres suppléants : Cécile MALLET, Daniel CARON, Danielle BERRUYER Président de la Commission : le Maire, Dominique CLAVERIE.
Adopté à l’unanimité
3 – Élection des Adjoints
Afin de participer à l’action extra communale, il est proposé de mettre en place des délégués chargés de représenter le Conseil municipal de Martillac.
Organismes extérieurs Sont nommés
SIAEPA (Syndicat Intercommunal d’Adduction
d’Eau Potable et d’Assainissement du Canton de
la Brède) (2 titulaires)
Jean Pierre GAILLAUD, Julien MIAILHE
UCTOM (Union des syndicats Cantonaux pour le
Traitement des Ordures Ménagères) (2
délégués)
Dominique CLAVERIE, Monique POLSTER
SDEEG (Syndicat Départemental d’Energie
Electrique de la Gironde) (2 délégués)
Daniel CARON, Nadia MILLOT
DFCI (Défense de la Forêt Contre les Incendies)
(1 membre)
Stéphanie DARRIET
AASSA (1 titulaire, 1 suppléant) Micheline LIBREAU (tit), Cécile BART (suppl)
CCID (Commission Communale des Impôts
Directs)
Dominique CLAVERIE
Adopté à l’unanimité
Questions diverses : Néant
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h20.