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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 24 6 2026
Document publié le Mercredi 24 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 24 6 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’administration – Séance du 24 juin 2026
Date de convocation : 18 juin 2026
Président de séance : Cécilia GRENET
Secrétaire de séance : Anthony BONNET
Le Conseil d’administration a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Adoption
Procès-verbal de la séance du 04 juin 2026 A l’unanimité
DEL20260624_01 Projet de service du Centre de Ressources Territorial (CRT) A l’unanimité
DEL20260624_02 Désignation d’un référent déontologue A l’unanimité
DEL20260624_03
Groupement de commandes pour les prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité des bâtiments, espaces publics et aires de jeux
A l’unanimité
DEL20260624_04 Groupement de commandes pour le nettoyage des vitreries des bâtiments A l’unanimité
DEL20260624_05
Groupement de commandes pour l’acquisition de matériels, logiciels et prestations via la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms
(CANUT)
A l’unanimité
DEL20260624_06 Convention avec le Laboratoire SYNLAB BIOLIANCE A l’unanimité
DEL20260624_07 Règlement budgétaire et financier 2026-2032 A l’unanimité
DEL20260624_08 Comptes de gestion 2025 A l’unanimité
DEL20260624_09 Compte financier unique, Comptes administratifs et Etats Réalisés des Recettes et Dépenses 2025 A l’unanimité
DEL20260624_10 Budget supplémentaire 2026 A l’unanimité
DEL20260624_11 Souscription d’un emprunt pour l’équipement de l’UPAD Danielle Liaigre A l’unanimité
DEL20260624_12 Comité Social Territorial commun entre Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération et le CIAS Montaigu-Rocheservière A l’unanimité
DEL20260624_13 Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail A l’unanimité
DEL20260624_14 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents A l’unanimité
DEL20260624_15 Convention de mise à disposition avec le Centre Hospitalier Départemental de la Vendée pour le médecin coordonnateur A l’unanimité
DEL20260624_16 Contrat de mise à disposition du personnel ESAT avec l’ADAPEI-ARIA A l’unanimité
DEL20260624_17 Création des postes pour le Centre de Ressources Territorial A l’unanimité
DEL20260624_18 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
Mise en ligne le 25 juin 2026