Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2021 Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Cenves. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2021)Thèmes du document : Sécurité routière, Logement, Transports, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 13 septembre 2021

Le treize septembre deux mil vingt et un à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Maire.

Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Elodie BEAUDET, Sylvie BOYAT, Catherine RAYMOND, Fabienne SALVI, et MM. Frédéric DÉNUELLE, Didier JOSEPH, Gérard LAROCHETTE et Dominique RAYMOND

Excusés ayant donné pouvoir : Sonia VANACLOCHA, Dominique BRAILLON Absent excusé :

Secrétaire de séance : Frédéric DÉNUELLE

Informations de Monsieur le Maire :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de ses délégations :

- Signature d’un bail commercial Lunabellis/ Mme Christine Griffon – location d’un local à usage de fabrication de savon, produits dérivés de la saponification, de visites liées à l’activité du preneur et de cosmétique – durée 9 ans – loyer 1ère année 55 € / mensuel + frais électricité - Renouvellement location appartement au-dessus de l’école – durée 1 an – loyer 290 € + frais chauffage

- Nouvelle convention de location-gérance ‘Restaurant Dargaud chez Josy et Georges’ – durée 1 an – loyer 870 € T.T.C. / mensuel

Le compte rendu de la dernière réunion (12 juillet 2021) est approuvé

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Restaurant Dargaud

Monsieur le Maire rappelle la fin de la convention portant mise à disposition de locaux concernant l’ensemble des quatre chambres au 31 août 2021. La convention n’ayant pas été renouvelée par les parties Monsieur le Maire propose de louer les chambres en annexe des gîtes. Après échange, il est proposé un tarif de 50 € (cinquante euros) la chambre auquel s’ajoute le montant de la taxe de séjour à devoir selon la durée du séjour et le nombre de personnes. le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- APPROUVE l’exposé de Monsieur le Maire,

- ACCEPTE que les chambres soient louées en annexe de location des gîtes à compter du 1er septembre 2021 ;

- ACCEPTE le tarif de 50 € (cinquante euros) la chambre auquel s’ajoute le montant de la taxe de séjour à devoir selon la durée du séjour et le nombre de personnes.

Monsieur le Maire rappelle la fin de la convention portant mise à disposition de locaux concernant l’ensemble des quatre chambres au 31 août 2021. Il explique que les gérants ont investi dans du matériel (matelas, meubles, décoration…) lors de la reprise de ces chambres pour leur activité2

Monsieur le Maire propose le rachat de ce matériel. Il pourra être conclu sur l’établissement d’un listing précis.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- APPROUVE l’exposé de Monsieur le Maire,

- ACCEPTE le rachat de divers matériels (matelas, meubles, décoration…) suivant un listing précis ;

- DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents concernant cette décision.

Gîtes

Pas d’augmentation de tarif pour l’année 2022

Le lave-vaisselle du gîte de 12 est hors service – un devis de remplacement a été demandé à l’entreprise Cuny Professionnel

Personnel

Agent technique – en charge de l’entretien des bâtiments communaux – arrêt maladie prolongé jusqu’au 3 octobre. Un contrat pour remplacement d’un fonctionnaire momentanément absent a été signé jusqu’à cette date et pourra être renouvelé si besoin.

Agent technique – en charge des espaces verts, voirie – temps partiel thérapeutique – quotité de travail 50 % jusqu’au 31 décembre 2021.

ONF – campagne 2022

Une coupe de bois est prévue sur 2022. Les services de l’ONF gèrent ce dossier et nous proposera un mode de commercialisation.

Fibre

L’entreprise Eiffage agissant pour le compte de Orange va procéder à des remplacements, installations de poteaux afin de supporter les nouvelles lignes. Les travaux doivent avoir lieu sur le dernier trimestre 2021.

Rencontre cenvarde

Une rencontre cenvarde aura lieu le dimanche 17 octobre à la salle des fêtes. Dans le contexte actuel, le pass sanitaire sera demandé à l’entrée pour accès à la salle.

Maison du fromage

Rencontre avec Mme Emmanuelle Berne pour information sur l’organisation d’animations/présentation des producteurs3

Raid Bleu 2021

Nous avons reçu le parcours de cette nouvelle édition 2021. Aucune remarque sur le parcours – date de passage : dimanche 31 octobre

Décisions modificatives – virements de crédits

Sans objet

Questions diverses

Collecte pneus :

- Date de dépose :

• vendredi 1er octobre : 17h à 19h / samedi 2 octobre : 10h à 12h

• vendredi 8 octobre : 17h à 19h / samedi 9 octobre : 10h à 12h

- Lieu de dépose/stockage :

• Vers le Bois – 928 route du Carcan (maison M. Gérard Larochette)

Nous vous rappelons que les pneumatiques doivent être absents de tout corps étranger, à savoir, terre, bois, métal, plastique…

Radar pédagogique :

- Accident survenu le 30 juillet sur le radar pédagogique situé à l’entrée du hameau ‘Vieux- Château’ (en venant de Serrières) – une déclaration d’incident a été faite auprès de notre assurance – un devis de remplacement a été demandé à la société IVICOM

Monsieur le Maire fait part d’un courrier dénonçant une vitesse excessive – hameau la Grange du Bois - après un temps d’échanges, le conseil municipal décide de travailler sur d’autres alternatives afin de limiter la vitesse dans ces différents hameaux – bandes rugueuses, ralentisseurs…

Une demande de devis va être faite pour l’achat de panneaux de signalisation – présence enfants, vitesse

Projet :

- Hameau Burcerat – la propriétaire actuelle souhaite vendre bâtiments et terrains Monsieur le Maire informe d’un projet d’écurie active pour les chevaux.

Agenda :

- Commémorations – repas des ‘anciens’ – dimanche 14 novembre 2021

Travaux :

- Un devis va être réalisé pour l’entretien/réparations des jeux aire de loisirs + travaux gîtes

Association Cenv’Arts Loisirs et Culture :

- Mise en place d’un nouveau bureau – afin de préparer la nouvelle saison, l’association propose une rencontre le dimanche 26 septembre – salle des fêtes de Cenves – au cours de laquelle vous pourrez vous inscrire (pass sanitaire demandé).

Lors de cette journée, un groupe musical sera sur la Commune ainsi qu’une vente de galettes. L’association informera les différents commerces de cette activité.

Reprise de l’activité cinéma – première séance le mardi 5 octobre4

Règlementation chemins :

- Rendez-vous prévu avec la gendarmerie qui souhaite mettre en place des contrôles dans les chemins suite mise en place de l’arrêté règlementant la circulation de véhicules à moteur sur certaines voies de la commune

Fin de la réunion à 22h00