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Procès Verbal - C R du 28 mai 2009
Document publié le Jeudi 28 mai 2009 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Procès Verbal - C R du 28 mai 2009)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Ruralité, Consommateurs,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE DU 28 MAI 2009
Nombre de conseillers : en exercice : 15
présents : 12
votants : 13
L’an deux mille neuf, le 28 MAI, à 18 h 30
Le Conseil Municipal de BELVES (Dordogne), dûment convoqué le 20 mai, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LAVIALLE, Maire.
PRESENTS : Jean-Pierre LAVIALLE – René MALAURIE– Guy LACAZE -- Simone BUSOLO - Jean-Claude POUZARGUE – Gilles BARDET – Collette GENESTAL – Jean-Bernard CROUZIL – Régis ROUSSELY – Laurence DAUBIÉ – Gérard VILATTE – Pascal BERTHOMET.
Absents excusés : Yves VALADE – Béatrice BELLEVALLEE – Annick GUICHARD
Pouvoir : Yves VALADE à René MALAURIE
Secrétaire : Colette GENESTAL
ORDRE DU JOUR :
Adoption PV :
- Séances des 12 et 26 mars 2009
Travaux :
- M.R.S. : Contrats Bureaux d’Etudes et de Contrôles
- Eglise : Contrat mission SPS
- Orgue : Choix de la procédure du marché des travaux
Personnel :
- Assurance statuaire : avenant au contrat
Domaine Privé – Domaine Public :
- Effacement réseaux aériens et éclairage public « Le Bourg » Fongalop.
Associations :
- Subventions de fonctionnement 2009
Questions diverses :
- Vente logements Tournehil
- Organisation du bureau de vote Elections Européenne
- Ouverture mairie au public
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En préambule à la réunion, Monsieur le Maire propose la projection d’un visuel créer sur DVD par Monsieur Pierre CHEVASSU intitulé « l’Ame de Belvès ».
3 thèmes évoqués : l’histoire, les monuments et bâtiments remarquables, les personnages.
Le Conseil Municipal félicite l’auteur pour son implication dans la notoriété de Belvès. P.V. des 12 et 26 mars 2009 :
Adopté à l’unanimité
MAISON RURALE DE SANTE : Missions d’études et de contrôles, et procédure de marché public de travaux. :
Dans le cadre de la construction de la Maison Rurale de Santé, il y a lieu de s’attacher les services de bureaux d’études et de contrôles dans la définition des travaux, et tout au long du chantier.
Après consultation les entreprises suivantes ont été retenues :
- Lots techniques (chauffage, Climatisation, électricité) : BERTI Etudes - Bureau Contrôle : SOCOTEC
- Etudes du Sol : OPTISOL
- Structure béton armé : ID BATIMENT
- Mission SPS (Sécurité et prévention de la santé) : SOCOTEC
Pour un montant total H.T. de 44.500 €
Autorisation est donnée pour signer les contrats.
D’autre part, les titulaires des marchés de travaux seront retenus selon la procédure adaptée.
L’appel public à la concurrence sera lancé début juin.
Les travaux pourront débuter dès septembre.
Adopté à l’unanimité
EGLISE : Restauration intérieure
Les titulaires des marchés de travaux seront retenus selon la procédure adaptée.
Une mission de coordination Sécurité et Prévention de la Santé est nécessaire.
Autorisation est donnée au Maire pour signer le marché de SPS.
Adopté à l’unanimité
ORGUE : Restauration :
Le facteur d’orgue sera retenu selon la procédure adaptée.
La mission SPS sera effectuée dans le cadre des travaux de l’Eglise.
Adopté à l’unanimité
ASSURANCE STATUTAIRE :
Accord est donné pour la couverture maladie des agents affiliés à la CNRACL (Caisse de retraite) en complément des risques d’accident de travail, de décès et de maladie professionnelle à compter du 01 juillet 2009.
Le taux retenu est de 5,20 % avec une franchise de 30 Jours.
Adopté à l’unanimité
EFFACEMENT RESEAUX AERIENS ET ECLAIRAGE PUBLIC « Le Bourg » FONGALOP :
Accord est donné pour l’étude technique et financière concernant l’effacement des réseaux aériens du bourg de Fongalop qui sera confiée au SDE 24.
Adopté à l’unanimité SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009 :
NOMS 2009 Observations
A vos aiguilles 80
A.C.V.R. 80
A.N.A.C.R. 80
Aéro Club 80
Amicale Laïque Belvès 1500 dont 500 € école de musique
Amicale des portugais Belvès 150
Amicale Sapeurs Pompiers 600
Association Commerçants 300 nouvelle association
Association Hôpital 230
Association sportive du collège 150
C.A.B. 100 KM 5000 dont 2000 € exceptionnel chamionnat de France
Chats libres 80
Comice Agricole 500 1 an sur 2
Comité des Fêtes Belvès 6000
Comité des Fêtes Fongalop 475
Ensemble Vocal 160
Entrée des Artistes 450
F.N.A.C.A. 80
F.O.P.A.C. 80
Football Club 4000
Judo 800
La CLE 80
La Lanterne 80
Le Bercail 80
Les Amis de la Nauze 100
Les Amis de l'orgue 1000
Les Musées de Belvès 1300 dont 400 exceptionnel
Les Retraités Agricoles 80
Les Sentiers d'Antan 100
Moto-Club 1500 dont 965 € exceptionnels cinquantenaire club
Périgord Rail Plus 80
Personnel Communal 2400
Pétanque 80
Salon Chasse Nature 150
Stade Belvésois 10500 dont 4300 exceptionnel
Tennis 300
Vie Libre du Périgord 80
VTT Périgord Bessède 100
TOTAUX 38 885
Adopté à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
ACCUEIL DU PUBLIC AU SECRETARIAT
A compter du 01 juillet 2009, le secrétariat sera ouvert du lundi au vendredi de 8 H 30 à 12 H 15 et de 13 H 45 à 17 H 30.
Dorénavant le samedi matin sera fermé.
Cette modification répond à la nécessité de présences d’un nombre minimum d’agents pour assurer la prise en charge de l’enregistrement des demandes de passeports biométriques.
ELECTIONS EUROPEENNES :
Le bureau de vote a été composé ainsi que le planning de présence des Elus.
ENTRAI’AIDE CANCER
Cette association souhaite créer une antenne sur le Sud Est Dordogne et invite le Conseil Municipal à désigner un membre le représentant. Colette GENESTAL est chargée de ce dossier.
ECOLE PRIMAIRE
Plusieurs travaux de sécurité et d’hygiène ont été demandés par le Conseil d’Ecole. Ils seront effectués début juin.
L’Ecole s’est portée candidate pour l’équipement informatique dans le cadre du plan national « Ecole Numérique Rurale ». Un financement de 80 % (9.000 € maximum sera apporté par l’Etat; le dossier sera soumis à l’instruction et l’école pourrait être l’une des 77 qui seront retenues en Dordogne.
VENTE DES LOGEMENTS DE TOURNEHIL
Le parc de logement locatif de la Commune est de plus en plus lourd à gérer. Le maintient en état impose de gros investissements que les loyers couvrent à peine avec de plus en plus d’impayés.
Il pourrait être envisagé de céder les 4 gîtes et le Pigeonnier.
Un mandat sera confié à l’agence immobilière de Belvès.
La cession ne sera prononcée qu’après étude des offres d’achats.
Séance levée à 20 H 30
Le texte intégral de ces décisions est consigné sur le registre des délibérations consultable en Mairie après contrôle des services de l’Etat.