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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 104 Rapport annuel dactivité 2023 TE Flandre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
OBJET
N°2024/104
INTERCOMMUNALITE (5.7)
Rapport annuel d’activité du
Territoire d’Energie Flandre
(TE Flandre) 2023
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Q Publié le S'LO
15902958-20240918-2024_104-DE
ON AN
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
des Délibérations du Conseil Municipal
d'HAZEBROUCK
SEANCE DU MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024
L'An deux mille vingt-quatre, le dix-huit septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d'HAZEBROUCK s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur le Maire et sur la convocation faite par lui le neuf septembre deux mille vingt-quatre.
Conseillers en exercice au jour de la séance : 35
Présents : 25
PRESENTS : M. Valentin BELLEVAL, Maire,
M. GRIMBER, Mme DORMION-ROUSSEZ, M. DUHOO, Mme BRISBART, M. Gaël DUHAMEL, Mme SAUZEAU, M. BURGHELLE, Mme SCHERRIER, M. DENTENER,
Adjoints,
Mme FERLIN. M.FIOEN, M. DELVA,
Conseillers Municipaux Délégués,
Mme ANDRE, Mme NUNS, Mme PATOUX, M. MEIRLAND, M. DEVOS,
Mme SCHOONHEERE, M. SOOTS Mme DEPELCHIN, M. TIBERGHIEN,
Mme BELVAL, M. PERLEIN, Mme DAUCHEZ
Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
Mme FLORQUIN-BLONDEL qui a donné pouvoir à M. BELLEVAL
Mme DELECOEUILLERIE qui a donné pouvoir à Mme BRISBART
M. Philippe DUHAMEL qui a donné pouvoir à Mme ANDRE
Absents ayant donné pouvoir : 9 Absent: 1
Mme BOUQUET qui a donné pouvoir à M. GRIMBER
M. LECLERCQ quia donné pouvoir à M. MEIRLAND
M. DECOOPMAN quia donné pouvoir à M. TIBERGHIEN
M. COTTE quia donné pouvoir à Mme DEPELCHIN
Mme LIONET qui a donné pouvoir à Mme BELVAL
Mme REYNAERT qui a donné pouvoirà Mme DAUCHEZ
ABSENT :
M. DEBAECKER,
Lesquels Membres présents forment la majorité de ceux en exercice aux termes de l'article L 2121.17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Secrétaire de Séance : M. Adrian MEIRLAND Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Publié le SLG
ID : 059-215902958-20240918-2024_104-DE
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les dispositiol
Vu le rapport d'activités 2023 transmis par Territoire d'Energie Flandre [TE Flandre) ;
Considérant que l'article L 5211-39 prévoit que le président de l'Etablissement Public de Coopération
Intercommunale adresse chaque année au maire de chaque commune membre, Un rapport retraçant
l'activité de l'établissement ;
ILEST DEMANDÉ AU CONSEIL MUNICIPAL :
-__ De prendre acte de la présentation du rapport annuel du Teritoire d'Energie Flandre (TE Flandre) pour
l'année 2023,
-__ D'autoriser Monsieur le Maire où son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.
LE VOTE a donné les résultats suivants :
ADOPTE à L’UNANIMITÉ
(34 voix pour)
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
(suivent les ares
POUR COPIE CONFORME
e Maire, Le Secrétaire de séance,
ice-Président du Conseil
Départemental du Nord,