Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 07 12 2020
Compte-Rendu - CR du 12 07 2021
unknown - CRCM 19 10 2015
Conseil Municipal - CRCM 07 02 2020
Compte-Rendu - CRCM 07 10 2019
Compte-Rendu - CR 27 08 2020
Compte-Rendu - 2020 07 10 CR
Compte-Rendu - CR 2020 07 27
Procès Verbal - pv 4 07 2022
Procès Verbal - PV du 10 jun 2024
Compte-Rendu - CR 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Thillot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 07 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ed ne VILLE
DE
LE THILLOT Etaient
présents
:
Michel
MOUROT,
Maire.
Éric
COLLE,
Brigitte
JEANPIERRE,
Jean-Marie
CHIVOT,
Marie-Noëlle
MACHI,
Jean-Louis
DEMANGE,
Adjoints,
Francis
PANOT,
Françoise
BOUGEON,
Gérard
MOLARD,
Odile
LAPORTE,
Bruno
ROTA,
Marie-
Noëlle
GIGANT,
Pascal
GALMICHE,
Marie-Madeleine
LALOT,
Michel
PETITJEAN,
, Jean
MILLER
Pouvoirs :
- Isabelle
CANONACO
à Jean-Louis
DEMANGE
- Marie-Claude
DUBOIS
à Marie-Madeleine
LALOT
- Anne-Charlotte
BITTNER
à Marie-Noëlle
MACHI
- Jean-Louis
GRÜNENWALD
à Jean
MILLER
- Yvonne
FERRY
à Jean-Marie
CHIVOT
- Laurence
HIRN
à Marie-Noëlle
GIGANT
Excusé
: Quentin
CLEMENT
OUVERTURE
DE
SEANCE
:
M.
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
l'ensemble
des
personnes
présentes
et
déclare
la séance
de
conseil
municipal
ouverte.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Odile
LAPORTE
+ Lydie
LOUTS
ETAT
CIVIL
:
Naissance
: Néant Mariage
: Néant
Décès
: Brigitte
JEANPIERRE
présente
au nom
du
Conseil
Municipal
les
plus
sincères
condoléances
à
Mr
et
Mme
MOUROT,
ainsi
qu'à
tous
les
membres
de
leur
famille
pour
le
décès
de
Bernadette
MARCHAL,
belle
sœur
de
Mr
et
Mme
MOUROT.,
Approbation
du
compte
rendu
du
26
juin
2020
:
UNANIMITE Ajouts
de
points
à
l'ordre
du
jour
:
-
PROGRAMME
VOIRIE
2019
-
REFECTION
DES
TROTTOIRS
RUE
CHARLES
DE
GAULLE
- AVENANT
N°3
-TRAVAUX
D'EXPLOITATION
EN
FORET
COMMUNALE
UNANIMITE Présentation
par
: M.
Michel
MOUROT,
Maire
Descriptif
sommaire
:
Le
décret
n°
2020-812
du
29
juin
2020
convoque
les
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
et
fixe
le jour
où
doivent
être
désignés
les
délégués
des
conseils
municipaux
et
leurs
suppléants,
le vendredi
10
juillet
2020,
date
impérative.
La
durée
du
mandat
d'un
sénateur
est
de
6
ans.
Les
sénateurs
sont
élus
au
suffrage
universel
indirect,
par
un
collège
de
grands
électeurs,
composé
dans
chaque
département
:
-des
députés
et
sénateurs
-des
conseillers
régionaux
-des
conseillers
départementaux
-des
délégués
des
conseils
municipaux
ou
leurs
suppléants.
Les
délégués
titulaires
et
suppléants
sont
élus
en
même
temps,
par
les
conseillers
municipaux,
sur
une
même
liste,
sans
panachage.
Sur
proposition
de
Mr
le Maire,
le Conseil
Municipal
est
invité
à élire
la
liste
suivante
: Michel
MOUROT,
Isabelle
CANONACO,
Éric
COLLE,
Brigitte
JEANPIERRE,
Jean-Marie
CHIVOT,
Marie-Noëlle
MACHI,
Jean-Louis
DEMANGE,
titulaires
Et
Anne-Charlotte
BITTNER,
Francis
PANOT,
Marie-Claude
DUBOIS,
Jean-Louis
GRÜNENWALD,
suppléants.
UNANIMITE Présentation
par
: Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Descriptif
sommaire
:
Pour
l'année
2020,
l'appel
de
cotisation
s'élève
à 20
euros.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
-_
D'accepter
la prise
en
charge
du
montant
de
la cotisation
s'élevant
à 20€,
au
compte
D6748
du
Budget
Général
2020
UNANIMITE Présentation
par
:
Jean-Marie
CHIVOT,
Adjoint
à
la
Forêt,
à
l'Aménagement
et
Développement
durable.
Descriptif
sommaire
:
Pour
l'année
2020,
l'appel
de
cotisation
s'élève
à 60
euros.
Le Conseil
Municipal
est
invité à délibérer
afin :
-
D'accepter
la prise
en
charge
du
montant
de
la cotisation
s'élevant
à 60
€, au
compte
D6281
du
Budget
Général
2020
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Un
appel
d'offre
a été
lancé
pour
la fourniture
de
gaz
pour
les
bâtiments
communaux
et
services
associés
(aide
à la gestion
avec
compte
Internet
+ bilan
annuel,
la
relation
clientèle
et
la relation
avec
gestionnaire
de
réseaux).
4
offres
ont
été
reçues
dont
3
régulières
et
acceptables.
-_
Total
Direct
Energie
pour
un
montant
total
annuel
TTC
de
80
986,94€
-_
Antargaz
pour
un
montant
total
annuel
de
83
310,51€
-
EDF
pour
un
montant
total
annuel
de
88
350,58
€
Et
vu
l'avis
favorable
de
la C.A.O.
qui
s'est
réunie
le jeudi
9 juillet
2020,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin :
+
D'attribuer
le marché
à l'entreprise
retenue,
soit
la société
Total
Direct
Energie
pour
un
montant
total
annuel
HT
de
69
982,32
€,
et
80
896,94
€
TTC.
e
D'autoriser
M.
le
Maire
à signer
le marché
avec
l'entreprise
retenue
et
tous
les
documents
s'y
rapportant.
Le
contrat
sera
sur
3
ans.4
chaudières
vont
être
changées,
celle
du
centre
de
tri
avec
les
appartements
des
gendarmes,
celle
de
la
maison
des
associations
et
de
la
Salle
Omnisport.
En
ce
qui
concerne
le
gaz,
celui-ci
coûte
moins
cher,
les
chaudières
sont
plus
performantes
et
de
petites
tailles
et
plus
de
suivi
que
sur
les
chaudières
Fioul.
Des
économies
vont
être
réalisées.
UNANIMITE Présentation
par
:
Michel
MOUROT,
Maire
du
Thillot
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
le
décret
n°
2015-1912
du
29/12/2015
portant
diverses
dispositions
relatives
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale
(T.O.
du
31/12/2015),
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
de
prendre
une
délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
(au
budget
général
de
la
Ville
et
dans
ses
services
annexes,
y compris
à
la Régie
Municipale
des
Hautes-Mynes
et
à
celle
de
la Crèche
« L'Tle
aux
Enfants
») : -
de remplacement
(art.
3-1
de
la
loi
84-53),
-
ponctuellement
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
(art.
3-2
de
la loi
84-53),
-
annuellement
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
(art.
3-2
de
la loi
84-53),
-
ponctuellement
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
(art.
3-1
de
la
loi
84-53)
UNANIMITE
EEE
Présentation
par
: Éric
COLLE,
Adjoint
à
l'Urbanisme
et
aux
Travaux
Vu
l'avis
favorable
l'avis
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
qui s'est
réunie
le
9 juillet
2020, Le
présent
avenant
concerne
des
travaux
supplémentaires
pour
la réfection
des
trottoirs
à
partir
du
29
rue
Charles
de
Gaulle,
en
direction
de
Fresse
sur
Moselle :
-
Remplacement
des
bordures
franchissables
par
des
bordures
type
T2,
-
Remettre
des
barrières
pour
des
raisons
de
sécurité,
-_
Changement
d'un
poteau
incendie
remettre
des
gargouilles
là où
elles
étaient,
-
Installation
de
dalles
podotactiles
sur
les
passages
piétons
-
Pose
de
pavés
reconstitués
en
résine.
Le
montant
de
l'avenant
s'élève
à 24
418,00€
HT.
En
considérant
le montant
du
marché
après
le dernier
avenant
(n°2),
soit
281
600€
HT,
ce
qui
représente
une
augmentation
de
+ 8,6%. Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
le montant
de
l'avenant,
soit
24
418,00€
HT.
Ce
qui
est
dommage,
c'est
qu'aucune
subvention
ne
pourra
être
allouée
pour
ces
travaux
supplémentaires.
Nous
devons
anticiper
les
travaux
de
traversée
de
la
RN,
car
suite
à
leur
intervention,
nous
n'aurons
plus
la possibilité
de
toucher
à la voirie
pendant
5 ans.
UNANIMITE Présentation
par
: Jean-Marie
CHIVOT,
Adjoint
à
la Forêt,
à
l'Aménagement
et
Développement
durable. Par
courrier
du
mois
de
mars,
l'ONF
nous
a adressé
un
devis
concernant
des
travaux
d'exploitation
en
forêt
communale
pour
un
montant
de
4
184,60
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
le montant
du
devis,
soit
4
184,60
€
HT
(5
021,52
€
TTC).
Levée
de
séance
à 20
h 50.
Informations
diverses
:
Brigitte
JEANPTERRE
intervient
pour
expliquer
le projet
de
cantine.
En
effet
avant
le confinement
les
enfants
se
rendaient
au
collège
pour
se restaurer,
ils devaient
partir
à 11h40
pour
être
à 11h45
à la cantine,
et
le dernier
passait
à midi
avec
son
plateau
repas.
Les
collégiens
chahutaient
avec
les
primaires. En
prenant
la décision
d'instaurer
la cantine
à l'espace
Nicolas
Antoine,
le confort
des
enfants
est
mis
en
avant.
Il y aura
2 groupes,
trajet
plus
court,
moins
de
stress,
une
meilleure
gestion
des
assiettes,
du
mobilier
à leur
taille, du
calme
et
plus
de
temps
pour
manger.
Pour
un
coût
supplémentaire
de
2000,00
€ à l'année
et
3 heure
de
ménage
par jour.
Le
collège
fournirait
toujours
les
repas
dans
des
norvégiennes.
Les
jeudis
en
fête
sont
maintenus
pour
l'instant,
les dates :
16 juillet
; 6 ; 13 et
20
août.
Le
15
août,
feux
d'artifice
sur
l'étang
de
Chaume,
demande
faite
en
préfecture.
Le
5
septembre,
forum
des
associations.
--00000--
MM/LL/2020.16.07. Compte
rendu
affiché
le 16/07/2020
Le
Maire,
M.
MOUROT
dus