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Compte-Rendu - Compte rendu du 30 janvier 2019
Document publié le Mercredi 30 janvier 2019 par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 30 janvier 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
VELESMES ECHEVANNE
70100
mail : commune-de-velesmes(@orange.fr
REUNION DE CONSEIL du 30 janvier 2019
Membres présents :
Christine PAUCHET - Laurent MAIRE - Christophe MOREL - Frédéric ALLEMAND -— Guy
JACQUIN - Patrice HAIZE — Michel SEGUIN - Thierry JACQUIN — Stéphane GAULIARD - Pascal RENAUDOT - Stéphane PARIS — Daniel JOURDET
Absent : Laurent JARROT
Excusés : Alexandra RUINARD - Régine GOITTET
Pouvoirs : /
La séance est ouverte à : 20 h 02
Secrétaire de séance : Christine PAUCHET
Date de convocation : 24/01/2019
Date d'affichage : 24/01/2019
1/ Vente de parcelle « aux cerisiers »
La SAFER a informé la commune de la vente d'une parcelle de taillis « aux cerisiers » d'une
superficie de 2 ha 18 a 13 ca.
Un acquéreur s'étant manifesté, la commune décide de renoncer à son droit de préférence.
Vote pour : Christine PAUCHET -— Christophe MOREL - Fréderic ALLEMAND — Guy JACQUIN - Patrice HAIZE -— Thierry JACQUIN - Stéphane GAULIARD - Stéphane PARIS — Pascal
RENAUDOT - Daniel JOURDET
Abstention : Michel SEGUIN
2/ Cahier de doléances :
Comme il avait été proposé par l'AMR, il est décidé de mettre à disposition en mairie un cahier de doléances qui peut être utilisé par les personnes intéressées durant les heures d'ouverture du secrétariat de mairie.
3/ Achat groupé d'électricité :
Le contrat d'achat groupé d'électricité auquel la commune avait souscrit est arrivé à échéance,
et la CCVG nous propose d'adhérer à nouveau à un tel marché, et de bénéficier des tarifs préférentiels auprès du fournisseur d'énergie choisi.
Le conseil décide l'adhésion de la commune afin de lui permettre une économie sur la consommation de ses bâtiments publics, éclairage de rues. La consommation d'électricité de la commune est passée de 17319,76 € en 2016 à 14406,33 € en
2018.
Vote pour : à l'unanimité
4/ RIFSEEP : (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
Il avait été mis en place pour les agents territoriaux, une indemnité d'exercice de missions des
préfectures ( IEMP).
L'IEMP ne peut plus être transposée dans la fonction publique territoriale (FPT) conformément au principe de parité avec la fonction publique de l'Etat (FPE).
Il incombe aux collectivités ayant institué l'indemnité abrogée de mettre en place, dans un délai
raisonnable, le nouveau régime indemnitaire pour leurs cadres d'emplois lorsque les corps équivalents de la FPE en bénéficient.
Le RIFSEEP comprend 2 parts :
- l'indemnité de fonctions, des sujétions et d'expertise liée au poste de l'agent et à son expérience professionnelle
- le complément indemnitaire versé selon l'engagement professionnel et la manière de servir de l'agent
Le conseil décide de la mise en place du RIFSEEP et autorise le Maire à signer tout document s'y
rapportant.
Vote pour : à l'unanimité
5/ Affouage :
Les lots ont été distribués dans la parcelle 1 aux 27 affouagistes.
La 2e partie de l'affouage sera donnée en février après l'abattage des bois vendus.
6/ Olfen :
La commission prépare la venue de nos amis allemands pour le weekend du 30 mai au 2 juin
2019. Il a été demandé aux habitants volontaires de proposer des hébergements pour cette période. Une réunion va être proposée afin de présenter plus précisément le déroulement de ce weekend.
7/ Travaux 2019 :
Des travaux de voirie n'ont pu être réalisés en 2019, ils devront être réalisés sur 2019, et les
prévisions devront être chiffrées afin de déterminer le prochain budget. Une réunion de la commission travaux et voirie est prévue pour le 04/02/2019 à 19h00.
En ce qui concerne le carrefour de la rue d'Onay, et vu le besoin de recours à un bureau d'études, la SMOD nous propose ses services au tarif de 5 % sur la base de travaux HT.
Le conseil opte pour ce choix de maitrise d'œuvre, les travaux seront réalisés en concertation avec le Conseil Départemental.
Vote pour : à l'unanimité 8/ Don association « la source vive » :
Le conseil accepte le versement de la somme de 66.20 €, concernant un reliquat d'achat
de matériel
de décorations de Noël. de la part de l'Association « la Source Vive »
Vote pour : à l'unanimité
9/ Questions diverses :
* Reprise des cours informatiques :
Suite à des demandes de particuliers, un atelier informatique va de nouveau être mis en place. Il va falloir procéder à un recensement du nombre de personnes intéressées et leurs demandes précises
(travail sur ordinateurs, tablettes, téléphone portable et ses applications, etc...)
Les anciens ordinateurs étant devenus obsolètes, le matériel pourra être apporté par les « élèves
».
Selon le nombre d'inscrits, il faudra trouver le lieu qui pourrait être la salle du conseil ou la
salle des
fêtes.
# cinéma d'Asie : la représentation est prévue le jeudi 7 février à la salle des fêtes de Velesmes.
Il s'agit du film « les saveurs des ramen » du réalisateur Eric KHOO, qui sera en duplex de Vesoul
et
avec qui le public pourra débattre après la diffusion.
* Croix route de St Loup : la croix a été restaurée par Christian GOITTET et installée par lui
et Patrice HAIZE. Salle des fêtes : rencontre avec Jean-Pierre GENEVOIX le mardi 12/02 à
14h30.
* Réunion avec les riverains de la scierie : vendredi 01/02 à 18h00 à la salle des fêtes
* Dépôts sauvages de déchets : étude de possibilité de surveillance vidéo
La séance est levée à 21 H 30.
Le Maire,
D JOURDET DER / Tr SE