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Compte-Rendu - 444 view Document publié le Lundi 10 septembre 2018 par la commune de Solesmes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 444 view)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E S O L E S M E S

Du 10 septembre 2018

DATE DE CONVOCATION L’an deux mil dix-huit

4 septembre 2018 le DIX SEPTEMBRE à vingt heures trente minutes

le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de Solesmes

en séance publique sous la présidence de Monsieur Pascal LELIEVRE, Maire.

Étaient présents :

Mme Myriam LAMBERT, MM. Gérald GAUCLIN, Jean-Pierre LECOQ, Adjoints,

Mme Brigitte BRUNEAU M. Didier CHEVREUIL, Mmes Hélène CONGARD,

Cécile DAILLIERES, Françoise DENIAU, Pénélope FILLON, Père Jean-

Philippe DUVAL, Mmes Patricia LAVALLIERE, Christelle PANIER, M. Frédéric

TOP.

Conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.

NOMBRE DE CONSEILLERS

EN EXERCICE 14 Absent excusé : NEANT

PRESENTS 14 Procuration : NEANT

Secrétaire de séance : Madame Cécile DAILLIERES

ORDRE DU JOUR

1. - Compte rendu du conseil du 9 juillet 2018-

2. - Convention de partenariat « Ecoles numériques innovantes et ruralité »

3. – Convention d’occupation concernant l’implantation d’un Nœud de Raccordement Optique

4. - Choix de l’entreprise pour le remplacement des portes issues de secours à la MAM

5. - Choix de l’entreprise pour le remplacement des portails à l’école

6. - Choix de l’entreprise pour la restauration d’une baie et d’une lucarne de l’église

7. – Choix de l’entreprise pour un contrat triennal de mise à disposition de motifs et décors lumineux

8. – Choix de l’entreprise pour l’entretien de bâtiments communaux

9. – Autorisation de recrutement d’un agent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

10. – Fiscalité professionnelle – Délibérations antérieures à fin 2010 à rapporter

11. – Adhésion au nouveau Syndicat de Bassin de la Sarthe

12. - Communication au conseil du Bilan d’activité 2017 et du compte administratif 2017 du Syndicat

Mixte de Restauration

13. – Avis sur l’enquête publique SASU LDC de Sablé

14. - Attribution d’une subvention en 2018 à l’association La MAM ’ Enchantée

15. - Décision modificative n°2 – Budget général 2018

16. - Affaires diverses :

. Projet liaison douce route de la Chapelle du Chêne

. Journée « nettoyons notre commune » le 29 septembre 2018

. Information sur la démolition du mur entre l’Espace du Rôle et le square de la mairie

. Remise des prix du fleurissement le mercredi 31 octobre 2018 à 20 h 00 en mairie

. Information sur demande de subvention pour la sécurisation de l’école

. Information sur le PLUIH

. Information sur l’école

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 9 JUILLET 2018 -

Le compte-rendu de la séance du 9 juillet 2018 est approuvé à l’unanimité.Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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2 - CONVENTION DE PARTENARIAT ECOLES NUMERIQUES INNOVANTES ET RURALITE

Monsieur le Maire propose au Conseil de passer une convention de partenariat avec l’Académie de Nantes

dans le cadre de l’appel à projet « Ecoles numériques innovantes et ruralité », concernant le financement

du projet d’équipement numérique de l’école Saint Aquilin de Solesmes.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, décide à l’unanimité

d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.

3-CONVENTION D’OCCUPATION CONCERNANT L’IMPLANTATION D’UN NŒUD DE RACCORDEMENT OPTIQUE (NRO)

Monsieur le Maire fait part aux Conseillers Municipaux présents de l’organisation nécessaire pour le

déploiement du Réseau d’Initiative Très Haut Débit de la Sarthe.

SARTHE NUMERIQUE, l’autorité concédante « haut débit » sarthoise doit construire un Nœud de

Raccordement Optique (NRO) dans la commune de Solesmes, route de Sablé, lieu-dit Le Pré sur l’Eau sur

le parking, parcelle n°76 section A. Une convention d’occupation sur le domaine privé communal au profit

de SARTHE NUMERIQUE pour l’implantation d’un NRO sera signée avec la Commune de Solesmes.

Cette convention est conclue pour toute la durée de l’exploitation de l’ouvrage, soit 99 ans.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération le Conseil municipal, décide à l’unanimité de :

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’occupation sur le domaine privé communal au

profit de SARTHE NUMERIQUE pour l’implantation d’un NRO Commune de Solesmes pour le déploiement

du Réseau d’Initiative Très Haut Débit de la Sarthe.

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

4 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE REMPLACEMENT DES PORTES ISSUES DE SECOURS A LA MAM

Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il est indispensable de remplacer les portes issues de secours de

la MAM (Maison d’Assistants Maternels) et d’isoler le plafond d’un placard afin que le bâtiment soit mieux

isolé et d’offrir aux enfants accueillis à la MAM tout le confort nécessaire.

La présente délibération concernant des travaux d’huisserie.

Une entreprise a été consultée :

L’entreprise MENUISERIE VEILLÉ pour un montant HT de : 3 856.08 €

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide de

retenir l’offre de l’entreprise MENUISERIE VEILLÉ, qui a assuré tous les travaux de réhabilitation en

menuiserie de la Maison d’Assistants Maternels, pour un montant de 3 856.08 € HT, soit 4 627.30 € TTC

5 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE REMPLACEMENT DES PORTAILS DE L’ECOLE

Monsieur le Maire explique au Conseil qu’il est nécessaire d’offrir un environnement rassurant aux

élèves, aux enseignants et au personnel communal de l’école Saint Aquilin, en remplaçant les deux

portails devant l’école.

La présente délibération concernant des travaux de clôture.

Quatre entreprises ont été consultées :

- L’entreprise MARTIN pour un montant HT de : 7 187.00 €

- L’entreprise GITEAU pour un montant HT de : 6 827.27 €

- L’entreprise DABIN pour un montant HT de : 6 645.25 €

- L’entreprise PANIER pour un montant HT de : 5 626.00 €

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité (Madame

Christelle PANIER ne prenant pas part au vote) décide de retenir l’offre de l’entreprise PANIER mieux

disante pour un montant de 5 626.00 € HT, soit 6 751.20 € TTC.Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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6 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA RESTAURATION DE LA BAIE DU PIGNON ET DE LA LUCARNE DE L’EGLISE

Monsieur le Maire expose au Conseil que suite à des dégradations des pierres de tuffeau, il a été

constaté que la baie du pignon et la lucarne de l’église risquaient de se détacher de la façade et

devenaient dangereuses. Le remplacement de la pierre est nécessaire afin d’assurer une bonne solidité

dans le temps, de simples réparations au mortier n’offrant pas la même garantie.

Monsieur le Maire propose donc de faire exécuter ces travaux par une entreprise spécialisée.

Trois entreprises ont été contactées :

 Entreprise GREVET : 27 558.05 € HT

 Entreprise PAVY : 27 143.12 € HT

 Entreprise BONNEL : 17 588.07 € HT

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide de

retenir la proposition la mieux disante de l’entreprise PAVY pour un montant de 27 143.12 € HT.

7 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA MISE A DISPOSITION DE MOTIFS ET DECORS LUMINEUX

Monsieur le Maire expose que le contrat avec l’entreprise CITEOS pour les illuminations de fin d’année,

d’un montant de 8 180 € HT, est arrivée à échéance et qu’il convient de faire une nouvelle consultation

pour effectuer le choix de l’entreprise qui sera chargée de la location, de la maintenance, du stockage et

de la mise en place des illuminations de fin d’année, pour un contrat de 3 ans.

Monsieur le Maire ajoute que la consultation a été établie sur les bases suivantes :

Les entreprises suivantes ont été consultées :

Citéos Route d’Alençon Bâtiment C 72088 LE MANS : 8 100 € HT

Sogeco La Flèche : n’a pas répondu.

Spie Allonnes: n’a pas répondu.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide de

retenir la proposition de l’entreprise CITEOS, la mieux disante, pour un montant annuel HT de 8 100 €,

soit 9 720 € TTC.Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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8 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR L’ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX

Monsieur le Maire expose que suite au départ de l’agent en charge de l’entretien de la Salle Enjubault,

des ateliers municipaux et de l’Espace Jérôme GRUER, une consultation auprès de sociétés de ménage a

été lancée pour effectuer ce travail.

BERCE

NETTOYAGE

NETTOYAGE

SERVICE

Coût TTC pour l’entretien des bâtiments suivants :

Prix au

passage Prix au passage

ateliers communaux 16,80 € 12,00 €

salle Enjubault 31,20 € 44,40 €

salle J-GRUER 63,00 € 54,00 €

sous/Total par an sur 44 semaines

(soit 44 passages par bâtiment) 4 884,00 € 4 857,60 €

Coût TTC du remplacement d'un agent (pendant

ses congés) entretenant les bâtiments suivants :

Prix au

passage Prix au passage

salle des fêtes 100,80 € 60,00 €

mairie 90,00 € 62,40 €

la poste 23,40 €

office tourisme 12,00 € 12,00 €

sous/Total par an sur 8 semaines

(soit 8 passages par bâtiment) 1 809,60 € 1 075,20 €

Total par an 6 693,60 € 5 932,80 €

Pour information ces tâches étaient effectuées en 429 heures, pour un coût horaire de 19 € 50 soit un

montant annuel de 8 366 €.

Monsieur le Maire précise que les tarifs étant facturés au passage, le montant pourrait augmenter en

fonction du nombre de passages.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide de

retenir la proposition la mieux disante de l’entreprise NETTOYAGE SERVICE, pour un contrat de un an

renouvelable par reconduction expresse, pour un montant de base HT de 4 944.00 €, soit 5 932.80 €

TTC mieux disante.

9 - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

Monsieur le Maire expose que le départ de l’agent affecté au service de restauration scolaire et au

service d’accueil périscolaire à l’école Saint Aquilin, a entrainé un accroissement d’activité, et que par

conséquent il y a nécessité de créer un emploi non permanent compte tenu de cet accroissement

temporaire d’activité,

La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 347 au grade d’adjoint technique

échelon 1.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide

d’autoriser Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel de droit public pour faire face à des

besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, dans les conditions fixées à l'article 3 1°) de la loi

susvisée, pour une durée maximale de douze mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du

contrat, pendant une même période de dix-huit mois consécutifs.Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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10 - FISCALITÉ PROFESSIONNELLE – DÉLIBÉRATIONS ANTÉRIEURES À FIN 2010 À RAPPORTER

Suite au passage à la fiscalité professionnelle unique (FPU), le 1 janvier 2011, les délibérations qui avaient

été prises par la commune de Sablé-sur-Sarthe au titre de la Taxe Professionnelle jusqu'en 2010 ne sont

plus utiles.

A la demande de la Direction Départementale des FInances Publiques (DDFIP), Monsieur le Maire indique

au Conseil Municipal qu'il y a lieu de rapporter toutes les délibérations prises en matière de Taxe

Professionnelle (TP) et/ou à la Cotisation Economique Territorial (CET).

Ces délibérations antérieures figurent dans les deux pages d'annexes jointes ci-après.

A la suite du passage de notre Communauté de communes au régime de FPU et sur proposition Monsieur

le Maire, après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de rapporter toutes les

délibérations prises antérieurement en matière de Fiscalité Professionnelle.

11 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SYNDICAT DU BASSIN DE LA SARTHE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération en date du 15 décembre 2017, la

Communauté de communes de Sablé/Sarthe a donné son accord pour son adhésion au Syndicat du Bassin

de la Sarthe pour les missions suivantes :

- Etudes et appuis des Commissions Locales de l’Eau (CLE) dans le cadre de l’élaboration et la mise en

œuvre du ou des Schéma(s) d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour les communes

concernées par le bassin versant de la Sarthe Aval,

- Actions de soutien de l’animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection

de la ressource en eau et des milieux aquatiques pour les communes concernées par le bassin versant

de la Sarthe Aval,

- Etudes, animation et coordination des actions relatives à la prévention des inondations.

Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (notamment l’article L. 5214-27), il est

demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur cette adhésion.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide

d’accepter la demande d’adhésion de la Communauté de communes de Sablé/Sarthe au Syndicat du Bassin

de la Sarthe.

12 - COMMUNICATION AU CONSEIL DU BILAN D’ACTIVITE 2017 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2017

DU SYNDICAT MIXTE DE RESTAURATION DE LA REGION DE SABLE

Conformément à la Loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 modifiée par l’article L5211-39 du Code Général des

Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire communique au conseil :

- Le bilan d’activité 2017

- Le compte administratif 2017

Du Syndicat Mixte de Restauration de la Région de Sablé.

13 - Avis du conseil sur le projet de la SASU LDC SABLE dans le cadre de l’enquête publique du 31 août au

2 octobre 2018 -

Monsieur le Maire explique au conseil que le Préfet de la Sarthe a ouvert une enquête publique sur la

demande présentée par la SASU LDC SABLE en vue d’obtenir l’autorisation pour l’extension et le

réaménagement des zones de production et techniques de l’UNITE SAINT LAURENT – DINDES se

situant ZI St Laurent sur la commune de Sablé-sur-Sarthe. L’enquête publique se déroulera du 31 août

au 2 octobre 2018 et concerne le territoire de la commune de Solesmes.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité décide

d’émettre un avis favorable sur le projet de la SASU LDC SABLE.Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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14 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EN 2018 A L’ASSOCIATION LA MAM ’ Enchantée

Monsieur le Maire expose au Conseil que les assistantes de l’association La MAM ‘ Enchantée ont présenté

un premier bilan, qui fait apparaître un déficit au terme de la première année. Ce bilan met en évidence

un manque de trésorerie dû entre autres à des recettes moins importantes que prévu (les premiers mois

l’association ne comptait que trois membres), des aides à l’installation qui à ce jour n’ont toujours pas été

versées, à des charges plus élevées que prévu.

Afin de permettre à l’association de faire face, sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération,

le Conseil municipal, par 12 voix POUR et 2 abstentions décide d’attribuer en 2018 une subvention

exceptionnelle de 2 449 € à l’Association La MAM ‘ Enchantée.

15 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET GENERAL 2018 -

Faisant suite à des changements d’imputation et à des dépenses non-inscrites au budget, sur proposition

de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité se prononce en faveur de la

décision modificative n° 2 suivante concernant le budget général 2018 :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Inscription Proposition Total inscription

au BP 2018 : de DM 2 2018

DÉPENSE :

Article 6574 : subvention fonctionnement aux 9 891.50 € + 2 749 € 12 640.50 €

associations

Article 7391178 : autres restitutions 0 € + 208.00 € 208.00 €

Dégrèvements et contributions directes

Article 615221 : bâtiments publics 23 305.00 € - 3 957.00 € 19 348.00 €

Article 611 : contrats de prestations 800.00 € + 1 000.00 € 1 800.00 €

SOIT UN TOTAL DE : 0 €

16 – AFFAIRES DIVERSES -

16 - 1 : Présentation de la programmation 2018/2019 de l’Entracte

Madame Marie COLLET, directrice du service des publics et de la communication de l’Entracte, présente au Conseil

la programmation culturelle 2018/2019, notamment le spectacle « Handball, le hasard merveilleux », interprété par

Brigitte GUEDJ, et qui sera joué à la salle des fêtes de Solesmes le 9 février 2019 à 20h30.

16 - 2 : Projet liaison douce route de la Chapelle du Chêne

Monsieur le Maire présente au Conseil un projet d’aménagement d’une liaison douce, pour les piétons et les

cyclistes, sur l’accotement de la route de la Chapelle du Chêne, cette étude a été réalisée par le bureau d’étude de

la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe. Monsieur le Maire à la fin de son exposé précise que ce projet

demande encore un temps de réflexion avant d’arriver à une version définitive.

16 - 3 : Journée « nettoyons notre commune » le 29 septembre 2018

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une journée « nettoyons notre commune » est organisée en partenariat

avec le Centre Leclerc, qui a fourni entre autres des kits de nettoyage. Cette opération se déroulera le samedi 29

septembre 2018 le matin, rendez-vous à la mairie à 9h, « venez nombreux » !Conseil Municipal de Solesmes du 10 septembre 2018

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16 - 4 : Information sur la démolition du mur entre l’Espace du Rôle et le square de la mairie

Monsieur le Maire informe le Conseil que le mur entre l’Espace du Rôle et le square de la mairie allait être démoli

prochainement, ce projet ayant été validé lors de la réunion de la commission travaux du 27 juin 2018. Monsieur le

Maire ajoute que le Marché du Terroir aura lieu cette année le 14 octobre 2018 à Solesmes, une partie de la

manifestation pourrait se dérouler à l’Espace du Rôle.

16 - 5 : Information sur la demande de subvention pour la sécurisation de l’école

Monsieur le Maire informe le Conseil que la demande de subvention pour la sécurisation de l’école a été rejetée.

16 - 6 : Remise des prix du fleurissement

Monsieur Pascal LELIEVRE propose de fixer la date de la remise des prix du fleurissement au 7 novembre 2018 à

20 h 00 à la mairie. Le Conseil approuve.

16 - 7 : Information sur le PLUIH

Monsieur le Maire donne aux conseillers quelques indications concernant l’élaboration du PLUIH et notamment les

dates des prochaines rencontres.

16 - 8 : Information sur l’école

Madame Myriam LAMBERT, en charge des affaires scolaires, donne quelques informations chiffrées :

- Effectifs 2018/2019 de l’école : TPS/PS/MS : 29 élèves (inscrits), GS/CP : 24 élèves, CE1/CE2 : 20 élèves,

CM1/CM2 : 17 élèves.

- Effectifs 2018/2019 de la cantine : maternelles : 20 enfants, primaires : 30 enfants.

- Cette année, il a été décidé de ne faire qu’un seul service.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 50.