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Procès Verbal - pv 1 versement de subventions dans le cadre du fil annee 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 1 versement de subventions dans le cadre du fil annee 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
L'’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : PV-1
—
Versement
de
subventions
dans
le
cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
—- Année
2025
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
quatorze
avril
deux
mille
vingt-cinq
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 07
avril
2025,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENT
POUVOIRS
29
5
1
5
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Caroline
MANZONI,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS
:
Evelyne
VOLAN
(pouvoir
à
Anne-Marie
GUIGNOT),
Christine
PIQUET
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Fabrice
BERTERA
(pouvoir
à
Amaury
VEILLE),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
ABSENT
:
Philippe
TOURNIER
BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Corinne
REGLAIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
Marie-Josèphe
LEVILLAIN,
rapporteur,
informe
le Conseil
que
la
création
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
contribue
à
l'amélioration
de
la
vie
de
quartier
et
à
la
participation
des
citoyens
d'Oyonnax
aux
projets
de
leur
Ville.
Ce
dispositif
encourage
les
initiatives
des
jeunes
et
des
habitants.
Il
répond
à
des
micro-projets
essentiels
à
la
qualité
de
la
vie
sociale
pour
renforcer
le
vivre
ensemble
et
la
dynamique
associative.
Pour
bénéficier
de
ce
fonds,
les
projets
doivent
être
déposés
par
une
association
d'Oyonnax
et
menés
collectivement
pour
favoriser
cette
mixité
culturelle
et
sociale,
tout
en
confortant
et
en
renouvelant
la
vie
associative
de
proximité.
Il
convient
de
délibérer
sur
les
demandes
2025
de
subventions
suivantes
: Séance
du
14
avril
2025
Objet
:
Jury
FIL
du
15
janvier
2025
PV-1
-
Versement
de
su
bventions
dans
Porteur
du
Titre
du
Objet
du
Lieu
action
Nbr
de
Coût
total
Subvention
Subvention
projet
projet
projet
participants
projet
demandée
octroyée
le
cadre
du
Fonds
Vivre
Les
Organisation
|
VALEXPO
250
2327
€
600
€
400
€
us
4:
Ensemble
bâtisseurs
d'une
soirée
Initiatives
Locales
du
Téléthon
our
là
(FIL)
— Année
2025
téléthon
afin
de
récolter
des
fonds
qui
seront reversés
intégralement
à
l'AFM
Téléthon
AGLCR
Découverte
Organisation
Montpellier
5
1500
€
500
€
400
€
du
Sud
de
la
d'un
séjour
à
France
(Ville
Montpellier
de
entre
jeunes
Montpellier)
du
quartier
de
la
Forge
pour
découvrir
le
Sud
de
la
France
Jury
FIL
du
26
février
2025
Porteur
du
Titre
du
Objet
du
Lieu
action
Nbr
de
Coût
total
Subvention
Subvention
projet
projet
projet
participants
projet
demandée
octroyée
AMUSE
AMUSE
EN
Organisation
La
Peupleraie
200
1100
€
800
€
800
€
FÊTE
d'un
temps
festif
à
la
Peupleraie avec
des
animations pour
tous
et
un
coin
restaurant.
Le
SIVALOR
a
été
sollicité pour
participer avec
des
animations autour
du
tri.
AGLCR
ILLETRISME
Organisation
Au
Cinéma
du
300
1150
€
1100
€
1
000€
(POUR
LE
EN
PARLER
de
cafés
info
Centre
personnes
sur
CONSEIL
POUR
du
lundi
et
du
Culturel.
A
la
la
semaine
CITOYEN)
AVANCER
jeudi
sur
le
médiathèque
ENSEMBLE
marché
et
chez
les
Organisation
partenaires
d'un
ciné
débat
avec
lecture
de
textes
travaillés
avec
un
professionnel. Organisation
d'ateliers d'écriture
en
direction
des
personnes
en
situation d'illettrisme
repérées
par
les
professionnel s du
territoire.
Le
Conseil
municipal,
Vu
les
demandes
de
subventions
déposées,
Vu
l'avis
favorable
des
Jury
FIL
du
15
janvier
et 26
février
2025,
Vu
l'avis
émis
par
les
commissions
de
la
Politique
de
la
Ville
du
4
février
et
9
avril
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
les
subventions
désignées
ci-
dessus
; Séance
du
14
avril
2025
Objet
:
-_
Demande
à
l'organisme
de
produire
le
rapport
d'activité
et
financier
PV-1
—
Versement
de
l'action
auprès
de
la
Ville
et
au
plus
tard
le
31
décembre
de
de
subventions
dans
l'année
de
réalisation.
A
défaut
de
constater
la
réception
des
le
cadre
du
Fonds
pièces,
la
Ville
sera
en
droit
de
demander
le
remboursement
de
la
Initiatives
Locales
subvention
;
(FIL) - Année
2025
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2025.
Fait
à
Oyonnax,
le
14
avril
2025
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Corinne
REGLAIN
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- far
sa
présentation
en
Préfecture
le
|
6
AVR.
2075
p
publication
le
{
6
AVR.
2025
Le
Maire