Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del02 2024
Déliberation - del02 2026
Déliberation - del02 2025 soutien aux sinistres de mayotte
Déliberation - del14 2023
Déliberation - del37 2023
Déliberation - del04 2023
Déliberation - del47 2023
Déliberation - del34 2023
Déliberation - del03 2023
Déliberation - del41 2023
Déliberation - del02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del02 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en Genevois
Canton
de
St Julien
en
Genevois
Commune
de
Minzier
(74270)
Extrait
du
délibérations
du
conseil
municipal Séance
du
09
février
2023
registre
des
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
02
février
2023,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le jeudi
09
février
2023
à 20h30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 9
Votants
: 11
Délibération
n°
02_2023
Etaient
présents
:
Alexandre
BAUDET,
Jérémie
COURLET,
Christelle
DEROBERT,
Nicolas
GIROD,
Carole
ETTORI,
Sébastien
REY-GORREZ,
André
MORARD,
Béatrice
TISSOT,
Marie
TROUILLET,
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
excusés
:
Vanis
ETHEVE
(a
donné
pouvoir
à
Jérémie
COURLET),
Marie-José
GIUSTI
(a
donné
pouvoir
à André
MORARD),
Rémi
BESSERER,
Gaëlle
MESSINA
Céline
GEORG,
Aline
SIMOES
Secrétaire
de
séance
: Christelle
DEROBERT
Objet :
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
PLAN
DE
DÉVELOPPEMENT
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
AVEC
LE
CONSEIL
SAVOIE
MONT-BLANC
(SAVOIE
BIBLIO)
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
signer
une
convention
avec
Savoie-Biblio
pour
le prêt
des
livres
à la bibliothèque
associative
et pour
bénéficier
d’éventuelles
subventions.
Après
lecture
de
la
convention
et
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
avec
l’Assemblée
des
Pays
de
Savoie,
soit
Savoie-biblio.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
le
:
Et
de
la publication
le
:
Le
secrétaire
de
séance,
Christelle
DEROBERT
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,