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Compte-Rendu - 02 CR CM du 14 03 2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Vauthiermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR CM du 14 03 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAUTHIERMONT
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 14 Mars 2022 à 20h30
Présents : MANÇANET Alexandre - LUCZAK Francis - JULIANO Claudio - DEVIN Christophe - BITSCH
Didier - BITSCH Nicolas - LOPEZ Pedro - KOENIG Jean-François - KOENIG Céline.
Excusés : AUBRY Valery (Procuration donnée à Alexandre MANÇANET) - DEMANDRE Pierre-Louis
(Procuration donnée à LUCZAK Francis).
Préambule: Après avoir procédé à l'appel nominal des membres et pris acte des
procurations qui ont été émises, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. En raison du contexte sanitaire, Monsieur le Maire rappelle qu'en
vertu de la Loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021, le public autorisé à assister à la séance
est limité à 4 personnes (représentant de la presse inclus).
Préalablement à l'ouverture de la séance, Monsieur le Maire souhaite informer le Conseil
Municipal des actions entreprises par la Commune en solidarité avec l'Ukraine. ll indique
notamment qu'en témoignage de soutien, un drapeau de l'Ukraine a été installé sur Le fronton
de la Mairie et qu'un grand nombre de dons ont été reçus et remis à la Croix-Rouge Française et à la Protection Civile. Monsieur le Maire remercie les habitants pour leur remarquable
esprit de solidarité.
IL'informe par ailleurs que les dons ont été emmenés auprès de la Protection Civile, à Belfort,
le samedi 12 mars dans l'après-midi avec l'aide de M. Valery AUBRY, Conseiller Municipal.
Enfin, Monsieur le Maire conclu en indiquant que la Protection Civile dispose d'assez de
vêtements et qu'aujourd'hui les besoins sont davantage tournés vers les produits d'hygiène.
1. Election d'un(e) secrétaire de séance
Monsieur Didier BITSCH à été élu secrétaire de séance à l'unanimité, fonction qu'il a acceptée.
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 Janvier 2022
Le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Janvier 2022 est adopté à l'unanimité.
3. ONF : Programme de travaux sylvicoles 2022
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le projet programme de travaux sylvicoles 2021 qui nous été proposé par l'ONF. En effet, Monsieur le Maire rappelle
que la Commune a vocation à entretenir le domaine forestier selon les termes prévus dans le Plan d'Aménagement Forestier de Vauthiermont.
Dans cette optique, la Commune effectue des travaux dits « sylvicoles » en concertation avec l'ONF qui indique les priorités pour notre forêt communale. Toutefois, le volume et le coût
1
____________________________________________________________________________________ des travaux proposés par l'ONF cette année est beaucoup trop élevé au regard des capacités financières de la Commune. L'ONF suggère un programme à hauteur de 6000€ alors que
certaines actions ont déjà été entreprises et d'autres ne sont pas prioritaires pour notre forêt.
Monsieur le Maire donne ainsi la parole à Jean-François KOENIG, Conseiller Municipal, afin
de présenter les enjeux du programme de travaux sylvicoles pour 2022.
Sur la Parcelle 31r: Jean-François KOENIG explique que l'ONF voudrait rouvrir les
cloisonnements et propose un nettoiement car peu des plants ont poussés. Jean-
François KOENIG pense qu'il convient de procéder à ce nettoiement pour assurer le
bon développement des pousses. Toutefois, il précise également que ce travail peut
être fait avec les chasseurs, s'il s'agit d'un simple nettoiement des protections.
Sur la Parcelle 24 : 100 plants avaient été plantés et du répulsif contre les chevreuils
avait été utilisé pour protéger les plants. Pourtant, tout cela est à nouveau proposé en
travaux par l'ONF alors que cela a déjà été fait. La Commune peut donc supprimer cette ligne et économiser 4200€ HT.
Parcelles 24 et 33 : Un nettoiement et une remise de protections est prévue sur ces
deux parcelles avec l'aide des chasseurs (ACCA), ce samedi 19 Mars. Jean-François
KOENIG précise que cette journée de travail en forêt est ouverte à toutes celles et ceux qui souhaiteraient y participer.
Sur la Parcelle 11j: Il conviendrait de couper les ronces et procéder à un nouveau
nettoiement.
En somme, Jean-François KOENIG constate qu'une grande partie des travaux peuvent être
faits avec l'aide de l'ACCA.
Toutefois, le Conseil Municipal constate que le devis de l'ONF ne stipule pas le détail de chaque prestation, seulement un total. Par conséquent, le Conseil Municipal ne peut
approuver ce programme de travaux sans un chiffrage précis des travaux.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d'ajourner ce vote à une prochaine séance. Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité.
4. Approbation du Compte de Gestion 2021
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante qu'il convient chaque année, avant le
1er juin, d'approuver le Compte de Gestion de l'exercice précédent.
L'objet de la délibération du Compte de Gestion n'est pas de débattre des résultats, mais simplement de reconnaître la concordance des écritures comptables avec le Compte
Administratif. En effet, le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer sur le Compte
Administratif si le Compte de Gestion n'a pas préalablement été adopté.
Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des
soldes figurant au bilan de l'exercice 2021 et ainsi que sur l'ensemble des opérations
effectuées du 1e Janvier 2021 au 31 Décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire ; Monsieur le Maire confirme que le Compte de Gestion et le Compte
Administratif sont concordants, comme l'impose la loi.
Ainsi, il propose au Conseil Municipal de l'adopter.
➢
➢
➢
➢ Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
5h. Approbation du Compte Administratif 2021
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante qu'il convient chaque année, avant le
30 juin, d'examiner et de soumettre à l'approbation de l'assemblée délibérante le Compte Administratif de l'exercice précédent.
Monsieur le Maire dresse donc le Compte Administratif de l'exercice 2021, et présente
également les Soldes Intermédiaires de Gestion qui permettent d'avoir une meilleure lecture
de la situation financière de la Commune.
Les résultats du CA 2021 traduisent une nette amélioration des finances de la Commune au
regard de leur situation en 2020, et encore davantage par rapport à la situation connue en 2019 (Fonctionnement Déficitaire).
Indicateurs Valeur en € Variation 2020 Variation 2019
Rs 148 742.48 € 0.32% -6.39% (Chap 013+70+73+74+75)
ENRTEES A EXPIOITATON 116 152.57 € 16.53% 24.36% (Chap 011+012+65) : a re
Épargne de Gestion 32 589.91 € 9 122.16 € 5 338.43 €
Soldes Intermédiaires de Gestion 2021
2019 2020 2021
Epargne de Gestion 5 338 € 9122 € 32 589.91 €
CAF Brute -10 062 € 46 € 24 003.24 €
CAF Nette -20 979 € -10 370 € 12 130.96 €
La Commune de Vauthiermont retrouve enfin une Capacité d'Autofinancement Nette
positive, ce qui veut dire que sa structure financière est équilibrée et qu'elle est en mesure de conduire des investissements à hauteur de ses capacités. Ainsi, la commune satisfait aux
exigences de Monsieur le Préfet quant à son redressement.
Toutefois, il convient de rappeler que les résultats administratifs ne traduisent pas une
particularité financière de la Commune.
En effet, toujours en raison certaines opérations d'ordres liées à la comptabilité publique,
telles que les écritures de « rattachement », et à La dissolution du SMAGA, la Commue accuse un manque à gagner considérable. (14 275€ par an, depuis 2019).
Cette donnée a toutefois été intégrée aux Soldes Intermédiaires de Gestion afin qu'ils
soient plus fidèles à la réalité. Pour autant, La Commune réussi tout de même à présenter
3 un équilibre honorable de sa Section de Fonctionnement qui retrouve le niveau moyen de la strate départementale.
Suite à cet exposé, conformément à l'article L.2121-14 du Code Général des Collectivités
Territoriales, dans les séances où le compte administratif est débattu, le Conseil Municipal
élit son président.
Par conséquent, le Conseil Municipal, après avoir procédé à un vote : ELIT Monsieur Francis
LUCZAK, 7er Adjoint, en qualité de Président de séance. Monsieur le Maire se retire donc
et ne participe ni aux débats ni au vote.
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Francis LUCZAK, Ter Adjoint,
délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2021, qui a été dressé par Monsieur
Alexandre MANÇANET, après s'être fait présenter l'exercice considéré :
1° Lui donne acte de la représentation du Compte Administratif, lequel peut se résumer ainsi:
DEPENSES | RECETTES
REALISATION DE Section de 124 740.29 | 163 586.53
L'EXERCICE Fonctionnement
(Mandats et Titres) Section 16 637.50 18 512.34
d'investissement
+
DEPENSES | RECETTES
Reports de l'exercice | Section de 61 003.11
2020 Fonctionnement (002)
Section 1 886.19
d'investissement (001
TOTAL (réalisations + 141 377.7 | 250 988.17
reports) 9
DEPENSES | RECETTES
Restes à Réaliser à Section de 0.00 0.00
reporter en 2020 Fonctionnement
Section 0.00 0.00
d'investissement
Section de 124 740.29 224 589.64
Fonctionnement
RESULTAT CUMULE Section 16 637.50 26 398.53
d'investissement
TOTAL CUMULE 141 377.79 | 250 988.17
Résultat de clôture 2021 =
Résultat 2021 RAR compris =
+ 109 610.38 €
+ 109 610.38 €
➢
➢ 2° Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au
report, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fond de roulement du bilan de sortie, aux
débits et aux crédits portés au titre budgétaire aux différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 9 voix « POUR » : approuve le Compte
Administratif de l'exercice 2021 et précise que l'ordonnateur s'est retiré et n'a pas
participé au vote ni aux débats.
6. Approbation de l'affectation du résultat de l'Exercice 2021
Suite au vote du Compte Administratif, Monsieur le Maire indique que le Conseil Municipal
doit décider de l'affectation du résultat cumulé de la Section de Fonctionnement.
Ce dernier s'élève à un montant de 99 849.36 €.
IL se constitue de la somme du résultat réel de l'exercice 2020, soit + 38 846.24 €, avec les
excédents reportés de Fonctionnement qui étaient quant à eux de + 61 003.11 €.
Monsieur le Maire vous propose donc d'affecter la totalité de ces crédits en Section de Fonctionnement, soit au Chapitre 002.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité: approuve l'affection au Chapitre 002 du résultat cumulé de la Section de
Fonctionnement pour un montant de 99 849.35E.
7. Approbation de l'avenant à la Convention de Partenariat avec Heure d'Amitié
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Municipalité avait engagé une
concertation avec l'association Heures d'Amitié, qui avait sollicité une modification des
dispositions de la convention de Partenariat et de Fonctionnement signé le 30 Septembre 2021.
Ainsi, Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le projet d'avenant
modificatif à la Convention de Partenariat et de Fonctionnement entre la Commune de
Vauthiermont et l'association Heures d'Amitiés.
En effet, Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante que ce projet d'avenant fait
suite à la rencontre, en date du 07 Février 2022, entre membres du Conseil Municipal et les
représentants de l'association afin d'évoquer leur partenariat et les souhaits de
modifications de la convention que l'association avait présenté.
Suite à cette concertation, ayant pour objectif de parvenir à un compromis pouvant satisfaire
les deux parties, Monsieur le Maire présente un projet d'avenant modificatif tenant compte
des doléances de l'association. Monsieur le Maire rappelle également qu'il ne peut signer cet
avenant sans l'aval du Conseil Municipal. En conséquence, le Conseil Municipal est appelé à délibérer sur cet avenant modificatif et à
exercer un Choix.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : approuve l'avenant modificatif à la Convention de Partenariat et de
Fonctionnement, établie le 30 Septembre 2021, entre la Commune de Vauthiermont et
l'association Heures d'Amitiés. Par ailleurs, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire
à prendre toutes dispositions nécessaires à l'exécution de la présente délibération et notamment à signer l'avenant modificatif susvisé ainsi que tous documents afférant.
8. Compte-rendu des représentants au sein des organismes extérieurs
Grand Belfort: Monsieur le Maire informe l'assemblée délibérante qu'un rendez-vous a été
pris avec Monsieur le Président du Grand Belfort, afin notamment d'évoquer les difficultés
financières du Syndicat de la Piscine d'Etueffont et l'avancement du contentieux lié au SMAGA.
SIT (Syndicat Intercommunal du Tilleul) : Pedro LOPEZ et Monsieur le Maire ont assisté ce jour même à la séance d'approbation du Compte Administratif du SIT. Monsieur le Maire
confirme que le SIT maintien son projet de nouvelle école, cependant, ce projet soulève deux
problèmes majeurs : Le coût attendu pour ce projet ne sera-t-il pas trop lourd à supporter
pour les Communes qui ont font parties ? Par ailleurs, au vu du contexte d'augmentation du coût des matières premières, le budget prévisionnel estimé par le SIT à 3M£ AT pourra-t-Il
être tenu ?
Par ailleurs, Monsieur le Maire rappelle également que le coût d'investissement n'est pas la
seule chose à prendre en compte dans la faisabilité financière du projet :il ne faut pas oublier
les coûts de fonctionnement de la nouvelle structure, qui devront être supportés par nos communes. Comment évoluera donc la participation au Fonctionnement? Cet élément n'a
pas été calculé par le SIT à ce jour.
Par conséquent, Monsieur le Maire rappelle qu'il comprend l'intérêt du projet de nouvelle
école mais qu'en l'état, il est difficile de comprendre le montage financier qui en ait fait.
Christophe DEVIN prend la parole et s'inquiète de la présence future d'une usine McFee, non
loin de l'implantation prévue pour la nouvelle école. Il demande si cette usine est classée
Seveso. Monsieur le Maire répond en indiquant que cette usine ne produira pas de gaz, mais
que cette question est très pertinente et qu'elle sera soumise à la Préfecture.
Syndicat de la Piscine d'Etueffont: Jean-François KOËENIG indique qu'il ny a pas eu de Conseil Syndical dernièrement.
9. Informations légales : Actes déléqués au Maire
Conformément à la délibération n°032-2021 du 13 Septembre 2021, Monsieur le Maire
informe les membres du Conseil Municipal que :
Son représentant, Francis LÜUCZAK, Te Adjoint, a signé l'Acte Administratif d'Achat de
la parcelle ZI 80 (lieu-dit « Les Bouleaux ») pour une somme de 1500 €. ➢ Par ailleurs, malgré qu'aucunes dispositions légales ne l'oblige à le faire, Monsieur le
Maire souhaite informer l'assemblée délibérante de la prise de plusieurs arrêtés
municipaux afin de régulariser la situation de certaines intersections. (Régularisation
des cédez-le-passage qui n'a jamais été faite, régularisation des places de stationnement pour handicapées qui n'existait pas juridiquement, et création de deux
interdictions de stationnement au regard de la réserve incendie et de la borne
incendie.)
10.Questions diverses
Taille et entretien des haies : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le
l'arrêté préfectoral réglementant la taille et l'entretien des haies a été pris par
Monsieur le Préfet. L'arrêté est consultable sur le site internet de la Préfecture.
Plan Paysage : Monsieur le Maire souhaiterait profiter de cette enveloppe afin que la
Commune porte un projet. Pour rappel, les projets sont soutenus à 50% d'office.
Gardes Champèêtres : Monsieur le Maire a été informé par les Gardes Champêtres
qu'il n'existe pas de recensement des chiens de catégories sur Vauthiermont. Cela
pose un problème et il conviendrait d'inviter les propriétaires canins à se déclarer.
Rencontre avec les Jeunes : Monsieur le Maire informe que la rencontre avec les jeunes du village a été un succès. Nos jeunes sont très motivés pour s'impliquer dans
des projets citoyens. Deux projets ont été ainsi évoqué : Mise En place de 2 bancs à proximité du terrain de foot et rajout d'une table —- Remise en état des buts et des
panneaux de basket.
Dispositif __« Participation Citoyenne»: La convention devrait être signée
prochainement. 2 référents potentiels ont été proposés.
Grand Belfort: Monsieur le Président du Grand Belfort rendra visite aux élus de la
Commune de Vauthiermont le 28 avril à 19h30.
Journée Citoyenne: Monsieur le Maire souhaite que la Commune adhère à ce dispositif. La première Journée Citoyenne de Vauthiermont aura lieu à la date prévue
au niveau national : le 21 mai 2022, Claudio JULIANO, 2ème Adjoint, sera chargé de son
organisation.
En l'absence de question supplémentaire, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le 21 Mars 2022 Le Secrétaire de séance,
Didier BITSCH
Le Maire,
Alexandre MANÇANET
➢
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