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Procès Verbal - DOC034
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC034)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
28
Avril
2026
Liste
des
délibérations
40.
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
9
51.
Fongibilité
des
crédits-budget
principal.
Avril
2026.
52.
Fongibilité
des
crédits-budget
eau.
41.
Compte
financier
unique
du
budget
principal.
53.
Fongibilité
des
crédits-budget
assainissement.
42.
Compte
financier
unique
du
budget
eau.
54.
Constitution
des
provisions
Budget
principal.
43.Compte
financier
unique
du
budget
assainissement.
55.
Subvention
au
CCAS.
44.
Affectation
des
résultats
budget
principal.
56.
Budget
assainissement-Admission
en
non-valeur
et
créances
45.
Affectation
des
résultats
budget
eau.
éteintes.
46.
Affectation
des
résultats
budget
assainissement.
57.
Budget
eau.
Admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes.
47.
Taux
d'imposition
2026.
58.
Composition
de
la commission
de
contrôle
des
listes
48.
. Vote
du
budget
primitif
budget
principal.
électorales.
49.
. Vote
du
budget
primitif
budget
eau.
59.
Marchés
publics
: rendu
de
décision.
50.
Vote
du
Budget
primitif
du
budget
assainissement.
NOM
Signature ou
motif
NOM
Signature ou
motif
de
de
d’empêchement
d’em
êchement
ALLELY
Alain
—
HAQUET
Clément
À
ALVES
Isabelle
LARSONNIER
Chloé
CALE
472
BAUER
Frédérique
(
TZ
MIETZ
Peter
AT
E
BARBARIN-RENVOISE
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PARAGOT
Victor
Baptiste
.
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BOISNAY
Noémie
AS
PARIS
Patrick
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CARNIS
Nathalie
TER
-
PELTIER
Mélodie
ET
CARNIS
Sylvine
CSS
—
POULAIN
Julien
=
CHOUGNY
Lydia
"PRIEUR
Marie
-
DOUINE
Frédéric
RENVOISÉ
Stéphanie
n
=
—
FOURMESTREAUX
—
ROBINO
Cendrine
CR
Nathalie
+
GORAU
Stéphanie
Î
Ç
SALESSES
Julien
GOUSSARD
Thierry
ge
#7
SL SOUCHET
Yuli
GUERRINI
Marc
_
CE
—
SUFFICE
Bruno
GUITTON
Alain
VASSORT
Adrien
HANSS
Jean-Christophe
LT
Le
(la)
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
EL.
La
ément
HAQUET