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Document publié le Samedi 14 janvier 2023 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 14 annee 2023 versement de subventions dans le cadre du fil)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
NANTUA
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
neuf
mai
deux
mille
vingt-trois
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
2
mai
2023,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
30
4
1
4
Objet
:
PRÉSENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
14
- Année
2023
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ
Evelyne
Versement
de
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Josèphe
LEVILLAIN
Françoise
COLLET,
subventions
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
dans
le
cadre
du
Laure
MANDUCHER,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Fonds
Initiatives
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
Locales
(FIL)
MARTINEZ,
Patrick
MERCIER,
Pascal
BAUDET,
REPRÉSENTÉS
:
Caroline
MANZONI
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à Corinne
REGLAIN),
Jean-Michel
FOUILLAND
(pouvoir
à
Christine
PITTI),
Annie
ZOCCOLO
(pouvoir
à
Alexandra
ANTUNES)
ABSENTS
: Philippe
TOURNIER
BILLON.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Marie-Claire
EMIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
Françoise
COLLET,
rapporteur,
informe
le Conseil
municipal
que
la
création
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
a
permis
l'amélioration
de
la
vie
de
quartier
et
la
participation
des
citoyens
d'Oyonnax
aux
projets
de
leur
Ville.
Ce
dispositif
encourage
les
initiatives
des
jeunes
et
des
habitants.
Il répond
à des
micro-projets
essentiels
à la
qualité
de
la vie
sociale
pour
renforcer
le
vivre
ensemble
et
la
dynamique
associative.
Pour
bénéficier
de
ce
fonds,
les
projets
doivent
être
déposés
par
une
association
d'Oyonnax
et
menés
collectivement
pour
favoriser
cette
mixité
culturelle
et
sociale,
tout
en
confortant
et
en
renouvelant
la
vie
associative
de
proximité.
Il convient
de
délibérer
sur
les
demandes
2023
de
subventions
suivantes
: Objet
:
14
- Année
2023
Versement
de
subventions dans
le cadre
du
Fonds
initiatives
Locales
(FIL)
Séance
du
9 mai
2023
Jury
FIL
du
01
mars
2023
Porteur
Titre
du
Objet
du
projet
Lieu
de
Nbr
de
Coût
total
du
Subvention
|
Subvention
du
projet
l’action
participants]
projet
demandée
octroyée
projet AGLCR
Atelier
Ateliers
manuels
pour
créer
Créatif
des
objets
avec
des
La
Forge
10
360,00
€
300,00
€
300,00
€
Recyclage
déchets.
Une
visite
à
Eco-
logis.
Une
présentation
sera
exposée.
AGLCR
Projet
C'est
une
sortie
familiale
qui
Famille
à
permet
aux
habitants
de
se
Walibi
retrouver
et
d'avoir
de
la
WALIBI
63
2
250,00
€
700,00
€
700,00
€
mixité.
Repas
partagé
à
midi
et
activités
pendant
les
vacances.
C'est
une
sortie
qui
a
du
succès.
AGLCR
Fête
de
Organiser
une
fête
de
quartier
de
quartier
intégrant
les
La
Forge
400
1 350,00
€
900,00
€
800,00
€
la
Forge
adultes,
les
jeunes,
les
« déjà
50
adhérents
et
les
enfants
du
ans
»
quartier.
CAQO
Fête
de
la
Organiser
un
moment
festif
Plaine
afin
de
donner
un
élan
et
une
dynamique
sur
le
quartier
de
la
Plaine.
La
Plaine
600
2
150,00
€
1
500,00
€
1
500,00
€
Organiser
une
visite
du
quartier
en
lien
avec
les
partenaires
et
le
changement
du
quartier.
AMUSE
AMUSE
en
Organiser
une
fête
de
fête
quartier
avec
les
adhérents
La
Plaine
250
1
150,00
€
900,00
€
800,00
€
et
les
habitants
du
quartier.
La
GUY-
Cohésion
Organiser
une
fête
de
EN-
sociale
à
quartier
concertée
avec
les
Guynemer
350
1 000,00
€
900,00
€
800,00
€
MAIN
Guynemer
habitants
de
toutes
tranches
d'âges
de
la
rue
Guynemer.
Jury
FIL
du
12
avril
2023
Porteur
Titre
du
Objet
du
projet
Lieu
de
Nbr
de
Coût
total
du
Subvention
|
Subvention
du
projet
projet
l’action
participants
projet
demandée
octroyée
CAQO
GOUTER
Organisation
d'un
DE
NOEL
événement
festif
avec
les
DU
CAQO
parents
et
les
enfants.
Offrir
Valexpo
350
3
450,00
€
2
900,00
€
2
800,00
€
un
spectacle
de
qualité
aux
enfants
des
différents
quartiers
d'Oyonnax.
Grandir
L'Eglisette
Organisation
d'une
fête
de
Ensemble
en
fête
quartier
avec
des
Ecole
et
avec
Pierre
animations
: musique,
quartier
de
250
1 200,00
€
900,00
€
800,00
€
Loti
tournoi
de
foot,
buvette
avec
l'Eglisette
/
les
habitants
des
deux
Pierre
Loti
quartiers.
Vu
les
demandes
de
subventions
déposées,
VU
l'avis
favorable
des
Jurys
FIL
du
1°
mars
2023
et
12
avril
2023,
Vu
l'avis
des
Commissions
de
la Politique
de
la Ville,
Le
Conseil
municipal,
A l'unanimité, Après
avoir
délibéré,
- Mandate
Monsieur
le Maire
pour
verser
les
subventions
désignées
ci-dessus, Objet
:
14
- Année
2023
Versement
de
subventions dans
le cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
Séance
du
9 mai
2023
- Demande
à l'organisme
de
produire
le rapport
d'activité
et financier
de
l'action
auprès
de
la Ville
et
au
plus
tard
le 31
décembre
de
l‘année
de
réalisation.
A
défaut
de
constater
la réception
des
pièces,
la Ville
sera
en
droit
de
demander
le remboursement
de
la subvention,
- Précise
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2023.
Fait
à Oyonnax,
le 9
mai
2023
Le
Maire,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le À
ÿ MA]
2073
- par
sa
publication
le
4 Ù
MAI
2073
Le
Maire