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Compte-Rendu - 16 CR 04 05 2022
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 CR 04 05 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Enseignement supérieur, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
VELESMES-ECHEVANNE
70100
Mail : commune-de-velesmes@orange.fr
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL DU
4 MAI 2022
Membres présents : Céline BERTHIER, Stéphane GAULIARD, Jean-Paul GEOFFROY, Thierry JACQUIN, Laurent JARROT, Manon JAYET, Simon LAFFAITEUR, Frédéric MOREL, Stéphane PARIS, Philippe RACINE, Christelle ROBBE
La séance est ouverte à : 20h15
Secrétaire de séance : Manon JAYET
Date de convocation : 26 avril 2022
Date d'affichage : 5 mai 2022
*****
Ajout d’un point à l’ordre du jour :
- Entretien chaudière logement communal
1 – Aire de jeux
Le Maire informe que suite au dossier de subvention déposé en Préfecture, la commune a reçu la notification informant l’attribution d’un montant de 3 519.20€ dans le cadre de la DETR. Le Maire propose d’accepter cette attribution.
Vote à l’unanimité
2 – Changement de locataires L3
Le Maire informe que les locataires Plottey Armand et Besançon Océane ont quitté le logement L3 situé au 2 rue de St Broing le 30/04/2022. Suite à la réalisation de l’état des lieux, il convient de leur rembourser la caution correspondante.
Le Maire informe de l’arrivée des nouveaux locataires Mr Gigot Brice et Mme Bietry Jennifer en date du 01/05/2022 et précise qu’il convient d’encaisser leur caution équivalent à un loyer soit 400€.
Vote à l’unanimité 3 – Participation antenne mobile téléphonique
Le Maire informe que le projet financier d’installation de l’antenne mobile téléphonique a été revu en raison de la modification de l’emplacement initial acté sous l’ancien mandat. Le surcoût s’élève à 16 118.10 €. Après avoir défendu le dossier en Préfecture, avec les autres partenaires, il est proposé que le surcoût soit assumé par 3 entités : le SIED, l’opérateur téléphonique SFR et la commune.
Le Maire propose d’acter la participation financière de la commune pour un montant de 5 372.70 €.
Pour : 9 Abstention : Stéphane Paris Contre : Laurent Jarrot
4 – Numérotation habitations
Suite aux nouvelles constructions sur la commune, le Maire propose d’attribuer les numérotations suivantes :
- Mr Daguet Yannick et Mme Tharradin Sandie 9 Rue de l’hermitage - Mr Plottey Armand et Mme Besançon Océane 6 bis Rue de l’hermitage - Mr Mairet Emmanuel et Mme Marilly Cindy 6 Impasse de l’hermitage - Mr Fouqué Damien 3 Rue de la carrière
- Mr Mallet Arnaud et Mme Laffaiteur Mathilde 11 Rue des champs de la chaux
Vote à l’unanimité
5 – Entretien chaudière logement communal
Mr le Maire informe que la chaudière du logement communal situé 9 Route de Vesoul, occupé par la MAM, a connu de nombreux problèmes en 2021. A titre exceptionnel, le Maire propose que la commune annule le titre correspondant à la facture d’entretien de la chaudière pour l’année 2021 s’élevant à 225.24 €.
Vote à l’unanimité
Questions diverses
- Voirie : présentation des besoins pour cette année et attente des devis correspondants
- Demande de subvention du musée d’un montant de 1 000 € pour l’organisation de la bourse d’échanges du 8 mai. Après débat, le conseil refuse le montant de cette demande et accorde une subvention exceptionnelle de 100 € pour l’année 2022.
- SIED Chaufferie bois : prévoir l’intervention de Mme Chicaud pour présenter l’étude
- Fleurissement village : suite au courrier reçu du Département, inscription au concours des villages fleuris
- Cartes avantages jeunes : l’opération est renouvelée et concernera pour l’année 2022/2023 environ 45 jeunes. Le coût unitaire pour la commune est de 7€
La séance est levée à 22h40.
Le Maire, JP Geoffroy