Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour public cm 11 05 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 17 11 2022
Déliberation - liste des deliberations cm 29 06 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 09 02 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 11.04.2024
Déliberation - liste des deliberations cm 29 09 2022
Déliberation - liste des deliberations cm 05.06.2026
Procès Verbal - proces verbal cm 11 juin 2020
Déliberation - liste des deliberations cm 23 03 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 11 05 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 11 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Commune de Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 11 mai 2023
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales,
les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de
la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante :
assemblees@epinal.fr.
N° des délibérations Objet des délibérations
Procès-verbal du
Conseil Municipal du 23
mars 2023
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Communication de
décisions Pris acte de la communication de 37 décisions
05_2023_1_1 1_1 - Désignation des élus dans les instances Approuvée
05_2023_2_1 2_1 - Projet Scientifique et Culturel (2023-2027) du Musée de l'Image Approuvée
05_2023_2_2 2_2 - Festivals les Imaginales et la Fête des Images Approuvée
05_2023_2_3 2_3 - Convention de partenariat avec les libraires pour le festival les Imaginales Approuvée
05_2023_2_4 2_4 - Versement d’une subvention pour le Festival International de Sociologie (FISO) Approuvée
05_2023_2_5 2_5 - Subvention complémentaire pour le concours international de piano d'Epinal Approuvée
05_2023_2_6 2_6 - Conventionnement avec les associations culturelles Approuvée
05_2023_3_1 3_1 - Organisation du Temps Scolaire/Aménagement du Temps de l’Enfant - rentrée 2023 Approuvée
05_2023_3_2 3_2 - Carte scolaire – année scolaire 2023-2024 Pris acte de la communication
05_2023_3_3 3_3 - Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l’année civile 2023 Approuvée
05_2023_3_4 3_4 - Fixation du taux de l’indemnité représentative de logement versée aux instituteurs Approuvée
05_2023_3_5 3_5 - Versement d'une subvention exceptionnelle au Club de Voltige Equestre Approuvée 05_2023_4_1 4_1 - Avenant n°1 à la convention foncière entre la Ville d'Epinal et l'EPFGE Approuvée
05_2023_4_2 4_2 - Validation du nouveau règlement du concours communal "Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers" Approuvée
05_2023_4_3 4_3 - Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule Approuvée
05_2023_4_4 4_4 - Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées de la société ANVIS Approuvée
05_2023_4_5 4_5 - Défi du bois édition 2023 Approuvée
05_2023_4_6 4_6 - Acquisition des parcelles forestières cadastrées CV 21 et CR 69 situées aux lieudits « Le Grand Feigneux » et « Le Petit Côté » Approuvée
05_2023_4_7 4_7 - Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée AM 389 située rue Christophe Denis Approuvée
05_2023_5_1 5_1 - Convention de partenariat avec l’Etablissement Français du Sang Approuvée
05_2023_5_2 5_2 - Convention avec la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP) pour l'hébergement d'urgence Approuvée
05_2023_6_1 6_1 - Intégration du Syndicat Mixte Moselle Amont dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques Approuvée
05_2023_7_1 7_1 - Actualisation de la charte télétravail Approuvée
05_2023_7_2 7_2 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Approuvée
05_2023_7_3 7_3 - Modification du tableau des effectifs Approuvée
05_2023_7_4 7_4 - Mandat spécial Approuvée
Séance close à 21h02