Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl2024 039 bp friches
Déliberation - dl2024 040 bp cabinets medicaux
Déliberation - dl2024 037 bp ville
Déliberation - dl2024 032 ca cinema
Déliberation - dl2023 037 bp cinema
Déliberation - dl2025 017 bp cinema
Déliberation - dl2023 038 bp friches
Acte - BP 2020 CINEMA
Déliberation - dl2026 059 budget annexe cinema bp 2026
Déliberation - dl2024 041 fongibilite des credits
Déliberation - dl2024 038 bp cinema
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2024 038 bp cinema)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Rives Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
-€n- 076-200059111-20240415-DL2024-038-BF
«Sei ne Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/04/2024
DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 15 avril deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la
présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation Étaient présents :
9 avril 2024 Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Éric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, M. Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline
Date de publication CIVES, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY,
sur le site internet dela M.Lionel DURAME, Mme Émilie DUTOT, M. Dominique GALLIER,
ville, Mme Fanny GENET-LACAILLE, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES,
18 avril 2024 M. Sylvain HEMARD, M. Luc HITLER, M.louis Marie LE GAFFRIC, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC, Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER,
M. Jacques TERRIAL, M. Alexandre VOIMENT.
Nombre de conseillers
En exercice 29 Procurations :
Présents 24 Mme Chantal DUTOT à Mme Émilie DUTOT, Mme Aurore LAINÉ à M. André Votants 28 RIC, Mme Dominique LEPEME à Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Carol TARAVEL-CONDAT à M. Luc HITTLER.
Excusée :
Mme Steffie HAMEL
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
Vote des budgets primitifs 2024
DL2024-038 a È Budget annexe -— Cinéma le Paris
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de budget primitif 2024 du cinéma le Paris,
par chapitre, qui s’équilibre en hors taxes comme suit :
SECTION DE Dépenses 116 998,00 €
FONCTIONNEMENT Recettes 116 998,00 €
SECTION DE Dépenses 204 596,00 €
D’'INVESTISSEMENT Recettes 204 596,00 €
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
e __ D’approuver le budget primitif 2024 du Cinéma le Paris (voté par chapitre),
° De l’autoriser à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
A l'unanimité, le Conseil municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.
onforme,
Le Maire, Le secrétdire de séance,
Délibération - Conseil municipal du 15/04/2024 - Page 1/1