Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR 250728 0500 Portant alignement VC 630 Rte de To
Arrêté - AR 260603 0380 Portant alignement VC Pontnau Miram
Arrêté - AR 260119 0034 Portant alignement individuel VC Rt
Arrêté - AR 260119 0032 Portant alignement individuel VC Rt
Arrêté - AR 260120 0039 Portant alignement VC Rte Saint Lie
Arrêté - AR 260407 0228 Portant alignement VC Che des Pesca
Arrêté - alignement individuel entre VC Che d'embrouysset e
Arrêté - AR 250618 0413 Portant alignement ind Rue des Mont
Arrêté - AR 260119 0033 Portant alignement individuel Fbg S
Arrêté - 2024 73 Alignement chemin de la gravière
Arrêté - AR 250728 0502 Portant alignement VC Chemin de la Planquette et PV
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Lien du pdf (Arrêté - AR 250728 0502 Portant alignement VC Chemin de la Planquette et PV)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 30/07/2025
Reçu en préfecture le 30/07/2025
Publié le
nr ID : 081-218102713-20250728-AR250728502-AR
NET ie La Pointe
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
ARRETE N° AR-250728-0502
(Actes de gestion du domaine public)
Portant alignement individuel
Voie communale chemin de la Planquette
Monsieur le Maire de Saint-Sulpice-la-Pointe,
- Vu la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales ; - Vu la Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'état ;
-_ _Vule Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ; - Vu le Code Général des Propriétés des Personnes Publiques et notamment l'article L3111.1 ;
-_ _Vule Code de l'urbanisme notamment dans ses articles L421-1 et suivants ; - Vu le Code de la Voirie Routière et notamment les articles L112-1 à L112-7 et L141-3 et R11-2 ;
- Vu la demande en date du 25 juin 2025 par laquelle M. Jean-Baptiste TREMBLIN, géomètre-expert, sollicite l'alignement entre la voie communale nommée chemin de la Planquette et les parcelles cadastrées section B n° 887, 888, 889 et 890 propriété de l'Association Immobilière des Œuvres Sociales et Educative ;
- _Vule procès-verbal concourant à la délimitation de la propriété des personnes publiques dressé par M. Jean-Baptiste TREMBLIN, Géomètre-expert, en date du 23 juin 2025, annexé au présent arrêté conformément la doctrine de l'ordre des géomèêtres-experts ;
- Considérant l'état des lieux et le plan d’alignement ;
ARRÊTE,
Article 1: La délimitation entre la voie communale nommée chemin de la Planquette et la propriété des parcelles cadastrées section B n° 887,888,889 et 890 est définie telle que décrite dans le document graphique annexé au présent arrêté.
L'alignement de la voie communale nommée chemin de la Planquette passe par les points
référencés.
Article 2 Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 3. Le présent arrêté ne dispense pas le bénéficiaire de procéder, si nécessaire, aux formalités d'urbanisme prévues par le Code de l'urbanisme notamment dans ses articles L.421-1 et suivants, d'obtenir l'autorisation de clôture prévue aux articles L441-1 et suivants du Code de l'urbanisme ou de toute demande pouvant s'avérer nécessaire pour la réalisation des travaux.
Si des travaux en limite de voie sont envisagés à la suite de la délivrance de cet arrêté, le bénéficiaire devra présenter une demande spécifique à cette fin.
Parc Georges Spénale - 81370 ST-SULPICE-LA-POINTE
Tél. : 05.63.40.22.00 / Fax : 05.63.40.23.30 / Email : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr Page 1/2 Arrêté
30/07/2025 Envoyé en préfecture le 30/07/2025
Reçu en préfecture le 30/07/2025
Publié le
ID : 081-218102713-20250728-AR250728502-AR
Article 4. La présente délimitation a permis de mettre en évidence la discordance entre la limite foncière
et la limite de fait de l'ouvrage public.
Article 5. Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur dans la Commune.
Article 6. Le présent arrêté sera notifié un géomètre-expert, Jean-Baptiste TREMBLIN, Valoris expert,
18 rue de Tivoli — 31 000 Toulouse et à l'Association Immobilière des Œuvres Sociales et
Educative, propriétaire,
Saint-Sulpice-la-Pointe, le 28 juillet 2025
ste Maire fe Ce
Diffusion
Les bénéficiaires pour attribution
La Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe pour publication et/ou affichage
Annexe
Plan délivré par le géomêtre -expert matérialisant la limite de fait du domaine public routier communal
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification.
Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d'un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www. telerecours.fr.
Parc Georges Spénale - 81370 ST-SULPICE-LA-POINTE
Tél. : 05.63.40.22.00 / Fax : 05.63.40.23.30 / Email : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr Page 2/2 Arrêté
30/07/2025 Envoyé en préfecture le 30/07/2025
Reçu en préfecture le 30/07/2025
Publié le
ID : 081-218102713-20250728-AR250728502-AR
"= PROCÈS-VERBAL CONCOURANT
A LA DÉLIMITATION DE LA
PROPRIÉTÉ DES PERSONNES
PUBLIQUES
Concernant la voie publique au droit de la propriété sise
Département du TARN
Commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Cadastrée section B parcelles n° 887 —- 888 —- 889 et 890
Appartenant à l'Association Immobilière des Œuvres
Sociales & Educative
[= VALORIS GÉOMÈTRE-EXPERT
30/07/2025 A la requête de l'Association Immobilière des Œuvres Sociales & Educative, propriétaire des parcelles ci-
après désignées, je soussigné Jean-Baptiste TREMBLIN, Géomètre-Expert à TOULOUSE, inscrit au tableau
du conseil régional de TOULOUSE sous le numéro 06964, ai été chargé de mettre en œuvre la procédure de
délimitation de la propriété relevant du domaine public routier identifiée dans l'article 2 et dresse en
conséquence le présent procès-verbal.
Celui-ci est destiné à être annexé à l'arrêté d'alignement individuel correspondant, conformément à l'article
L.112-1 du code de la voirie routière.
Cet arrêté doit être édicté par la personne publique propriétaire ou gestionnaire du bien relevant du
domaine public routier. Pour clore les opérations de délimitation de la propriété des personnes publiques,
l'arrêté et le présent procès-verbal devront être notifiés par la personne publique à tout propriétaire riverain
concerné et au géomètre-expert auteur des présentes. Si la procédure n'est pas menée à son terme, la
personne publique devra en informer le géomètre-expert.
ARTICLE 1: DESIGNATION DES PARTIES
Personne publique :
— La commune de SAINT-SULPICE-LA-POINTE, domiciliée en Mairie 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE,
représentée par Monsieur Raphaël BERNARDIN, Maire.
Gestionnaire du Chemin de la Planquette.
Propriétaires riverains concernés :
- L'Association Immobilière des Œuvres Sociales & Educative, immatriculée sous le numéro
40907060400015 ayant son siège social au 12 Rue de la République 81000 Albi, représentée par Monsieur
Bernard CANAC.
Propriétaire des parcelles cadastrées commune de Saint-Sulpice-La-Pointe, section B n°887, 888, 889 et
890.
D'après les informations du serveur professionnel de données cadastrales, suivant leur déclaration, sans
présentation d'acte.
ARTICLE 2: OBJET DE L’'OPERATION
La présente opération de délimitation a pour objet de fournir à la personne publique les éléments pour lui
permettre:
— de fixer les limites de propriété séparatives communes et{ou) les points de limites communs,
— de constater la limite de fait, correspondant à l'assiette de l'ouvrage public routier, y compris ses annexes
s’il y a lieu,
Commune de Saint-Sulpice-La-Pointe
Chemin de la Planquette
et les propriétés cadastrées sises commune de Saint-Sulpice-La-Pointe
Section Numéro Adresse
B 887 - 888 - 889 et 890 | 15 avenue Rhin et Danube
BR 2:0524 2 ARTICLE 3: MODALITE DE L'OPERATION
La présente opération est mise en œuvre afin de:
— Afin de respecter les prérogatives de la personne publique en matière de conservation d'un bien
relevant de la domanialité publique artificielle
— respecter les droits des propriétaires riverains, qu'ils soient publics où privés
- prévenir les contentieux, notamment par la méconnaissance de documents existants
Réunion
Aucune réunion n’a été organisée sur les lieux.
La présente proposition de limite a été directement envoyée en mairie.
Éléments analysés pour la définition des limites
Les titres de propriété et en particulier :
_ Les actes mentionnés à l'article1 ne comportent que la seule désignation cadastrale.
Les documents présentés par la personne publique :
Néant.
Les documents présentés par les propriétaires riverains :
Aucun autre document n'a été présenté par les parties.
Les documents présentés aux parties par le géomètre-expert soussigné ;
Aucun document présenté
Les signes de possession et en particulier :
_ Des murs, des angles de bâtiment et un soubassement et entre les propriétés de l'Association
Immobilière des Œuvres Sociales & Educative et le Chemin de la Planquette
ARTICLE 4: DEFINITION DES LIMITES DE PROPRIETES FONCIERES
Définition et matérialisation des limites :
Les sommets et limites visés dans ce paragraphe ne deviendront exécutoires qu'après notification de l'arrêté
par la personne publique aux propriétaires riverains concernés, et définitifs qu'à compter de l'expiration des
délais de recours.
A l'issue de la présente analyse,
Après avoir entendu l'avis des parties présentes,
La limite de propriété objet du présent procès-verbal de délimitation est fixée suivant la ligne brisée :
193 (angle mur) - 185 (angle bâti) - 184 (angle mur) - 177 (bord mur) - 203 (point non matérialisé) - 162
{angle mur) - 204 (intersection du bord mur avec le bord mur du soubassement) et 205 (bord de
soubassement).
Le plan du 23 juin 2025 au 1 :400?"° ci-après permet de repérer sans ambiguïté la position des limites et
des sommets définis par la présente opération.
BR 2:0524 3 ARTICLE 5: CONSTAT DE LA LIMITE DE FAIT
A l'issue du constat de l'assiette de l'ouvrage public routier existant,
Après avoir entendu l'avis des parties présentes,
La limite de fait ne correspond pas à la limite de propriété.
ARTICLE 6: REGULARISATION FONCIERE
La présente délimitation a permis de mettre en évidence la discordance entre la limite foncière et la limite
de fait de l'ouvrage public.
Ilest donc conseillé de procéder à une régularisation foncière.
ARTICLE 7: OBSERVATIONS COMPLEMENTAIRES
Néant
ARTICLE 8: RETABLISSEMENT DES BORNES OU REPERES
Les bornes où repères qui viendraient à disparaître, définissant les limites de propriété ou limites de fait objet du présent
procès-verbal et confirmées par l'arrêté auquel il est destiné, devront être remises en place par un géomètre-expert.
Le géomètre-expert, missionné à cet effet, procèdera au rétablissement desdites bornes ou repères après en avoir informé
les propriétaires concernés, et en dressera procès-verbal. Ce procès-verbal devra relater le déroulement des opérations et
les modalités techniques adoptées en référence au présent document.
A l'occasion de cette mission, et uniquement sur demande expresse des parties, le géomètre-expert pourra être amené
à vérifier la position des autres bornes participant à la définition des limites de propriété ou des limites de fait objet du
présent procès-verbal.
Ce procès-verbal sera notifié à la personne publique et aux propriétaires riverains.
ARTICLE 9: PUBLICATION
Enregistrement dans le portail Géofoncier www.geofoncier.fr :
Les parties ont pris connaissance de l'enregistrement du présent procès-verbal dans la base de données GEOFONCIER,
tenue par le Conseil supérieur de l'Ordre des géomètres-experts, suivant les dispositions de l'article 56 du décret n°96-478
du 31 mai 1996 modifié portant règlement de la profession de géomètre-expert et code des devoirs professionnels. Cet
enregistrement comprend :
— la géolocalisation du dossier,
- les références du dossier,
— la dématérialisation du présent procès-verbal, y compris sa partie graphique (plan, croquis...),
— la production du RFU (référentiel foncier unifié).
Conformément à l'article 52 dudit décret, ces documents seront communiqués à tout géomètre-expert qui en ferait la
demande.
Production du REU :
Au terme de la procédure, il sera procédé à la production du RFU (Référentiel Foncier Unifié) en coordonnées
géoréférencées dans le système légal en vigueur (RGF93, zone CC44), afin de permettre la visualisation des limites de
propriété dans le portail www.geofoncier fr.
RME 20524 4 ARTICLE 10: PROTECTION DES DONNEES
Les informations collectées dans le cadre de la procédure de délimitation soit directement auprès des parties, soit après
analyse d'actes présentés où recherchés, font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité l'établissement du
présent procès-verbal.
Ces informations sont à destination exclusive des bénéficiaires de droits sur les parcelles désignées à l'article 1, du
géomètre-expert rédacteur, du Conseil supérieur de l'Ordre des géomètres-experts qui, conformément à l'article 56 du
décret n° 96-478 du 31 mai 1996, tient la base de données foncières dans laquelle doivent être versés les procès-verbaux de bornage, ou toute société commerciale à laquelle il déléguerait cette mission sous son contrôle, et de toute autorité
administrative en charge des activités cadastrales. Ces informations seront conservées pendant toute la vie de la parcelle
identifiée.
Compte tenu de l'évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, le géomètre-expert met en œuvre toutes les mesures techniques et
organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées
et un niveau de sécurité adapté au risque.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez des
droits suivants sur vos données : droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement (droit à l'oubli), droit d'opposition,
droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des directives relatives à la
conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.
Sous réserve d'un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la
CNIL.
Pour exercer vos droits, merci d'adresser votre courrier à l'attention du Géomètre soussigné, à l'adresse de
correspondance figurant en première page. Merci de joindre la copie d'une pièce d'identité, Attention, si votre demande
concerne les informations saisies dans le portail GEOFONCIER, toute demande devra être adressée directement au
Conseil supérieur de l'Ordre des géomètres-experts.
Procès-verbal des opérations de délimitation faites à Toulouse le 23 juin 2025
Le Géomètre-Expert Jean-Baptiste TREMBLIN soussigné auteur des présentes.
Cadre réservé à l'administration :
Document annexé à l'arrêté en date au BA) ke
Le Mure EUR
BRRRSN 240524 5 Envoyé en préfecture le 30/07/2025
Reçu en préfecture le 30/07/2025
Publié le
ID : 081-218102713-20250728-AR250728502-AR
Votre contact
Bureau de Toulouse
O5 61 52 16 72
toulouse@valoris.expert
ESS VA LO 2 l S www.valoris.expert
EM GÉOMÈTRE-EXPERT
18 rue de Tivoli (SIN Ne = Mol oES 3 av. des frères Arnaud
31000 TOULOUSE 31190 ZUTERIVE 31250 REVEL
CAT TE INRNE CLR CET Ex O5 62 18 71 30
30/07/2025 BMP'LNOTV-1-#250%2
:UISSOP
ap
1814914
SANEINPI
#
SO[ED0S
SOIANSO
ouILU|
UoneI908sÿ,]
8p
2Je11doid4
andnmand
INNOSU3d
V1
10
11318
dOUd
NBYL
NP
iusweyeda
BINIOd-VT1-391d'INS-LNIYS
2P
SUnLLIWOD
V1
3Q
NOILVLINMAQ
1Q
NVId
us
gt
068
1° 688
- 888
- 288
a uonpes
aqnueg
18 UjUy
2nUSAY
SL
a]|8U28
sues
W1007
1C/1RC/vI:
uonepieA
/e1SRUOS
7 ursseQ
|
10
0e
np
25pui
Se07/90/82:
e1rofe
sui
eue
72S0YE : 18IS50Q SP N
uedxe'spojenesnonner
es
sx |
Lu34X3-38L17W030
asnono]
ap
neounE
9e3u09
210A
AT
SIYO1VA
a
(d£Ad)
snbijand
suuosied
e|
#p
&:
doid
ej sp
uonetui|2q
ej 8 AUeinopuo»
|eqiaA-S29014
NP 2[HIOSSIPUI
358 Uejd 39
‘ SJEN
8]
IN8ISUON
openbueld
ep
uILeU)
aueuesseqnos
nur sEue
inuu siBUy
SP Pi0g
Se
=
-
=
|
nent
Inn]
É
°
anuu sIBUy
|
REA
uotLÉsFeqNos
19 in
üétuassegnos
np pioq
N
NZ
£6L
=
S2ene inui pieq np UojaesieaU
ned'elfby
gaeaud 1nW
:
-
|B6
,
3 ê
æ
©
ô % £
Fe
Zu
©
£
Y3501 u
EDossy
2
dog
5 Ê
>
$
LL
4
e
$
NC
RE
—
spas
ajBanou
‘aquespe
2imuied
sp anbiey\ aueweuñliy
spuewsp
el ep
1efqo
ayuur
Ane2ipui
an
Bjerisepes Lol
aleanou
‘ajUesIx
au10g
nesanou
‘jueisixs sBe1uadie,p nojD nesanou
‘juegsixs jenbia
21n2{e2
no ane]
juiod
opus6s7