Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations et votes du conseil municipal
Déliberation - liste deliberations et votes conseil municipal du
Déliberation - liste deliberations et votes du conseil municipal
Déliberation - liste deliberations et votes conseil municipal du
Déliberation - liste deliberations et votes conseil municipal du
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 18 decembre 2023
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 22 decembre
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 21 decembre 2020
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - Conseil Municipal du 18 décembre 2023 Liste des
Déliberation - liste deliberations et votes du conseil municipal du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Vincent-de-Durfort.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations et votes du conseil municipal du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT (Ardèche)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 décembre 2023
Nombre de membres afférents au
conseil municipal
11 Date de la convocation 12 décembre 2023
Nombre de membres en exercice 10 Date d’affichage 12 décembre 2023 Nombre de membres présents 9
Nombre de procuration 0
N° délibérations Objet de la délibération
18122023-01 CAPCA : Fonds de concours 2023 – Approbation de la convention
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSENTION : 0
18122023-02 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSENTION : 0
18122023-03 Subvention à l’association CARDIOÏDE PRODUCTIONS
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSENTION : 0
18122023-04 Subvention à l’association Sportive Olliéroise de handball
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
18122023-05 Subvention à l’association Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint- Sauveur-de-Montagut
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
18122023-06 Association « Chats Méli-Mélo » - convention de gestion durable de la population féline – opération de stérilisation et identification de chats
errants
POUR : 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT (Ardèche)
Séance du conseil municipal du 18 décembre 2023
Feuille d’émargements des conseillers municipaux
NOM et PRENOM Présent / Signature
Absent
Pouvoir à
excusé Non
représenté
TERROT DONTENWILL
Anne
BORDIGONI Eliane
BOURNAC Etienne
BRÉRO Laurent
COUSTIER Sébastien
JUGE Olivier
MONDON Catherine
PORCHEREL Cécile
RIOUBON Odile
VAN ZUUK Christiaan