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Document publié le Mardi 3 juillet 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 80 2012)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Ref.
201
50t
Berger-Levrault
(012)
. DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Phi
197
“EXTRAIT DÜ REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Fonte
DU CONSEIL DE MUNAUTÉ D ÉRATION EL ALBIGEOIS
SÉANCE DU 3 JUILLET 2012.À 18 HEURES 30
N° 2- 80 122012: COMPTE ADMINISTRATEE 2011 - . BUDGET ANNEXE PARKING
L'An Deux Mille Douze, le 3 juillet 2012
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est:réuni: en: -mairie-d'Albi le mardi 3--juillet ‘2012 -à ‘18 Heures 30-en séance publique; sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de là Communauté d'Agglomération de l'Albigeois. -
Présidait la séance :
Secrétaire : monsie
Membres présents :
Membres titulaires : Mesda
DEVOISINS, Jean-Michel .BOU
JACKSON, Michel FOURNIALS,
GAUTHIER, Jean-Claude De LAR
Claude JULIEN, Félix TORRÈS, T
Jacques LASSERRE, Maryse BE UDES, Viviane COMBES, Michel
Membres..suppléants votant
GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY,
Thierry MALLÉ,
essieurs, Michel. FRANQUES,. Christelle,
Alain LONG, Jean-Charles BALARDY,
Membres suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Pascal LAMESLE, Marie-Claude DURAND, Robert PAGGI, Claude COSTES, David KOWALCZYK, Eliane CARLES, Jean MAURIËS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Olivier BRAULT, Patrick. GARNIER,. Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, Paul JUAREZ, Willlam NION, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Françoise LARROQUE, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard : GILABERT, Marie-France DE TRÜUCHIS, Claude . DEUTSCHMEYER, Michel. ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Jean- Marie -COÛ JERC, Gérard FABRE, Jean-Michel DOUREL, Alain GRIMAL, Miche! ANDRAL, Francirie ALARY;-Noë RAMON, Anne ROUMEGAS-PORCHE, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Moniqué MILHAU, Blandine THUËL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP; Emmanuellé! IVIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppiéants votants et suppléants non votants) : 40
Votants (titulaires, suppléants votants) 1:33 158
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 3 JUILLET 2012 .
N° 2-80 / 2012: COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - BUDGET ANNEXE PARKING
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte administratif du budget annexe Parking pour
l'exercice 2011.
Ce budget fait apparaître les résultats suivants :
- en section de fonctionnement :
* dépenses pour un montant de 33 159,67 € dont 229, 50 € de déficit reporté, * recettes pour un montant de 15 867,80 €
- en section d'investissement :
* dépenses pour un montant de 8 723,00 €,
* recettes pour un montant de 46 776,67 € dont 22 089,93 € d'excédent reporté.
La section de fonctionnement fait apparaître un résultat déficitaire de 17 291,87 €.
La section d'investissement dégage un résultat excédentaire de 38 053,67 €.
Le Président, conformément à la loi, quitte la séance.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines-en date
du 22 juin 2012,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 26 juin 2012,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSE,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
PROCEDE au vote du compte administratif du budget annexe Parking pour l'exercice 2011.
APPROUVE l'ensemble des opérations du compte administratif du budget annexe Parking.
DÉCLARE toutes les opérations de l'exercice 2010 définitivemen ses.
Pour extrait conforme, REÇU LE ‘
Fait le 3 juillet 2012/ [ème ap : Î
LS UL. 290 |.