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Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Révision du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Métropole Européenne
À de Lille
Ù VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
L Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Neuville enferrain Séance du jeudi 25
mars 2021
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 19 mars 2021
Secrétaire de séance : Madame Sandra VANELSLANDE
L'An deux mil vingt et un, le vingt-cinq mars à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Alain RIME, 1°’ Adjoint, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (18) Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Maryiène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Sandra VANELSLANDE.
Excusé(s) ou Absent(s) : (15) Madame le Maire (pouvoir donné à M. Eric DOCQUIER), Madame Marie-Stéphanie
VERVAEKE (pouvoir donné à M. Marc DUFOUR), Madame Sylvie DELPLANQUE (pouvoir donné à M. Thierry VANELSLANDE), Madame Apolline ARQUIER (pouvoir donné à Mme Marylène HEYE), Monsieur Gérard REMACLE (pouvoir donné à M. Luc LECRU), Madame Emmanuelle VANDOORNE (pouvoir donné à M. Jimmy COUPE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Laurent DEGRYSE), Madame Sophie CANTON (pouvoir donné à M. Denis FONTAINE), Madame Anne VÉRISSIMO (pouvoir donné à M. Philippe SIX), Monsieur Antoine MEESCHAERT (pouvoir donné à Mme Isabelle VERBEKE), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donné à M. Philippe VYNCKIER- LOBROS), Madame Coralie PERIER (pouvoir donné à Mme Sophie BELE), Monsieur Robin DELPLANQUE (pouvoir donné à Mme Maria Pilar DESRUMEAUX), Mme Camille VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Mme Sandra VANELSLANDE), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Mme Liliane DENYS).
[2 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |
Rapport de Madame le Maire :
Vu en commission générale le lundi 15 mars 2021.
Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Pour un bon fonctionnement des services, il appartient donc au Conseil Municipal de fixer
l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Vu la délibération N°1 proposée au Conseil Municipal de ce 25 mars 2021 portant création d’un emploi permanent de responsable de la communication.
Madame le Maire propose d'actualiser le tableau des emplois de la commune tenant compte des besoins de la collectivité avec la création au tableau des effectifs du poste suivant :
Filière Administrative :
Cadre d'emplois Grade Nombre d'emplois et durée
hebdomadaire de travail
Rédacteurs Rédacteur 1 poste permanent titulaire Catégorie B à temps complet — 35 h 00 Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant à cet emploi et au grade ainsi créés sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Le tableau des effectifs dûment amendé est annexé à la présente délibération.
> Ouï l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
ADOPTE
Envoi en Préfecture le
3 1 MARS 2021
NEUVILLE EN FERRAIN
Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
SN
1 lu (le É
Aa us D Maire de Neuville-en-Ferrain
PES Conseillère Départementale du Nord
{ NORD) Conseillère de la Métropole Européenne de
Lill ? ° ille
AFFICHE LE
3 1 MARS 2021
NEUVILLE EN! TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 25-mars-21
Effectif voté | Mociicaions proposées | Effectif au conseil municipal du | soumis au |postes pourvus dont poste à temps non complet Grade caégore précédemment 25/03/2021 vote
TALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 234 235 204
Directeur des Services -emploi fonctionnel ville de
10 000 à 20 000 habitants
attaché hors classe
attaché
attaché
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur ipal de 2ème classe
Rédacteur
administratif pri de 1ère classe
administratif principal de 2ème classe
ow|-olnlo|—
Q]O
|wlwlwu|x»|»>|>|>
2
[ofwlo||n||
=
9 9
2
|
|
Technicien ipal de 1ère classe
Technicien ipal de 2ème classe
Technicien
de maîtrise
de maîtrise
de 1ère classe
de 2ème classe
techni
-T non - 14h50 hedomadaires
-T non - 8h50 hedomadaires
-T non complet - 7h hedomadaires
technique - Temps non let - 5h50 hebdomadaires
o|w|læ|o|o|w|e| owlæ|s|olw|e|- am|wolæ|lo|olw|o|—
D œ Dont 3 non
Dont 2 temps non | o|o S
AlQlolololo|ol|olo|æ|æ|æ|»>|»>
||
nn m|Ss|s|c
Puéricultrice Hors Classe
Puéricultrice de classe re
Puéricultrice de classe normale
Educateur de enfants de 1ère classe
Educateur de Jeunes Enfants
Infirmière œo>|>|>|>|> catégorie Effectif voté
x précédemment
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS
Auxiliaire de
Auxiliaire de
234
de 1ère classe
ulture de 2ème classe
2
| de 1ère cl. des Ecoles Maternelles
ATSEM de 2ème classe
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe 8 h
hebdomadaires
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe
2 h 30 hebdomadaire
Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 1ère classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe -
13h00 hedomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 3h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe 4h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe
4h30 hebdomadaire
Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
du incipal de 2ème classe
du
Animateur
teur Ide 1
imateur de 2,
imateur
td’ 1ère
d'Animation de 2ème classe
Effectif
soumis au
vote
Modiications proposées
au conseil municipal du
25/03/2021
postes pourvus dont poste à temps non complet
235 204
T non com
dontià8h
Temps complet
Temps complet
Temps non complet
Temps non complet Effectif voté Grade
Fagone précédemment
TALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 234
joint d'animation 3
Conseiller des A.P.S
Educateur des APS Principal de 1ère classe
Educateur des APS Principal de 2ème classe
mission
teur de
e norma
ucateur de classe normale 12 heures
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d'ensei istique principal de 2ème classe
Assistant d'Enseignement ue
Animateur
d'animation principal de 2ème classe
Adjoint d'animation
administra
technique
trat d'avenir (ex
accompagnement dans
Î
Modifications proposées
au conseil municipal du
25/03/2021
Effectif
soumis au
vote
235
3
postes pourvus
204
Î
50
dont poste à temps non complet
dont 1 à 20 h, { tps plein,1 à 6h50