Procès Verbal - SEANCE 17 MAI 2023

Documents similaires

Séance - SEANCE DU 16 JANVIER 21

Séance - SEANCE DU 18 MAI 2021

Déliberation - Deliberations 17 mai 2023B

Déliberation - 2023 133

Déliberation - SEANCE 13SEPTEMBRE 2023

Séance - SEANCE 13 DECEMBRE 2023

Procès Verbal - PV seance du 27 mai 2024

Procès Verbal - seance du 23 mai 2017

Séance - SEANCE DU 11 MAI 2022

Séance - SEANCE DU 28 MAI 2020

Procès Verbal - SEANCE 17 MAI 2023 Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Belleville-sur-Loire. Lien du pdf (Procès Verbal - SEANCE 17 MAI 2023)Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Changement climatique, 1

SEANCE DU 17 MAI 2023

L’an deux mil vingt trois le dix-sept mai à vingt heures,

Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.

Etaient présents : Mrs BOUSSARD, BRUNOT, JEANDEL, MAURO,

Mmes BEGUE, PARAT, LEVEQUE, GOSSET, NAQUIN,

Absent excusé : Mr LEPAUW

Absents : Mrs BAGOT, LOUP, Mme PARENT

Date de convocation : 12/05/2023

Désignation d’un secrétaire de séance : D. BOUSSARD

Adoption du procès-verbal du 19 avril 2023.

I – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION

N° 2023-03 : Maitrise d’œuvre menuiseries extérieures pour agence postale – salle des mariages – mairie : 1530 HT + 10 % du montant des travaux

N° 2023-04 : Approbation de la proposition de UGAP située à CARQUEFOU pour acquisition d’un camion IVECO Daily 7T + 1 bras Guima Palfinger PHT05SLD pour un montant de 82.979,09 € HT,

N° 2023-05 : Marché de maitrise d’œuvre pour programme aménagement voiries par ICA : 21 000 € HT (concerne des portions du chemin de la rue, le Patis, le Tordion, les Haberts, les Mardelles, route de Sancerre)

N° 2023-06 : Restauration en couverture de la médiathèque par l’entreprise FLEURIET : 59 025.60 € HT

II - PERSONNEL COMMUNAL

Délibération n° 2023/053

1)-Formation continue des maitres-nageurs sauveteurs du centre aquatique

Vu l’arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours,

Vu l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur.

Considérant que les personnes titulaires d’une certification professionnelle conférant le titre de maître-nageur-sauveteur sont soumises tous les cinq ans à une formation de mise à niveau intitulée « certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur sauveteur »

Dans le cadre de ce recyclage obligatoire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de prendre en charge les frais de formation professionnelle des MNS concernés, les frais kilométriques (ordre de mission préalable) en cas d’indisponibilité du véhicule de service, de restauration, d’hébergement, dans la limite des plafonds prévus au décret n° 2020-689 du 4 juin 2020 modifiant le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de2

règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat.

2)- Frais de déplacement d’un agent technique

Délibération n° 2023/054

Vu l’avis favorable de la CNP Assurances pour prendre en charge les frais d’une cure thermale prescrite à un agent technique qui a été victime d’un accident de service en 1999,

Vu la demande de l’agent concerné de prendre en charge ses frais de déplacement pour se rendre à Lamaloue les Bains,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le remboursement de frais équivalent au montant basé sur un tarif SNCF 2ème classe Cosne/Loire-Bédarieux AR soit 334.00 €.

3)- Délibération portant création d’un emploi saisonnier au Point Information Touristique

Délibération n° 2023/055

Vu le Code Général de la Fonction Publique, et notamment l'article L 313-1 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) il habilite l'autorité à recruter,

Vu l’ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique,

Vu l’article L 332-23 2° du CGFP,

Compte tenu qu’en raison d’un nouveau Schéma d’accueil et de Diffusion de l’information Touristique, mis en place par l’Office de Tourisme du Grand Sancerrois, il a été décidé la fermeture de plusieurs points d’accueil et d’informations touristiques du secteur dont Belleville/Loire,

Considérant que l’assemblée municipale souhaite organiser un accueil physique pour les touristes durant la saison estivale et qu’Il y a lieu de créer un emploi saisonnier d’agent d'accueil,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité,

de créer un emploi saisonnier de catégorie C, grade d’adjoint administratif, selon l’art. L 332- 23 2° du CGFP, (contrat d'une durée maximale de 6 mois sur une même période de 12 mois),

- du 22 mai 2023 au 30 septembre 2023,

- que la durée hebdomadaire de l'emploi est de 35 h,

- que la rémunération sera rattachée à l'échelle indiciaire du grade d’adjoint administratif, - Habilite le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi.

Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention de partenariat conclue à cet effet avec l’Office de Tourisme du Grand Sancerrois, ainsi que tous documents se rapportant à ce dossier.

Carole BEGUE prend la parole : le PIT ouvrira lundi prochain, deux agents ont été recrutés à suivre, un sera sur le poste du 22 mai au 13 août le 2ème du 14 août jusqu’au 30 septembre prochain. Fonction des besoins, l’agent pourra intervenir pour des missions ponctuelles en3

mairie et au camping. Le matériel informatique a été mis en place, téléphone, formation effectuée, une convention a été signée, la référente de l’Office de Tourisme sera Maité St Jours

4)- Recrutement de vacataires

Délibération n° 2023/056

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique

territoriale,

Vu le décret n° 2015-1912 du 29 décembre 2015 introduisant dans le décret du 15 février 1988 une définition des vacataires,

Vu l’ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique,

Considérant que pour faire face à la désertification médicale dans notre secteur, une cabine de téléconsultation médicale a été installée au centre médico-social permettant aux personnes d’avoir accès à un médecin plus rapidement,

Considérant qu’il convient d’avoir recours à un professionnel vacataire pour un accompagnement des patients à la téléconsultation,

Considérant qu’il s’agit d’un travail spécifique, répondant à un besoin ponctuel à caractère discontinu, et qui sera rémunéré après service fait,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

-D’autoriser Monsieur le Maire à créer trois contrats de vacation et de charger Monsieur le Maire de procéder au recrutement,

-De fixer la rémunération sur la base d’un taux horaire de 17.00 € brut, pour deux demi- journées par semaine, selon un planning établi mensuellement,

-de donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents et actes afférents à cette décision,

-Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents recrutés sur ces emplois non permanents seront inscrits au budget.

Monsieur le Maire précise que Karine Manier est d’accord pour gérer les RV de téléconsultation médicale, plusieurs infirmières ont été contactées, et trois d’entre elles Juliette Claudel, Laurine Godon, Lory Maintenay ont accepté, en fonction de leurs contraintes professionnelles, de tenir une permanence le mardi matin (3h) dans un premier temps.

Aurélie Gouband a été recrutée au poste d’accueil de la mairie, sauf les mercredis matin et vendredis matin où elle se rend au service comptabilité du centre aquatique ;

III – FINANCES COMMUNALES

1)- CENTRE AQUATIQUE

Délibération n° 2023/057

Proposition tarifaire pour nouvelles activités municipales4

Sur proposition du conseil d’exploitation, de créer de nouvelles activités municipales au sein du Centre Aquatique et proposer un panel plus élargi d’activités aux usagers, notamment avec des animations inédites (yoga…).

Vu la proposition de tarifs afin d’être en cohérence avec les tarifs existants pour les activités déjà en cours dans l’établissement,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de valider les nouvelles activités et tarifs correspondants ci-dessous :

Activités :

Aquagym Municipal Bellevillois / 45 minutes

Ecole de Natation Bellevilloise 6-18 ans /45 minutes

Jardin Aquatique 3-4 ans / 45 minutes

Jardin Aquatique 5-8 ans /45 minutes

Aqua Bike /30 minutes

Gym Bike 20 minutes Aqua gym + 20 minutes Bike /45 minutes

Yoga Bike 20 minutes Bike + 20 minutes de yoga /45 minutes 1 samedi sur 2 Aqua Yoga /1 heure

Bébés Nageurs /45 minutes

Circuit training /45 minutes

Tarification :

Séance : 8,40 €

Mois : 21 €

Trimestre : 57,80 €

Année : 110,30 €

2)- MEDIATHEQUE

Délibération n° 2023/058

Animations proposées par la médiathèque au cours de l’année 2023

Monsieur le Maire expose :

En prévision d’animations ponctuelles et, au vu, du caractère exceptionnel de celles-ci, La médiathèque propose une tarification individuelle, valable pour l’année 2023, (sous réserve d’inscriptions dans la limite d’une jauge définie)

TARIF ENFANT :

. jusqu’à 12 ans 5 €

TARIF REDUIT :

. jeunes de 13 à 18 ans,

. étudiants, apprentis (sur présentation de leur carte),

. personnes à la recherche d’un emploi (sur présentation d’un

justificatif de moins de 6 mois).

15 €

TARIF ADULTE : 20 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité les tarifs proposés,5

Précise que le règlement sera effectué directement par les participants auprès du Trésor Public après réception d’un avis de paiement.

3)- NOUVELLE ASSOCIATION– SUBVENTION DE DEMARRAGE

Délibération n° 2023/059

Une association ayant pour titre « YOGA BELLEVILLOIS » vient d’être crée en date du 26 avril 2023.

Il a été décidé de verser une subvention de démarrage de 230 € à toute association nouvellement crée au vu du récépissé de déclaration de création de la Préfecture,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité le versement de la somme de 230 € à ladite association.

IV - CONVENTIONS

1)- Association sportive - Football Club Val de Loire

Délibération n° 2023/060

Après avoir fait un résumé de l’historique du club avant fusion, Monsieur le Maire présente à l’assemblée un projet de convention d’objectifs entre la commune et l’association football club Val de Loire qui reçoit une subvention d’un montant supérieur à 23 000 € ; Ce projet précise l’objet, le montant et les conditions de versement et d’utilisation de la subvention attribuée, et est valable jusqu’au 31 mars 2024.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le projet de convention tel qu’il est présenté, autorise Monsieur le Maire à signer la convention définitive et tous documents se rapportant à ce dossier.

Eric Brunot rappelle certains objectifs : qu’un nom plus représentatif de la commune soit donné au club : Belleville-Boulleret-Savigny ou Belleville-Savigny-Boulleret, réduire le prix de la licence pour les bellevillois à 50 € (prix du Pass sport) au lieu de 125 €, accéder en régional 3.

2)- Convention d’objectifs avec l’association de la Maison de Loire

dossier reporté - prévoir une clause concernant la prise en charge de l’emploi saisonnier.

3)- Convention financière pluri-annuelle Commune/ADMR centre Intergénérations : en cours.

Monsieur le Maire présente la problématique financière que rencontre cet établissement, qui concerne 3 postes de dépenses : hausse des salaires – hausse du coût de l’énergie (surcout de 15 000 €) – fin d’un contrat aidé, mais aussi la baisse des aides du Conseil Départemental à taux de remplissage égal. La tarification de la dépendance a été revue à la baisse par rapport à 2022, qui passe de 15.91 € à 12.75 € par résident, ce qui produit aussi un manque à gagner de 15 000 € environ, également les conditions contraignantes de versement de la subvention d’équilibre (versée en N+1). A noter que le bail de location est à refaire.6

Isabelle Naquin a deux remarques : - tous les établissements n’ont pas subi la même baisse de la part du conseil départemental, y aura-t-il un courrier adressé au CD 18 pour demander des explications,

-on prétend que certaines associations de Belleville sont, selon l’expression, « assises sur un matelas doré ». Ne serait-il pas possible que ces associations viennent en aide à celles qui rencontrent des difficultés ;

4)- Syndicat - partenariat relatif au pack Energie entre la collectivité et le Syndicat Départemental d’Energie du cher

Délibération n° 2023/061

Monsieur le Maire expose :

Dans le contexte actuel de surconsommation et d’augmentation des coûts énergétiques, le Syndicat a souhaité s’engager auprès des collectivités adhérentes afin de les aider à maîtriser leurs consommations et à diminuer leur impact environnemental par la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2)

Pour cela, il propose au sein du « pack énergie » un accompagnement réalisé par un technicien « énergie ». Ce conseiller, totalement indépendant des fournisseurs d’énergie et des bureaux d’études, est l’interlocuteur privilégié de la collectivité pour toutes les questions énergétiques.

Dans le cadre de la compétence « Maitrise de l’Energie » du SDE 18, la collectivité de Belleville-sur-Loire souhaite confier au Syndicat la mise en place du Conseil en Energie Partagé. Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de délibérer en ce sens.

Conformément à la délibération n° 2022-63 du Comité syndical du 13 décembre 2022, le coût de cette adhésion est de 0,60 € par habitant et par an, le recensement de la population étant fixé au 1er janvier de l’année en cours.

Conformément au règlement technique et financier de la compétence « Maitrise de l’Energie », approuvé par délibération n° 2022-69 du Comité syndical du 13 décembre 2022, la collectivité s’engage pour 4 années dans la démarche.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :

 De confier au SDE 18 la mise en place du Conseil en Energie Partagé, pour une durée de 4 ans ;

 D’autoriser le Maire à signer avec le Syndicat la convention définissant les modalités de mise en œuvre.

5)- Convention communale de coordination de la police municipale de Belleville sur Loire et des forces de sécurité de l’Etat

Délibération n° 2023/062

Monsieur le Maire présente à l’assemblée un projet de convention entre le Préfet du département du Cher, la collectivité et la Procureure de la République portant sur la nature et les lieux d’intervention de l’agent de la police municipale ainsi que les modalités selon lesquelles ces interventions sont coordonnées avec celles des forces de sécurité de l’Etat ;7

Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité ce projet tel qu’il est présenté, et autorise Monsieur le Maire à signer les documents s’y rapportant

5)- Office de Tourisme du Grand Sancerrois - convention de partenariat point information touristique

Délibération n° 2023/063

Monsieur le Maire présente à l’assemblée un projet de convention de partenariat Point Information Touristique entre l’Office de Tourisme Grand Sancerrois et la commune dans le cadre du Schéma de Développement Touristique de la Communauté de Communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire et de la mise en place d’un schéma d’accueil et de Diffusion de l’Information Touristique (SADI).

La commune ayant souhaité se porter partenaire de l’Office de Tourisme pour accueillir un PIT, ce projet de convention fixe les conditions dans lesquelles l’Office de Tourisme apporte son concours au PIT situés dans les communes de son territoire, ainsi que les engagements de chacun des signataires. Cette convention est renouvelable chaque année pour une durée totale de 5 ans.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité ce projet tel qu’il est présenté, autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante et tout autre document s’y rapportant.

V - INTERCOMMUNALITE - COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE

Délibération n° 2023/064

Proposition d’une délibération portant sur la prise de la compétence « études préalables au transfert de la compétence eau potable et assainissement collectif »

Vu l’arrêté préfectoral n°2019-1301 du 28 octobre 2019 portant approbation des statuts de la communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire,

Vu la loi NOTRe,

Vu la loi 3DS,

Vu le transfert obligatoire de la compétence eau potable et assainissement à compter du 1er janvier 2026,

Considérant la volonté de la communauté de communes d’anticiper le travail préparatoire à la prise de compétence par l’accompagnement d’un bureau d’études sur tous les aspects induits à la prise de compétence,

Vu la délibération du conseil communautaire n°010 2023 en date du 23 février 2023 portant modification des statuts de la communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire,

Vu la notification de prise de compétence de la communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire en date du 10 mars 2023,

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité,8

de TRANSFERER à la Communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire la compétence « études préalables au transfert de la compétence eau potable et assainissement collectif ».

VI - QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS

- Remerciements pour subvention de : l’association des Journées Gourmandes et du club des Archers de Belleville,

- Etat des subventions accordées au centre aquatique de 2008 à 2022 demandé par P. Bagot : est à disposition,

- Fête du site du CNPE au complexe sportif le 28 juin,

- Journée d’action pour les utilisateurs de deux-roues motorisés, inscrite au plan départemental d’action et de sécurité routière, organisée par l’Escadron Départemental de Sécurité Routière du Cher le 06 mai dernier à la salle des fêtes,

- C Begue : garde le contact pour l’année prochaine avec les personnes du cirque, ils sont satisfaits de leur accueil sur la commune et de leur public, ils proposent aussi des animations dans les écoles, Ehpad …

- E. Brunot : le Président du Judo a reçu un chèque du Belleville Moto Club qui a cessé ses activités.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt et une heures quinze.