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Déliberation - Ris ordre du jour 1 10 18
Ordre du Jour - 4 18 12 2025 Ordre du Jour .doc 1
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h57 par la commune de Toussieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 18 12 2025 Ordre du Jour .doc 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DU RHÔNE
14, Place de la Mairie Tél. : 04 72 48 09 00 Mél. : mairie@mairie-toussieu.fr 69780 TOUSSIEU Fax : 04.72.48.09.09 Site : www.mairie-toussieu.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025
Liste des DECISIONS
2025-06 – Avenant Bail Commercial - Boucherie
2025-09 – Avenant Bail baux professionnels Maison de Santé de Toussieu
2025-10 – Acte constitutif d’une régie d’avance
2025-11 – Désignation d’un avocat pour un contentieux au Tribunal Administratif
2025-12 – Remboursement d’emprunt
2025-13 – Admissions en non-valeur pour 2024 et 2025
2025-14 – Bail baux professionnels Maison de Santé de Toussieu
2025-15 – Bail dérogatoire Maison de Santé de Toussieu
Liste des DÉLIBÉRATIONS
FINANCE / JURIDIQUE : Admission en non valeurs / Autorisation de cession d’un véhicule / Budget DM 3 / Budget 2026 / Budget primitif assainissement 2026 / Budget primitif eau 2026 / Contre valeurs agence de l’eau / DSP Assainissement / Groupement de commandes nettoyage des locaux / subvention Boucherie du Gone
ASSOCIATIONS : Subventions exceptionnelles
RH : Ouvertures de postes
Documents mis à disposition :
Annexe BP Assagissement
Annexe BP Eau
Annexe BP Commune, liste non valeurs, subventions aux associations
Annexe Convention Groupement de commande nettoyage des locaux