Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220414 18 Subventions Montant Superieur A 23000 euros
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220414 18 Subventions Montant Superieur A 23000 euros)
Thèmes du document : Assurance, Démocratie, Handicap et inclusivité,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
14
Avril
2022
Délibération
n°20220414
18
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
46
Suppléants:
1
Pouvoirs :
9
= VOTANTS:
56
- dont
«
pour
»
: 56
- dont
« contre
»
: 0
- dont
«
abstention
»
: O0
Objet
: BUDGET
2022
- SUBVENTIONS
— MONTANT
SUPERIEUR
A
23
000.00
€
Le
jeudi
14
avril
2022,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le 08
avril
2022,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à la Salle
Socioculturelle
de
Val-
de-Bonnieure. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
- COMBAUD
Alain
GIRAUD-BERNARD
Eric — CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
LIZOT
Jackie
- AGUESSEAU
Norbert
- MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
-
BOIREAUD
Philippe
—
KAUD
Pascal
—
TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
LAMAZIERE
Véronique
-
PAPILLAUD
Sonia
-
CROIZARD
Christian
-
CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-
PINEAU
Francine
-
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
- GIROUX-MALLOT
Françoise
— BORDES
Jean-Jacques
— VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
— TEILLET
Anne
BONNET
Franck
—
DANEDE
Laurent
- VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Eric
- LACROIX
Aurélie
- BOURABIER
Jacques
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
- PINTUREAU
Romain
- CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—- MAGNANT
Jocelyne
— MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Suppléant
remplaçant
un
titulaire
:
1-BELLAUD
Maryline
suppléante
de
GUYON
Jean-Guy
Pouvoirs
:
1-BOIZUMAULT
Sylvie
pouvoir
à
TEXIER
Didier
2-PERCHE
Marie-Annick
pouvoir
à SOURY
Christine
3-BORNE
Bernard
pouvoir
à
KAUD
Pascal
4-DUGOIS
Dominique
pouvoir
à
LAMAVZIERE
Véronique
5-THURU
Marie-Danièle
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
6-LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à CROIZARD
Christian
7-MUGNIER
Pierre-Hermann
pouvoir
à
SOURY
Christine
8-DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à
POTEL
Maryse
9-CAMY
Bruno
pouvoir
à
LASBUGUES
Elisabeth
Absents
excusés
: DURAND
Jean-Louis
- SEVRIT
Raymond.
Absents
non
excusés
: COYAUD
Pierrick
—
FLAUD
Yves
— CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
- HENTRY
Jimmy
BEAU
Jean-Yves
—
JEUNE
Karine
—
CHARRIAUD
Sébastien
- FAURE
Sigrid
—
ROUMAGNE
Magalie
- MAHÉ
Jacques
GOYAUD
Philippe.
D?
TO
ro
JS
:
ww
,
«
en
|
a
à
L'?
Le
+
"SE
à
[OL
ART
re
E
ecrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAL
\f
D
|
Secrétai
U
2
PERTE
hrs
2
Oman
S |
NT
DS
/
er
es
[Ar
9
&y
Délibération
n°20220414
18
AR
Prefecture
016-200072023-20220414-20220414_18-DE Reçu le
15/04/2022
Publié le 15/04/2022 Objet
: BUDGET
2022
- SUBVENTIONS
— MONTANT
SUPERIEUR
A
23
000.00
€
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2311-7
du
CGCT,
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
que
les
subventions
d’un
montant
supérieur
à
23
000
€
doivent
figurer
individuellement
sur
une
délibération
comportant
le montant
et
l’objet
du
versement.
Monsieur
le Vice-Président
donne
lecture
des
subventions
concernées :
Bénéficiaire
LATE
Montant
Participation
annuelle
Charente
181
004.49
€
Numérique
SMA
BACA
Participation
Syndicat
(GEMAPI)
56
755.31
€
SyBRA
Participation
Syndicat
(GEMAPI)
23
538.19
€
SBCP
Participation
Syndicat
(GEMAPI)
58
884.00
€
SBAISS
Participation
Syndicat
(GEMAPI)
23
447.40
€
PETR
RUFFECOIS
Cotisation
PETR
183
155.20
€
PETR
RUFFECOIS
Cotisation
Office
Tourisme
151
438.09
€
PETR
RUFFECOIS
Cotisation
PCAET
23
778.00
€
SMVOS
St-Amant-de-Boixe
Participation
Gymnase
et
Collège
64
806.05
€
Mission
Locale
Arc
Charente
Subvention
annuelle
23
245.95
€
Centre
Social
et Culturel
du
Pays
Subvention
annuelle
203
794.50
€
Manslois Mairie
St-Amant-de-Boixe
Participation
Art
Roman
50
000.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide
:
e
D’ADOPTER
la liste
des
subventions
et leurs
bénéficiaires,
telles
que
précitées.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20220414
18
AR
Prefecture
016-200072023-20220414-20220414_18-DE Reçu le
15/04/2022
Publié le 15/04/2022