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Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1689689326 Liste des deliberations du 17.07.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 17 JUILLET 2023
Aujourd’hui, lundi dix-sept juillet deux mille vingt-trois à vingt heures trente minutes, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de Calviac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BOY Marie-Laure - CAPEL Sylvie - FOUILLAC Michel - FRAYSSE Nicole - GALOPPIN
Véronique - ISSERTES Aurélien - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - MORAND Coraline - PIOTTE Marcel - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André (arrivé à 21h37) - THEIL Carole - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - ROISIN Patrick
Absent(s) représenté(s) : BENNET Nadine (pouvoir à MORAND Coraline).
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 45.
| Présents : 15 Excusé(s) : 3 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Carole THEIL
ORDRE DU JOUR :
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023 ;
Adhésion à l'association "Les amis de la gendarmerie" ;
Proposition de reportage photos de la société PIRENAIC ;
Approbation des RPQS eau potable 2022 de Comiac et de Lamativie ; Adhésion de la commune de Lissac et Mouret au Syndicat du Limargue et Ségala ; Rachat du terrain pour l'aire de jeu de Sousceyrac ;
Conventions de mise à disposition du local communal pour l'association de chasse de Sousceyrac ; PLUi-H — Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) ;
Finances :
9.1. Demandes de subvention exceptionnelle ;
9.2. Décisions modificatives ;
10. Compte rendu du travail des commissions ;
11. Questions diverses.
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9
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LE
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a
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 JUIN 2023 :
Approuvé à l'unanimité des votants (Mme Ophélie ROUDERGUES s'abstient).
2°ADHÉSION A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA GENDARMERIE : DÉLIBÉRATION N°076 - ORDRE 01 DU 17/07/2023
Approuvée à l'unanimité.
3° PROPOSITION DE REPORTAGE PHOTOS DE LA SOCIÉTÉ PIRENAIC :
Sujet ajourné. D'autres propositions seront demandées.
Liste des délibérations de la séance du 17 juillet 2023 4° ADOPTION DES RAPPORTS 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DES COMMUNES DÉLÉGUÉES DE COMIAC ET DE LAMATIVIE : DELIBERATION N°077 - ORDRE 02 DU 17/07/2023
M. Francis LABORIE sort de la salle à 21h10. La présidence est assurée par M. Didier VISTOUR, 1° adjoint.
Présents : 14 Excusé(s) : 4 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Approuvée à l'unanimité des membres présents.
5°ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LISSAC ET MOURET AU SYNDICAT MIXTE DU LIMARGUE ET SEGALA :
DÉLIBÉRATION N°078 - ORDRE 03 DU 17/07/2023
Approuvée à l'unanimité des membres présents.
6° RACHAT DU TERRAIN POUR L'AIRE DE JEUX DE SOUSCEYRAC : DELIBERATION N°079 - ORDRE 04 DU 17/07/2023
Retour de M. Francis LABORIE à 21h15, qui reprend la présidence.
Présents : 15 Excusé(s) : 3 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Approuvée à l'unanimité.
7° CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL COMMUNAL POUR L'ASSOCIATION DE CHASSE DE SOUSCEYRAC :
DELIBERATION N°080 - ORDRE 05 DU 17/07/2023
Approuvée à l'unanimité.
9° FINANCES :
9-1° DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'ASSOCIATION LA SOLIDAIRE : DELIBERATION N°081 - ORDRE 06 DU 17/07/2023
Arrivée de M. André ROUSSILHES à 21h37.
Présents : 16 Excusé(s) : 2 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 400 €.
9-2° DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU COMITÉ DES FÊTES DE SOUSCEYRAC :
DÉLIBÉRATION N°082 - ORDRE 07 DU 17/07/2023
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 500 €.
8° PLUi-H - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) :
DÉLIBÉRATION N°083 - ORDRE 08 DU 17/07/2023
Approuvée à l'unanimité.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie.
À Sousceyrac-en-Quercy, le 18 juillet 2023
Le Maire
Francis LABORIE
Liste des délibérations de la séance du 17 juillet 2023