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Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Révision du tableau des effectifs Création de postes)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Métropole Européenne À de Lille
Q VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
; Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Neuville
en Ferrain Séance du jeudi 28 janvier 2021
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 22 janvier 2021
Secrétaire de séance : Monsieur Clément VERRAEST
L'An deux mil vingt et un, le vingt-huit janvier à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame Marie TONNERRE-DESMET, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (29) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPÈRE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Sandra VANELSLANDE, Mme Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Clément VERRAEST.
Excusé(s) ou Absent(s) : (4) Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE (pouvoir donné à Mme Apolline ARQUER), Madame Maria Pilar DESRUMEAUX (pouvoir donné à Mme Sylvie DELPLANQUE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Jimmy COUPE), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donné à M. Antoine MEESCHAERT).
| 1 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATION DE POSTES.
Rapport de Madame le Maire.
Vu en commission générale le lundi 18 janvier 2021.
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Pour un bon fonctionnement des services, il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Vu l'évolution de carrières des agents municipaux et compte tenu de la réussite au concours, il convient de créer les emplois correspondants et de remettre à jour le tableau des emplois
occupés.
Madame le Maire propose d'actualiser le tableau des emplois de la commune suite aux évolutions de carrières avec : La création au tableau des effectifs des 2 postes suivants :
Filière animation :
Cadre d'emplois Grade Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de
travail
Animateur Animateur 1 poste permanent à temps
Catégorie B complet
Filière administrative :
Cadre d'emplois Grade Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de
travail
Adjoint administratifs Adjoint administratif principal de 1° | 1 poste permanent à temps
Catégorie C classe complet
> Ouf l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
ADOPTE Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
©,
il Ci.
E Maire de Neuville-en-Ferrain
[Envoi en Préfecture lé AA ? Conseillère Départementale du Nord sr heh (NOR) Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille
- 3 FEV. 2021
NEUVILLE EN FERRAN
AFFICHE LE
- 3 FEV, 2021
NEUVILLE EN FERRAIN TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 01-janv-21
Effectif voté | Modifications proposées Effectif au conseil municipal du | soumis au |postes pourvus dont poste à temps non complet Grade catégorie cé tégl précédemment 28/01/2021 vote
TALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 232 234 204
Directeur ldes ices -emploi fonctionnel ville de
10 000 à 20 000 habitants
attaché hors classe
attaché
attaché
Rédacteur ipal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur
Adjoint administratif pri de 1ère classe
administratif ipal de 2ème classe
Adjoint
Olo
|wlwu|w|»|>|»>|>
Z
[olwlæ|-|n||
w|wo
Ingénieur pri on
Technicien principal de 1ère classe
Technicien principal de 2ème classe
Technicien
t de maîtrise
de maîtrise
techni incipal de 1ère classe
techni ipal de 2ème classe
o|wlæ|o|o|w|o|-— alw|læ|s|s|w|s|-
Dont 2 non
Dont 3 non | ol
ol3|Blololæls|os|w|lo|-
= | I
technique - T non - 14h50 hedomadaires
ique - Temps non - 8h50 hedomadaires
technique - T non - 7h hedomadaires
technique - T: non - 5h50 hebdomadaires QAlQl|O|[O|Ol|o|o|o|[o|w|æ|w|»|>
Er
|-lo
D — nn —|o|s
|
Hors Classe
Puéricultrice de classe
Puéricultrice de classe normale
Educateur de jeunes enfants de 1ère classe
Educateur de Jeunes Enfants
Infirmière œo»>|>|>|>|> catégorie
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS
Auxiliaire de iculture ipal de 1ère classe
Auxiliaire de Iture ipal de 2ème classe
t social principal de 2ème classe
socia
jalisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère cl.
ATSEM principal de 2ème classe
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe 8 h
hebdomadaires
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe
2 h 30 hebdomadaire
Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 1ère classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe -
13h00 hedomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 3h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 4h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe
4h30 hebdomadaire
Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
Adjoint du ine principal de 2ème classe
int du patrimoine
Animateur
Animateur 1
Animateur 2 classe
imateur
Adjoint d'An Ï ère classe
Adjoint d'Animation Principal de 2ème classe
Effectif voté _ | Modifications proposées Effectif
D au conseil municipal du | soumis au |postes pourvus dont poste à temps non complet précédemment 28/01/2021 vote
232 234 204
Temps non complet
dont1 à8h
Temps complet
Temps complet
Temps non complet
Temps non complet Effectif voté
précédemment catégorie
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 232
Adjoint d'animation 3
Conseiller des A.P.S
Educateur des APS Principal de 1ère classe
Educateur des APS Principal de 2ème classe
r des A.P.S
Att territol
mission
laborateur de cabinet
esseur ë norm
teur de normale 12 heures adaires
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d'ensei istique principal de 2ème classe
joint nique
ignemen
istant d' ue
Animateur
Adjoint d'animation ipal de 2ème classe
Adjoint d'animation
Adjoint administrati
Adjoint technique
trat d'avenir (ex CEC)
d'accompagnement dans
Modifications proposées
au conseil municipal du
28/01/2021
Effectif
soumis au
vote
234
3
postes pourvus dont poste à temps non complet
204
1
dont 1 à 20 h, 1 tps plein,t à 6h50