Ordre du Jour - 4 18 12 2025 Ordre du Jour .doc 1

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Ordre du Jour - 4 18 12 2025 Ordre du Jour .doc 1 Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h57 par la commune de Toussieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 18 12 2025 Ordre du Jour .doc 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE

14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025

Liste des DECISIONS

 2025-06 – Avenant Bail Commercial - Boucherie

 2025-09 – Avenant Bail baux professionnels Maison de Santé de Toussieu

 2025-10 – Acte constitutif d’une régie d’avance

 2025-11 – Désignation d’un avocat pour un contentieux au Tribunal Administratif

 2025-12 – Remboursement d’emprunt

 2025-13 – Admissions en non-valeur pour 2024 et 2025

 2025-14 – Bail baux professionnels Maison de Santé de Toussieu

 2025-15 – Bail dérogatoire Maison de Santé de Toussieu

Liste des DÉLIBÉRATIONS

 FINANCE / JURIDIQUE : Admission en non valeurs / Autorisation de cession d’un véhicule / Budget DM 3 / Budget 2026 / Budget primitif assainissement 2026 / Budget primitif eau 2026 / Contre valeurs agence de l’eau / DSP Assainissement / Groupement de commandes nettoyage des locaux / subvention Boucherie du Gone

 ASSOCIATIONS : Subventions exceptionnelles

 RH : Ouvertures de postes

Documents mis à disposition :

 Annexe BP Assagissement

 Annexe BP Eau

 Annexe BP Commune, liste non valeurs, subventions aux associations

 Annexe Convention Groupement de commande nettoyage des locaux