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Procès Verbal - pv du 6 12 2023
Procès Verbal - PV CM 15 MAI 2023 1
Procès Verbal - 2023 12 21 pv
Procès Verbal - pv cm du 15 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Égreville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 15 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE
D’EGREVILLE
- 77620
DEPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
-ARRONDISSEMENT
DE
FONTAINEBLEAU
CANTON
DE
NEMOURS
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
15/12/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
décembre
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
POMMIER,
Maire.
Etaient
présents
:
Le
Maire
: Pascal
POMMIER
Les
adjoints
: Marie
COQUILLE,
Jean-Pierre
HERAULT,
Raymond
PETIT
Les
conseillers
municipaux:
Thierry
ABELARD,
Georges
BADER,
Bruno
BASCHET,
Alain
BOURGUIGNON,
Jean-Paul
DEGUIN,
François
DORANGE,
Thomas
DOUBLET,
Jacqueline
MESTDAGH,
Janie
NODARI.
Absents
excusés
et
pouvoirs
:
Marine
BAULET
donne
pouvoir
à
Raymond
PETIT
Gilles
COTTENCIN
donne
pouvoir
à
Pascal
POMMIER
Nathalie
LAURENT
donne
pouvoir
à
Jean-Paul
DEGUIN
Véronique
PACCOU
donne
pouvoir
à
Marie
COQUILLE
Absents
excusés
: Maria
METAIS,
Sylvie
RIBES
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Georges
BADER
En
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 13
Votants
: 17
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
octobre
2023.
e
Approbation
à
l'unanimité.
1
—
Indemnités
des
agents
recenseurs
et
du
coordonnateur
pour
le
recensement
de
la
population
2024. M.
le
Maire
annonce
que
le
recensement
de
la
population
d'Egreville
se
réalisera
du
18
janvier
au
17
février
2024.
M.
RINGENBACH,
Secrétaire
Générale
et
coordinatrice
du
recensement
rappelle
la
nécessité
de
recruter
5
personnes
(agents
recenseurs)
pour
cette
mission.
Une
indemnité,
proportionnelle
au
nombre
d'habitants
sur
la
commune,
sera
versée
par
l'Etat
à
l'ensemble
des
agents
soit
une
dotation
globale
de
4
181
€.
Restera
à
la
charge
de
la
Commune,
les
charges
sociales.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Page
1 sur
5 2
—
Tableau
des
effectifs.
M.
le
Maire
expose
l’article
L.2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T)
concernant
la
réalisation
d'un
tableau
des
effectifs.
Au
15
décembre
2023,
les
postes
ouverts
sur
la
commune
d'Egreville
sont
au
nombre
de
16 :
+
Les
postes
pourvus
et
rémunérés
sont
de
o
13
agents
plein
temps,
o
1
agent
en
délégation
syndicale
totale
(payé
et
remboursé
par
le
syndicat)
+
Les
postes
non
rémunérés
o
1
agent
en
disponibilité
(durée
totale
5
ans,
se
termine
dans
1 an)
o
1
agent
en
disponibilité
pour
1 an
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
3 —
Participation
financière
à
la
classe
de
neige
de
l’école
élémentaire
Jules
Massenet
M.
le
maire
rappelle
que
depuis
son
élection
en
2014,
la
municipalité
accompagne
financièrement
l'école
élémentaire
pour
l’organisation
«
des
classes
de
neige
».
Le
but
est
que
chaque
petit
égrevillois
puisse
connaitre
au
moins
une
fois
les
joies
de
la
montagne
et
de
la
neige.
La
mairie
a
subventionné
le
transport
des
enfants
à
la
classe
de
neige
:8
400
€
au
printemps
2022.
Pour
cette
année,
l'école
Massenet
a
proposé
le
devis
des
établissements
Darbier
pour
le
transport
aller-
retour
à
Samoëns,
pour
un
montant
de
8
800
€
TTC
(81
passagers).
|
Cette
prise
en
charge
ainsi
que
la
très
belle
subvention
versée
par
l'Association
des
Parents
d'Élèves
(A.P.E)
permettra
un
reste
à
charge
pour
les
parents
de
180
€
par
enfant.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
4 —
DM
budget
assainissement
TVA
2013-2021
Nous
devons
voter
une
Décision
Modificative
sur
la
récupération
de
TVA
du
budget
assainissement
(cela
ne
modifie
rien
à
nos
comptes).
M.
le
Maire
en
profite
pour
saluer
la
performance
des
agents
administratifs
pour
avoir
récupéré
236
000
€
de
remboursement
de
TVA
sur
les
années
passés
entre
2013
et
2021.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
5 —
Planification
des
EnR
(énergies
renouvelables)
sur
la
commune
La
loi
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(loi
N°
2023-175
du
10
Mars
2023)
fait
de
la
planification
territoriale
des
énergies
renouvelables
(EnR)
une
priorité.
Les
communes
peuvent
désormais
définir,
après
concertation,
des
zones
d'accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAER),
où
elles
souhaitent
prioritairement
voir
des
projets
EnR
s'implanter.
Les
porteurs
de
projet
seront
incités
à
se
diriger
vers
ces
ZAER.
Notre
première
délibération
«
de
lancement
»
pour
la
planification
des
EnR
sur
notre
commune,
ce
jour,
a
pour
objet
de
s'engager
sur
la
définition
de
zones
d'accélération
énergies
renouvelables
(ZAER)
sur
le
territoire
de
la
commune.
||
nous
faudra
:
+
Organiser
un
débat
public
sur
la
planification
des
énergies
renouvelables
(qui
aura
lieu
le
06/01/24),
et
de
définir
les
moyens
de
communication
à
mettre
en
œuvre
pour
nos
administrés
(questionnaire
destiné
à
recueillir
les
avis
de
chacun
et
de
chacune),
+ _
Permettre
aux
administrés
(plutôt
agriculteurs
ou
chefs
d'entreprises)
de
nous
faire
connaître
les
projets
d'énergie
renouvelable
auxquels
ils
réfléchissent
(dans
une
perspective
de
5
ans),
Page
2
sur
5 °
Établir
des
projets
de
cartographie,
précisant
les
zones
d'accélération
par
type
de
source
renouvelable
et
estimant
les
puissances
par
type
de
production
énergétiques
renouvelables
associées.
Il nous
faudra
ensuite
présenter
ces
projets
de
zones
d'accélération
énergies
renouvelables
pour
adoption
par
le
prochain
conseil
municipal,
puis
transmettre
ces
projets
de
zones
d'accélération
de
la
commune,
ainsi
que
la
synthèse
de
la
consultation
du
public,
à
la
Communauté
de
Communes
Gâtinais
Val
de
Loing,
Enfin,
transmettre
la
délibération
d'adoption
des
ZAER
du
prochain
conseil
municipal
au
référent
préfectoral,
accompagnée
des
zones
d'accélération
au
format
cartographique
adéquat.
Cette
transmission
devrait
se
faire
avant
le
31
janvier2024,
soit
un
mois
plus
tard
que
l'échéance
souhaitée. Le
Référent
Préfectoral
devrait
consolidera
les
ZAER
lors
d'une
conférence
départementale
vers
fin
février
et transmettra
la cartographie
des
ZAER
pour
avis
au
comité
régional
de
l'énergie
(CRE).
L'avis
du
CRE
sera
retourné
au
référent
préfectoral
et
nous
aurons
une
dernière
délibération
«
avis
conforme
»
avant
publication
de
ces
ZAER.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
6 —
Désignation de
l’entreprise
pour
la
réfection
de
la
rue
Saint
Martin
L'ouverture
des
plis
a
eu
lieu
le
28/11/2023,
l'entreprise
TINET
TP
de
Ferrières
a
retenue
pour
un
montant
de
366
115
€
TTC
avant
subvention,
soit
une
économie
de
140
000
€
par
rapport
au
projet
de
cet
été
qui
a
été
annulé.
Les
travaux
vont
débuter
fin
janvier
et
dureront
11
semaines.
La
rue
restera
totalement
barrée
dans
les
deux
sens
sauf
livraison
et
services
publiques.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
7
—
Autorisations
spéciales
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
adoption
du
budget
primitif
2024
—
Budget
Ville
L'évolution
règlementaire
de
la
comptabilité
publique
demande
au
Conseil
municipal
d'autoriser
le
maire
pour
engager
une
somme
pouvant
aller
jusqu'à
25%
du
budget
primitif
2023
permettant
de
régler
les
dépenses
d'investissement
du
budget
ville
(soit
712
000€)
avant
adoption
du
BP
2024
(avril
2024).
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
8
—
Autorisations
spéciales
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
adoption
du
budget
primitif
2024
—
Budget
assainissement
L'évolution
règlementaire
de
la
comptabilité
publique
demande
au
Conseil
municipal
d'autoriser
le
maire
pour
engager
une
somme
pouvant
aller
jusqu'à
25%
du
budget
primitif
2023
permettant
de
régler
les
dépenses
d'investissement
du
budget
assainissement
avant
adoption
du
BP
2024.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
9 —
Convention
unique
du
centre
de
gestion
de
Seine
&
Marne
Comme
chaque
année,
le
centre
de
gestion
de
Seine
&
Marne
nous
demande
de
renouveler
notre
adhésion. M.
le
Maire
a
étudié
les
options
du
contrat
(prestations
supplémentaires)
et
propose
l'option
«
Révision
des
carrières
des
Agents
»,
pour
un
budget
de
moins
de
200€.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Le
maire
fait
part
de
son
souhait
de
mettre
à
l’ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil
municipal
l'offre
réglementaire
de
prestation
et
de
prix
en
santé
et
prévoyance
pour
les
fonctionnaires
et
contractuels,
obligatoire
à
partir
du
1°’ janvier
2025.
Page
3
sur
5 10
— Tarifs
cantine
et
accueil
périscolaire
2024
Notre
prestataire
pour
la
cantine
augmente
ses
tarifs
de
8%
à
partir
du
30
novembre
2023.
Le
repas
passe
de
2.55€
/élève
à
2.76€.
Cela
représente
une
charge
supplémentaire
pour
la
commune
de
3
628
€
annuelle. La
discussion
porte
sur
l'opportunité
ou
non
de
modifier
le
tarif
demandé
aux
parents
(soit
3.90€
incluant
les
agents,
le
repas
et
l'envolée
du
coût
de
l'énergie).
La
municipalité
consciente
de
la
baisse
du
pouvoir
d'achat,
ne
changera
pas
les
tarifs
et
prendra
à
sa
charge
le
surcoût
pour
cette
année.
L'accueil
périscolaire
comporte
le
salaire
des
agents,
le
goûter
et
l'électricité,
la
surveillance
à
l'entrée
et
à
la
sortie
jusqu'à
19h.
La
mairie
ne
changera
pas
le
coût
de
ces
prestations.
Les
prix
de
location
de
la salle
des
fêtes
sont
également
inchangés.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
11
- Taxe
d'aménagement
2024
La
part
de
la
communale
de
la
taxe
d'aménagement
reste
fixée
à
3%
avec
une
exception
pour
les
15
premiers
m2
d'abris
de
jardin.
Elle
passe
à
15%
pour
la
création
d'infrastructures
importantes
générant
des
investissements
en
équipements
publics.
A
noter
que
cette
taxe
n'est
due
qu'une
seule
fois
à
la
création
de
nouveaux
espaces
(donc
distincte
d’une
taxe
foncière
ou
d'habitation).
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
12
—
Mandatement
du
centre
départemental
de
gestion
de
Seine
et
Marne
pour
la
mise
en
concurrence
d’un
marché
d’assurance
des
risques
statutaires
Le
centre
départemental
de
gestion
de
Seine
et
Marne
va
choisir
un
assureur,
pour
les
6
prochaines
années,
permettant
à
la
commune
assurée
d'être
remboursée
partiellement
des
charges
du
maintien
de
Salaire
du
personnel
municipal
en
cas
d'absence
(accident,
maladie...).
La
couverture
comprend
les
charges
patronales
(cette
option
a été
choisie).
Egreville
va
s'inscrire
dans
cet
appel
d'offre
mais
il est
rappelé
que
la
mairie
n’est
pas
tenue
de
prendre
le
prestataire
choisi
si
l'opportunité
d'une
prestation
plus
favorable
est
négociée
avec
un
autre
assureur
directement
par
la
mairie.
Tour
de
table
—
questions
diverses
Georges
BADER
fait
un
point
sur
les
discussions
en
cours
avec
le
personnel
de
la
Maison
médicale.
Dès
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
équipe
municipale,
M.
le
maire
a
chargé
le
Dr
Georges
Bader
d'établir
avec
le
personnel
de
la
Maison
Médicale
des
relations
de
coopération
permettant
d'élargir
l'offre
de
soins
sur
Egreville.
Conscient
de
la
pression
que
subit
le
Docteur
Delmas,
seule
à
exercer
la
médecine
dans
un
village
de
plus
de
2
200
habitants
et
qui
draine
les
patients
des
villages
voisins,
nous
recherchons
à
recruter
un
second
médecin.
La
désertification
médicale
n'a
pas
rendu
possible,
à
ce
jour,
de
faire
aboutir
ce
projet.
En
revanche,
et
à
la
satisfaction
des
égrevilloises
et
des
égrevillois,
nous
avons
favorisé
l'installation
d'un
chirurgien-dentiste
sur
notre
commune
qui
y exerce
depuis
un
an
dans
la
Maison
Médicale.
Nous
n'avons
cependant
pas
renoncé
à
recruter
un
médecin
malgré
la
pénurie
de
praticiens
susceptibles
de
s'installer
dans
nos
campagnes.
Nous
explorons
aujourd'hui
une
nouvelle
piste,
initiée
par
une
association
CPTS
sud
77
(Communautés
Professionnelles
Territoriales
de
Santé
du
sud
Seine
et
Marne),
qui
regroupe
5
communautés
de
communes
(dont
la
nôtre).
Cette
association
permet
aux
professionnels
de
santé
de
se
regrouper
autour
d’un
projet
de
santé
médical
commun,
associant
ville
et
hôpital
et
permet
aux
jeunes
médecins
diplômés
de
découvrir
notre
région
avec
l'espoir
qu'ils
veuillent
s'y
installer.
Page
4 sur
5 Cette
opportunité
a
été
discutée
avec
Madame
le
Docteur
Delmas
sans
toutefois
recueillir
son
plein
assentiment,
ce
qui
est
nécessaire
pour
une
bonne
intégration
à
l'équipe
en
place.
C'est
en
associant
Egreville
à
ce
type
d'initiative
que
la
Mairie
espère
attirer
de
jeunes
médecins
qui
pourraient
soutenir
le
Dr
Delmas.
Raymond
PETIT
signale
le versement
de
14
000€
venant
de
la
péréquation
des
amendes
de
police.
Marie
COQUILLE
présente
les
excellents
retours
concernant
l'installation
d'un
nouveau
panneau
lumineux
en
couleur
devant
l'église.
Elle
souhaite
développer
cet
instrument
de
communication
via
une
application
gratuite
sur
smartphone
pour
relayer
le
contenu
et
donner
des
informations
aux
Egrevillois.
Elle
propose
deux
opportunités:
soit
panneau
Pocket
déjà
présent
sur
d'autres
communes,
soit
une
application
plus
novatrice
(fil
info,
actualités,
agenda,
réseaux
sociaux,
alerte...)
personnalisée
pour
notre
village,
appelée
«
CityOne
».
Bruno
BASCHET
évoque
les
suppléants
pour
la
révision
des
listes
électorales,
mais
le
maire
fait
remarquer
que
ces
suppléants
sont
l'exception
sur
les
communes
de
Seine
&
Marne.
Alain
BOURGUIGNON
questionne
les
élus
de
la
commission
urbanisme
sur
le
PLU,
pour
lequel
Jean-
Pierre
Hérault
explique
que
bien
que
le
dossier
avance,
un
PAC
(porter
à
connaissance)
doit
nous
être
envoyé
par
la
DDT
et
que
nous
devons
l'intégrer
pour
finaliser
notre
projet.
Ensuite,
le
projet
devra
être
soumis
aux
différentes
étapes
conduisant
à
son
adoption.
François
DORANGE
nous
présente
un
rapide
compte-rendu
de
la
Foire
à
la
volaille
du
9
décembre,
où
malgré
la
pluie
et
le
froid
empêchant
la
présence
des
volailles
vivantes
(ainsi
que
l'alerte
à
la
grippe
aviaire),
les
participants
ont
appréciés
cette
manifestation.
Beaucoup
d'élus,
M.
le
sous-préfet,
des
commerçants
qui
ont
bien
travaillé,
une
assistance
nombreuse
malgré
les
conditions
météorologiques
déplorables.
Le
concours
a
été
très
disputé
et
une
nouvelle
intronisation
à
la
confrérie
des
trousseurs
de
Gâtinaises
a
été
mise
à
l'honneur.
François
a
longuement
remercié
les
bénévoles
et
agents
présents,
indispensables
au
succès
de
la journée.
Jean
Pierre
Hérault
a
alerté
sur
les
nombreux
travaux
effectués
sans
accord
(Permis
de
Construire
ou
Demande
Préalable)
rendant
ceux-ci
illégaux.
Il doit
se
livrer
à
un
véritable
travail
d'enquête
qui
aboutit
à
des
régularisations.
Un
dojo
pourrait
être
aménagé
sur
la
partie
arrière
du
« doc
du
rire
»
et
entrainera
une
réflexion
sur
les
plans,
devis
et
subventions.
Pascal
Pommier
intervient
au
nom
de
Nathalie
Laurent
pour
évoquer
la
soirée
du
réveillon
organisée
par
la
mairie
à
la
Salle
des
Fêtes
: 146
inscrits
pour
un
diner
à
90€.
Un
réel
succès
pour
une
première
année.
Pascal
Pommier
communique
également
sur
un
investisseur,
employeur
de
main
d'œuvre,
très
intéressé
par
la Z.A.C
du
Bois
des
Places.
La
vente
pourrait
être
signée
en
2024.
Deux
artisans
seraient
intéressés
sur
deux
autres
concessions.
L'agent
communautaire
qui
tenait
l'office
du
tourisme
est
nommé
par
la
Communauté
de
Communes
comme
agent
administratif
plein
temps
depuis
le
01
avril.
Pas
de
remplacement
à
l'Office
de
Tourisme
depuis.
Le
poste
est
en
réflexion;
en
cas
de
non-renouvellement
la
commune
récupérera
le
local
et
demandera
le
remboursement
des
9/12èmes
du
salaire
«
chargé
»
de
cet
agent
administratif.
Une
permanence
de
la
Communauté
de
Communes
au
Musée-Jardin
Bourdelle
est
envisagée
6
mois
de
l'année. La
séance
est
levée
à
21h12.
Le
secrétaire
de
séance,
M.
Georges
BADER
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