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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Handicap et inclusivité,
Loïenieres
ÿg
Envoyé
en
préfecture
le 12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
.
.
Publié le
S'LOF
DELIBÉERATION
N°20240206-02
ID : 078-217801687-20240212-20240206_02-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6
février
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 6 février
à
19
heures
45
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
31
janvier
2024.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER
;
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Rahma
M'TIR,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Jamel
TAMOUM,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE-
Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Eve
MOUTTOU
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
M.
Jamel
TAMOUM
M.
Maxime
PETAUTON
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
Mme
Leila
ZENATI
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
Étaient absents
:
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
Mme
Sandrine
MUTRELLE
est
désignée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°02
: PACTE
FINANCIER
2022-2026
-
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRÈS
DE
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES-
GROUPE
SCOLAIRE
GABRIEL
BOUVET
- OPERATIONS
DE
RÉNOVATION,
DE
REPRISE
ÉNERGÉTIQUE
ET
DE
CONSTRUCTION
D'UN
BÂTIMENT
DE
RESTAURATION Vu
le Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales
notamment
son
article
L.2121-29
;
Vu
la
délibération
n°2021-408
du
Conseil
Communautaire
en
date
du
16
décembre
2021
approuvant
le pacte
financier
et fiscal
de
solidarité
;
Vu
la
délibération
n°2022-227
du
Conseil
communautaire
en
date
du
19
mai
2022,
approuvant
le
règlement
d'application
des
fonds
de
concours
aux
communes ;
Considérant
que
la
demande
de
la
Commune
entre
dans
l'enveloppe
globale
qui
lui
est
attribuée
à
savoir
1
389
901
euros
pour
la
période
2022-2026 ;
Considérant
que
la
Commune
a
produit
à
l'appui
de
sa
demande,
une
note
de
présentation
du
projet,
un
plan
de
financement
et
un
calendrier
prévisionnel,
conformément
au
règlement
susvisé
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Eve
MOUTTOU,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Page
1
sur 2 Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Publié
le
S
L
C
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ID : 078-217801687-20240212-20240206_02-DE
À l'unanimité, ARTICLE
1
-
SOLLICITE
Saint-Quentin-en-Yvelines
pour
l'attribution
d'un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
860
071,00
euros
au
titre
du
pacte
financier
2022-2026,
pour
la
rénovation,
la
reprise
énergétique
et
la
construction
d’un
bâtiment
de
restauration
au
sein
du
groupe
scolaire
G.
Bouvet.
ARTICLE
2 -
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
ci-dessous :
Éo
1
L
—
Maîtrise
187 200,00
DÉPARTEMENT
| 400 000,00
d'œuvre
"23
|Travaux
3 580 488,00
JETAT - FONDS VERT |
373 797,00
23
|Diagnostics | 100 048,00
SQY-
FONDS
DE|
860 071,00
et études
CONCOURS VILLE
2 233 868,00
TOTALHT
| 3
867 736,00
TOTAL
|3 867 736,00
TOTAL TTC | 4641
283,20
FONDS
DE
CONCOURS
2022-2026
SOLLICITE
860
071
EUROS
ARTICLE
3 —
DIT
qu'au
démarrage
des
opérations,
il sera
demandé
le versement
d'un
acompte
de
50
%
de
la subvention
ainsi
accordée
au
titre
des
fonds
de
concours.
ARTICLE
4 -
PRÉCISE
que
les
dépenses
et
les
recettes
seront
inscrites
au
Budget
2024
et suivants.
Pour
extrait
gonforme
:
ERe la CA
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56 Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant :
htto:/www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
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2 sur
2 Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S L O7
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
AS OÏGNIÈRES ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE 4 ————…
Mairie de Coignières Pages 1 sur 25 Programme
DEMANDE DE FINANCEMENT
GROUPE SCOLAIRE
BOUVET PROGRAMME DE
RENOVATION, DE REPRISE
ENERGETIQUE ET
CONSTRUCTION D’UN BATIMENT
DE RESTAURATION CONTACTS :
Fariza KECIR fariza.kecir@coignieres.fr
Laurent LANYI laurent.lanyi@coignieres.fr
Lionel LOURDIN lionel.lourdin@coignieres.fr
Pascal POUPEAU pascal.poupeau@coignieres .fr
Sebastien CORDIER sebastien.cordier@coignieres.fr Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S L O7
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 2 sur 25 Programme
VILLE DE COIGNIERES
PRESENTATION
GENERALE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S L O7
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
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Auchan(Maurepas La eo y ; \ 0 É =
Rod ELTIONAE
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LE Castorama
1
Le PA
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NACHEVREUSE
LES'HAUTES
BRUYÈRES
Mairie de Coignières Pages 3 sur 25 Programme
Située à 18 km de Versailles, Coignières est limitrophe de Maurepas au Nord, du Mesnil Saint Denis et Levis Saint Nom à l’Est, des Essart le Roi au Sud et de Saint Remy l’Honoré à l’Ouest.
La Commune est urbanisée autour du bourg ancien :
o Au nord, les quartiers d’habitat et de services
o Le long de la RN 10 : zone d’activité et zone commerciale
Coignières constitue l’un des plus importants bassins économiques du département, avec 6 170 salariés et 800 entreprises et commerces.
Desserte :
o Circulation automobile : route nationale 10 et départementale 13
o Gare SNCF sur la ligne Paris-Brest
o Bus – ligne 411 Transdev de Rambouillet et ligne 61 de Houdan
o GR 11 traversant la Commune d’est en ouest
Les équipements :
o L’hôtel de ville
o 2 groupes scolaires
o Collège de la mare aux saules
o 1 crèche
o 1 crèche familiale
o Un pôle multi-accueil
o Un accueil de loisirs
o Une école des sports
o L’espace Alphonse Daudet (Théâtre, équipements sportifs…).
o Le gymnase et le stade du moulin à vent
o Le stade de la faisanderie
o Le tennis club (7 cours) Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
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A F
Mairie de Coignières Pages 4 sur 25 Programme
PROJET
La construction du groupe scolaire Gabriel BOUVET a débuté en 1974, avec une ouverture en septembre 1975. Composé de trois entités, cet ensemble se décline comme suit : Une cuisine, un cabinet médical, une école maternelle et une école élémentaire.
Le groupe scolaire a toujours été bien entretenu. Toutefois avec le temps et les nouvelles normes environnementales comme le décret tertiaire, il convient aujourd'hui de revisiter l’environnement fonctionnel du Groupe Scolaire pour les utilisateurs et de réduire les dépenses énergétiques tout en améliorant le cadre de vie avec la reprise en particulier de l’espace de restauration et des cours de récréation.
SITUATION Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S L C
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Consommations énergétiques à s
(en énergie ns q Emissions de gaz à effet de serre (GES)
Pour le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire, le Pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire, le refroidissement, l'éclairage et les autres usages, refroidissement, l'éclairage et les autres usages déduction faite de la production d'électricité à demeure
zonsommation estimée : 257.72kWh£-/m2.an Estimation des émissions 50.46kgco2/m2.an
Bâtiment économe Faible émission de GES
211 à 350 E
KWhe?/m2.an Kaëaco2/m2.an
Bâtimenténergivore Forte émission de GES
Mairie de Coignières Pages 5 sur 25 Programme
1- rénovation énergétique
La structure est composée de blocs-bétons assemblés. Le chauffage est assuré par deux chaudières gaz datant de 2008.
Les châssis vitrés existants ont été remplacés par des châssis doubles vitrages à l'exception du hall élémentaire et des portes qui sont toujours en simple vitrage.
En 2012, un diagnostic de performance énergétique a été réalisé par le bureau VERITAS. Il indique que l’ensemble du groupe scolaire est très énergivore. Il s'agit aujourd'hui de répondre aux enjeux environnementaux qui s'imposent aussi bien localement qu'au niveau national et mondial.
Le décret tertiaire oblige à diminuer les consommations de 40% pour 2030. Pour atteindre cet objectif, il convient donc d’isoler l’enveloppe des différents bâtiments.
Les travaux envisagés sont :
• Isolation thermique par l’extérieur des bâtiments.
Mise en place d’isolant TOP31 épaisseur 130mm R= 4,15m².K/W
Mise en place d’isolant TH32 en tableaux et voussures, épaisseur 40 mm : R= 1.15m².K/W
Mise en place de panneaux type roofmate en pieds de façades, épaisseur 80+10 cm : R= 2.85m².K/W
• Remplacement des chaudières actuelles par des chaudières à condensation moins énergivores et avec de meilleurs rendements.
Installation de chaudières à condensation pouvant permettre un gain énergétique et une diminution des consommations annuelles entre 15 et 20% de gaz.
• Installation de VMC doubles flux dans chaque bâtiment
VMC double flux avec échangeur et batterie eau chaude. Régulation des débits des salles par sondes CO².Cette installation permettra de réduire en grande partie les pertes de chaleur causées par le renouvellement d’air. Une économie de 20% peut être envisagée. Envoyé en oréfeciure le 12/02/2624
Reçu en préfecture le 12/03/2024 sr 2
j 9 UD OU IQ /-LUAAULZ Le UL4UEVo V£-DE
Mairie de Coignières Pages 6 sur 25 Programme
• Remplacement de toutes les portes et baies vitrées restantes par du double vitrage.
Installation de menuiseries PVC à rupture de pont thermique avec un classement : A*2E*4 V*a2.et doubles vitrages 33.2+16+44.2.
• Réfection des toitures terrasses des bâtiments élémentaire et cuisine avec renforcement de l’isolation.
L’isolation sera composée de panneaux de mousse de polyuréthane R=4.50m²K/W et d’une étanchéité bicouche posée en indépendance.
• Changement de l’éclairage existant
Actuellement, l’éclairage est assuré par des tubes fluorescents avec ballasts. Il sera remplacé par de l’éclairage LED plus économique.
• 2- Mise aux normes accessibilité
À la suite du rapport de diagnostic "Accessibilité aux personnes Handicapées" en date du 02/05/2012, il est prévu une mise aux normes des bâtiments via les travaux suivants :
• Création d’un ascenseur desservant les étages en élémentaire
• Aménagement d’un sanitaire accessible par étage en élémentaire
• Mise aux normes des passages de porte sur l’ensemble des bâtiments (compris dans les travaux de rénovation énergétique)
• Création d’espaces de manœuvre et suppression des ressauts devant les portes
• Prolongation des mains courantes dans les escaliers
• 3- Aménagement des cours
Création d’ilots de fraicheur en concertation avec le service environnement, les enseignants du Groupe scolaire et les enfants
• 4- Construction d’un bâtiment pour la restauration scolaire
Actuellement, la restauration scolaire se décompose de la façon suivante : trois offices, un dans chaque entité et six salles de restauration. Cette construction permettra de mutualiser la restauration scolaire.
Le bâtiment d’une surface d’environ 140 m² sera dédié à des salles de restauration et à un office central.
L’ossature du bâtiment sera composée de mur en colombage d’épicéa incluant un isolant de laine de bois épaisseur 140mm. R=3, 65m².K/W.
Le bardage sera de type mélèze.
Le choix des matériaux, en bois et laine de bois permettra de conserver la chaleur dudit équipement.
• 5- Rénovation Intérieure
• Réfection des peintures en supprimant les gouttelettes
• Réfection des sols
Pose de revêtement de sols souples en lès de type IQ EMINENT.
Classement U4 P3 E2/3 C2 Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S L O7
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 7 sur 25 Programme
∆ Lw : 5 db
• Réfection des faux plafonds
• Mise en place de visiophones (un en maternelle et deux en élémentaire)
• Prolongation de la couverture d’entrée commune vers le portail
• Mise en place de vidéoprotection en extérieur
• Installation de volets roulants à la place des stores
• Réfection des sanitaires en rdc avec création d’une douche en élémentaire
• Agrandissement du préau en maternelle
Les travaux ainsi présentés permettront de réaliser une
économie sur la facture énergétique de 45 à 56%
(actuellement le coût moyen annuel en électricité est de
104 000€).
• 6- Planning de réalisation
TRANCHE N° 1 :
• RÉFECTOIRE
• OFFICE
• CABINET MÉDICAL PLANNING PRÉVIS ne
A3 Z24
ST OCT NOV DE JANV FEV MARS AVRIL MA
S553753% 539 540 541 547 DRE << 15% 547 545 5@ sos: DR : S 54 55 & EE: 510512 925135451555 51751552 9052152 93524
Cors uhkation
Ouertue et an dyse des offres
Demande de précisions
Commis sion AO- courses de rejet
Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024 S [ 7
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Nosfication aux candidats
Tarsmission contrôle de égaré
Pose modulaire Éfectoire-ofhce stockage - cabinet médhics
Déménagement
us. manên ageme nf-erd ve MER MO Ares
Mairie de Coignières Pages 8 sur 25 Programme
TRANCHE N° 2 :
ÉCOLE MATERNELLE
S27 S28 S29 S30 S31 S32 S33 S34 S35 S36 S37 S38 S39 S40 S41 S42 S43 S44 S45 S46 S47 S48 S49 S50 S51 S52 S1 S2 S3
Pose modulaire-déménagement
Travaux phase 1 : Maternelle
Réemménagement-déménagement
Travaux phase 2 : Maternelle
Réemménagement-enlèvement modulaires
JANV JUILLET AOUT SEPT OCT NOV DEC
2024 2025 Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le SO
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 9 sur 25 Programme
TRANCHE N° 3 :
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
S49 S50 S51 S52 S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 S9 S10 S11 S12 S13 S14 S15 S16 S17 S18 S19 S20 S21 S22 S23 S24 S25 S26 S27
Pose modulaire-déménagement
Travaux Elémentaire phase 1 (Etages 1 et 2)
Réemménagement-déménagement
Travaux Elémentaire phase 2 (RDC)
Réemménagement-enlèvement modulaires
JUILLET JANV FEV MARS AVRIL MAI JUIN DEC
2024 2025 Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 10 sur 25 Programme
ANNEXE 1
BATIMENTS ACTUELS
ELEMENTAIRE
FACADES
ECLAIRAGES SOL
VITRAGES OFFICE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
” Ecole M CN Es abriel BOUVET
RES Li E
Mairie de Coignières Pages 11 sur 25 Programme
TERRASSES
COUR
MATERNELLE
FACADE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S LO é
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 12 sur 25 Programme
ECLAIRAGES SOL
OFFICE COUR Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 13 sur 25 Programme
CABINET MÉDICAL - RESTAURATION
FACADES
TERRASSES
OFFICE SALLE DE RESTAURATION Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S LG
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Ià {| | Je 7
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Mairie de Coignières Pages 14 sur 25 Programme
SOL ECLAIRAGES
FACADES ELEMENTAIRE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S LO é
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 15 sur 25 Programme
REZ DE CHAUSSEE
1er ETAGE Publié le
préfecture le 12/02/2024
ure le FRERES L 3
0212-20240206 02-DE
Mairie de Coignières Pages 16 sur 25 Programme
2eme ETAGE
FACADES MATERNELLE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
Publié le S LO é
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
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Mairie de Coignières Pages 17 sur 25 Programme
REZ DE CHAUSSEE
FACADES CABINET MEDICAL – RESTAURATION Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024 S L 3
Publié le
ID : 078-217801687-20240212-20240206 02-DE
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SOUS-SOL
REZ DE CHAUSSEE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024
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PLAN DE MASSE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
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PROJET
CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET CREATION D’UN OFFICE Envoyé en préfecture le 12/02/2024
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Plan Elémentaire R+1
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CREATION D’UN ASCENSEUR Envoyé en préfecture le 12/02/2024
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Plan Elémentaire R+2
Façade Nord MW
Façade Sud LL'
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FACADES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE re le 12/02/202
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COMENT ER Façade Sud AA' - Maternelle
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Façade Est GG - Matemelle Façade Ouest HH' Matemelle
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Extension Façade Est FF' - Réfectoire Façade Nord DD' - Réfectoire
CCE T CEE ME Façade Ouest EE" - Réfectoire Extension Façade Ouest EE" - Matemelle
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FACADE CABINET MEDICAL – RESTAURATION Envoyé en préfecture le 12/02/2024
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BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION
DÉPENSES Chapitre Intitulé Montant HT RECETTES Financement Montant
Ecole
Bouvet
23 Maitrise
d'œuvre
187 200,00 CD78 400 000,00
Ecole
Bouvet
23 Travaux
Dont 6.5%
imprévus
3 580 488,00 Fonds Vert 373 797,00
Ecole
Bouvet
23 Diagnostics
et études
100 048,00 SQY 860 071,00
Ville 2 233 868,00
TOTAL HT 3 867 736,00 TOTAL 3 867 736,00
TOTAL TTC 4 641 283,20
Fait à Coignières le,
Certifié exact,
Didier FISCHER
Maire,
Vice-Président de SQY