Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 05 06 liste deliberations
Déliberation - 24 10 07 liste deliberations
Déliberation - 2025 07 07 liste deliberations
Déliberation - 24 04 08 liste deliberations
Déliberation - 2024 07 01 DELIBERATION 082 Convention association
Déliberation - 2024 07 01 DELIBERATION 083 La Remise convention m
Déliberation - LISTE DELIB 24 07 09
Déliberation - 25 04 07 liste deliberations
Déliberation - 2025 09 01 liste deliberations
Procès Verbal - 2024 07 01 PV SEANCE CM
Déliberation - 24 07 01 liste deliberations
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 24 07 01 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Consommateurs,
VILLE DE GEX
Département de l’Ain
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUILLET 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° des
délibérations
Libellés des délibérations Statut
Approuvée/Rejetée
2024_079_DEL Décision modificative n° 1 – Budget général de la commune 2024 Approuvée
2024_080_DEL Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de
l’Ain
Approuvée
2024_081_DEL Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux pour les interventions musicales dans les écoles
Approuvée
2024_082_DEL Convention entre la Ville de Gex et l’association « Cultures et Cinémas » à l’occasion du Festival des Cinq Continents
Approuvée
2024_083_DEL Convention de mise à disposition de locaux et d’installations entre la Ville de Gex et l’association « La Remise » pour le musée
départemental des sapeurs-pompiers
Approuvée
2024_084_DEL Approbation d’une convention avec l’éco-organisme CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur la commune de
Gex
Approuvée
2024_085_DEL Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des bâtiments communaux de la Ville de Gex
Approuvée
2024_086_DEL Signature d’un avenant n° 2 au marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
Approuvée
2024_087_DEL Marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration du groupe scolaire Perdtemps : désignation des
trois candidats admis à participer à la phase « offre »
Approuvée
2024_087_DEL Recensement de la population : dispositif 2025 Approuvée
Publiée sur le site internet de la ville de Gex le 04 juillet 2024 et affichée en mairie le 04 juillet 2024.