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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 05 11 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Loisirs, Humanitaire, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/05/2023
L'affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de
séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 - application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Convention pour le prêt de jeux de société par la médiathèque
2 Convention de partenariat pour des actions mises en place pour les ados
3. Convention de participation financière aux camps organisés par la Maison de la Loire
4 Convention de regroupement, d'accompagnement et d'optimisation des Certificats Economie
Energie
5. Autorisation d'ester en justice pour expulsion d'un locataire, résiliation de bail et paiement des arriérés
6. Modification du Règlement de Signalisation d'Information Locale (S.I.L.)
7. Convention ELEC 2025 avec l'UGAP ayant pour objet la mise à disposition d’un (de) marché(s) de
fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP
BUDGET:
8. Vente de terrains situés au Clos de Ligny à Monsieur Jean-Pierre DAVID
PERSONNEL COMMUNAL :
9, Tableau des effectifs au 01/06/2023
URBANISME - TRAVAUX
10. droit de délaissement d’une partie de l'emplacement réservé N°2
Affiché 12/05/2023