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Déliberation - liste des deliberations 18
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 11 avril 2024
Absents ayant donné pouvoir : six (06) :
Mme BALICHARD Dominique donne pouvoir à Mme ALAPETITE Nadine,
Mme CHETTOUH Aïcha donne pouvoir à Mme MATHEY Catherine,
M. LAZEWSKI René donne pouvoir à M. PRADIER Éric,
Mme PIRONIN Maryse donne pouvoir à M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme REVEILLOUX Françoise donne pouvoir à Mme CORREIA Sandra,
Mme SOARES Maryse donne pouvoir à M. THABEAU Didier.
Absents: quatre (04) :
M. ESPINASSE Philippe, M. FRADET Nicolas, Mme METENIER Séverine, M. PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2024-19
Objet : Approbation du Compte Financier Unique – Budget Général 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 22
Madame le maire n·ayant pas pris part
au vote
La décision 2024-19 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 /Délibération 2024-20
Objet : Budget général : Reprise et affectation du résultat de fonctionnement
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-20 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 3 /Délibération 2024-21
Objet : Vote des taux d'imposition 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-21 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 /Délibération 2024-22
Objet : Fongibilité des crédits- Nomenclature M57
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-22 est adoptée à
l·unanimité.
Question 5 /Délibération 2024-23
Objet : Budget général - Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-23 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 6 /Délibération 2024-24
Objet : Attribution des subventions aux associations - 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-24 est adoptée à
l·unanimité.
Question 7 /Délibération 2024-25
Objet : Subvention de fonctionnement 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-25 est adoptée à
l·unanimité.
Question 8 /Délibération 2024-26
Objet : Convention de soutien à la réserve opérationnelle - garde nationale - 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, M.
PRADIER Éric, Mme ALAPETITE Nadine, M.
AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, Mme GHESQUIERE Chantal, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme BEURIOT
Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT
Sylvain, M. BAYLE Dominique, Mme MAHAUT
Jessika.
Pour : 23
La décision 2024-26 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 16 avril 2024