Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 29 01 2026 1
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 29 01 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’administration – Séance du 29 janvier 2026
Date de convocation : 23 janvier 2026
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Daniel ROUSSEAU
Le Conseil d’administration a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Adoption
Procès-verbal de la séance du 04 décembre 2025 A l’unanimité
DEL20260129_01 Convention de partenariat entre la Résidence autonomie Le Bois de L’île à Treize-Septiers et le SSIAD A l'unanimité
DEL20260129_02 Tarifs 2026 A l'unanimité
DEL20260129_03 Tarifs restauration 2026 A l'unanimité
DEL20260129_04 Avance de trésorerie par Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération A l'unanimité
DEL20260129_05 Plan de formation pluriannuel 2026-2029 A l'unanimité
DEL20260129_06 Recours au contrat d’apprentissage A l'unanimité
DEL20260129_07 Création d’emplois contractuels A l'unanimité
DEL20260129_08 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
Mise en ligne le 30 janvier 2026