Déliberation - LISTE deliberations CM 21.11.23

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Déliberation - LISTE deliberations CM 21.11.23 Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 21.11.23)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 21 novembre 2023

PRESENTS : Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain, Mme BYROTHEAU Corine, M. PATEAU Jean-Yves, Mme MASSON Catherine, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. SUJEVIC Bruno, Mme GREGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques.

ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie, M. MONVOISIN Joël qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme JOUANE Françoise, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. FOUCHARD Jacques.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme MASSON Catherine est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023 : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. SUJEVIC, CHALEMBERT-AVISSE, FOUCHARD et Mme GREGOIRE)

Intercommunalité

DE211123-01 – Adhésion au groupement de commandes pour l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et révision des plans communaux de sauvegarde et des documents d’informations sur les risques majeurs : ADOPTÉ à l’unanimité

DE211123-02 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du service eau et assainissement pour l’année 2022 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE211123-03 – Transport scolaire -Participation communale aux frais d’inscription des familles : ADOPTÉ par 17 voix FAVORABLE, et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Finances

DE211123-04 – Marché Assurances 2024-2028 – Choix des entreprises : ADOPTÉ à l’unanimité DE211123-05 – Participation aux dépenses de l’école publique année scolaire 2023-2024 des Communes de résidence des enfants scolarisés : ADOPTÉ à l’unanimité

DE211123-06 – Contrat d’association OGEC de l’école privée Ste Thérèse : détermination de la participation communale pour l’année 2024 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE211123-07 – Aides aux écoles Angloises activités scolaires extérieures 2024 : ADOPTÉ à l’unanimité DE211123-08 – Subvention de fonctionnement annuelle versée par la Commune au CCAS – Fixation du montant pour l’année 2023 : ADOPTÉ à l’unanimité

Urbanisme

DE211123-09 – Impasse du Pruneau – Classement d’une parcelle communale privée dans le domaine public : ADOPTÉ à l’unanimité

DE211123-10 – Numérotation des salles communales sises 50bis route de La Tranche sur Mer : ADOPTÉ à l’unanimité