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Procès Verbal - C R du 27 janvier 2009
Document publié le Mardi 27 janvier 2009 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Procès Verbal - C R du 27 janvier 2009)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE DU 27 JANVIER 2009
Nombre de conseillers : en exercice : 15
présents : 14
votants : 14
L’an deux mille neuf, le 27 janvier, à 18 h 00
Le Conseil Municipal de BELVES (Dordogne), dûment convoqué le 22 janvier, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LAVIALLE, Maire.
PRESENTS : Jean-Pierre LAVIALLE – René MALAURIE– Guy LACAZE -- Simone BUSOLO - Jean- Claude POUZARGUE –– Annick GUICHARD – Gilles BARDET – Béatrice BELLEVALLEE – Collette GENESTAL – Jean-Bernard CROUZIL – Régis ROUSSELY – Laurence DAUBIÉ – Gérard VILATTE – Yves VALADE.
Absents excusés : Pascal BERTHOMET
Secrétaire : Annick GUICHARD
Ordre du jour :
Adoption PV :
- Séance du 09 décembre 2008
Travaux / Equipement :
- Achat véhicule Police Municipale
Personnel :
- Modification du tableau des effectifs
Domaine Privé – Domaine Public :
- Adhésion au groupement de commande de voirie
- Effacement réseau de télécommunication « La Brèche »
Intercommunalité :
- Modification Statut Communauté de Communes
Divers :
- Assistance à Maîtrise d’Ouvrage : Installation Ophtalmologue
Questions diverses :
- Orientations Budgétaires 2009
Monsieur le Maire fait un état des lieux des conséquences de la tempête du 24 janvier 2009.
L’eau et l’électricité ont été rétablis dans un délai raisonnable entre samedi soir pour le bourg, dimanche pour la plupart du secteur rural et lundi matin pour le reste de la commune. Il restait 2 branchements individuels qui ont été remis en service en milieu de semaine.
Peu de dégâts sur les biens de la commune, mais une déclaration de sinistre sera toutefois transmise à l’assureur.
Monsieur le Maire remercie chaleureusement les élus, le personnel de l’atelier, les pompiers et toutes les personnes qui se sont investis pour la circonstance (visites aux personnes, prêt de groupe électrogène, tronçonnage d’arbre sur les routes, etc...).
VEHICULE DU POLICIER MUINICIPAL :
Achat du véhicule de la Police Municipale (17.000 km) dont la location arrive à terme le 31 janvier 2009 au prix de 4.500 €.
Adopté à l’unanimité
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS :
Un poste d’Adjoint Technique 1 ière classe sera ouvert à compter du 01 mars 2009 pour permettre de promouvoir un agent de la commune lauréat du concours.
A cette date, le poste d’Adjoint Technique 2 ième classe sera supprimé.
Adopté à l’unanimité
GROUPEMENT DE COMMANDE :
Adhésion au Groupement de Commande de voirie pour 5 ans dont la Communauté de Communes sera coordinatrice et qui se chargera des appels d’offres réglementaires.
La Commune gère ses ordres de service auprès de l’entreprise retenue.
Adopté à l’unanimité
EFFACEMENT RESEAU DE TELECOMMUNICATION « La Brèche » :
L’étude pour l’enfouissement du réseau de télécommunication est acceptée. Les travaux sont estimés à 17.2178,96 € TTC.
Ces derniers seront exécutés en parallèle avec le renforcement de la desserte électrique. Tous les câbles de ce secteur seront enfouis
Adopté à l’unanimité
MODIFICATION STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES :
La nouvelle rédaction de la modification des statuts de la Communauté de Communes a été validée pour tenir compte des remarques émises par Monsieur le Sous-Préfet dans le cadre du contrôle de légalité.
Adopté à l’unanimité ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE : Installation Ophtalmologue :
Le Cabinet Revitalis a été retenu pour une mission de recherche et d’installation d’un ophtalmologue pour un coût global d’intervention de 17.940 € TTC.
Adopté à la majorité :
Contre : 3 (J.Bernard COUZIL, Laurence DAUBIÉ, Colette GENESTAL) Abstention : 1 (Annick GUICHARD)
Pour : 10
QUESTIONS DIVERSES
Passeport biométrique :
Après l’installation de l’appareil qui aura lieu début février, les 1 ier passeports pourront être délivrés courant avril.
Les frais d’aménagement seront pris en charge et l’Etat versera une dotation de 5.000 € par an à la Commune.
Budget 2009 :
Les résultats de l’exercice 2008 ne sont pas encore connus, mais devraient être correct dans la mesure où les dépenses ont été maîtrisées et les recettes à la hauteur des espérances.
Afin de préparer au mieux le budget 2009, il est demandé aux élus et aux commissions de faire connaître leurs besoins chiffrés (achats, travaux, actions...).
Jumelage :
Laurence DAUBIÉ propose de relancer le projet de jumelage avec une commune du Portugal.
Cette initiative a reçu un avis favorable du Conseil Municipal.
Pôle culturel Le Buisson de Cadouin
Gérard VILATTE informe l’assemblée que la Commune du Buisson a transmis un questionnaire à toutes les associations culturelles de la commune afin de recueillir un avis sur la création d’une telle structure qui serait composée d’une salle de spectacle, d’une médiathèque, etc....
Site Internet
De nouvelles dispositions législatives (décembre 2008) concernant la propriété des noms de domaines ont retardé la diffusion du site de la commune.
Il est toutefois accessible à l’adresse suivante :
www.belves-en-perigord.com
Commerce Discount :
Le contact avec la société LIDEL a échoué au motif d’une étude de marché défavorable. L’Association des commerçants poursuit ses recherches avec le soutien du Conseil Municipal.
Le texte intégral de ces décisions est consigné sur le registre des délibérations consultable en Mairie après contrôle des services de l’Etat.
Fin de séance à 20 H 10.