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Compte-Rendu - 20230314 Stmt cm cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230314 Stmt cm cr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2023
à 19
heures
Sous
la
présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
Présents
:
M.
GIROD
Pierre,
Mme
RIGHETTI
Nathalie,
M.
GUINARD
Jacques,
Mme
ECOFFARD
Christelle,
Adjoints,
M.
COURAND
Serge,
Mme
VOILLAT
Françoise,
Mme
MERCIER
Marie-Christine,
M.
DURAFOUR
Jean-François,
Mme
GRENIER-CAUSSANEL
Véronique,
M.
DAGALLIER
Frédéric,
M.
BURDET
Thibaut,
Mme
DIAS
Pascaline,
M.
Franck
BORN,
Mme
MANUEL
Muriel. M.
Franck
BORN,
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
la convention
de
partenariat
entre
la commune,
l'Etablissement
Français
du
Sang
Auvergne-Rhône-Alpes,
l’ Amicale
pour
le don
du
sang
Bénévole
de
Saint
Martin
du
Fresne/Maillat
et l’Union
Départementale
Fédérée
des
Associations
pour
le Don
du
Sang
Bénévole
de
l’Ain.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Accepte
l’état
d’assiette
des
coupes
proposé
par
l’ONF
pour
2023,
annexé
à la
présente
délibération. Accepte
le mode
de
« vente
sur
pied
avec
mise
en
concurrence
» et
« la
délivrance
» pour
ces
coupes. Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
la convention
d’adhésion
au
dispositif
de
médiation
préalable
obligatoire,
avec
le Centre
de
Gestion
de
l’Ain.
Ensuite,
Monsieur
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le Plan
Communal
de
Sauvegarde.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
:
- La
commission
de
finances
élargie
à tout
le Conseil
Municipal
aura
lieu
le mardi
21
mars
à 18h.
- Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
4 avril
2023
à 19h.
Séance
levée
à 20h40
Le
Maire,