Conseil Municipal - cra cm septembre 2021

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Compte-Rendu - compte rendu analytique cm juin 2021

Conseil Municipal - cra cm septembre 2021 Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - cra cm septembre 2021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Culture et patrimoine, - 1 -

Le 30 septembre 2021

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

1°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Création d'un pôle de service public culturel, éducatif et administratif - Ancien foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) "Les Alizés" - Marchés de travaux - Plan de financement (DEL-2021-298)

ADOPTE A L'UNANIMITE

2°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Restructuration et extension du gymnase - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-299)

ADOPTE A L'UNANIMITE

3°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Rénovation - Marché de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions (DEL-2021-300)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Francis GUITEAU

4°) NPNRU Monplaisir - Réalisation d'un livret de réhabilitation Monplaisir - Approbation (DEL-2021-301)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Corinne BOUCHOUX

5°) Plan vélo - Quartier Monplaisir - Animation d'une vélo-école - Attribution d'une subvention à l'association des habitants de Monplaisir (DEL- 2021-302)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Benoît CHRISTIAN

6°) Quartier Monplaisir - La Cité des Associations - Création d'un espace incubateur pour entreprises de l'économie sociale et solidaire - Demande de subvention à l'Etat - Approbation (DEL-2021-303)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Christophe BÉCHU

7°) Election d'un nouvel Adjoint (DEL-2021-304) MADAME PASCALE MITONNEAU EST ELUE

ADJOINTE AU MAIRE- 2 -

Rapporteur : Charles DIERS

8°) Politique sportive - Angers Sport 2026 - Orientations et plans d'actions "Une politique sportive pour une Ville en mouvement" - Approbation (DEL- 2021-305)

ADOPTE A L'UNANIMITE

9°) Construction d'un vélodrome et aménagements de bureaux - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Approbation (DEL-2021-306)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Christophe BÉCHU, M. Jean-

Marc VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, M. Benoit

PILET, M. Jacques-Olivier

MARTIN, Mme Maryse

CHRÉTIEN.

DOSSIERS VOTE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

10°) Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL ALTEC) chargée du rayonnement et de l'attractivité du territoire - Désignation des membres - Modification (DEL-2021-307)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Mathilde FAVRE

D'ANNE, Mme Marina

PAILLOCHER, Mme

Constance NEBBULA, Mme

Christine BLIN, M. William

BOUCHER, Mme Elsa

RICHARD.

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

11°) Prévention des conflits d'intérêts - Déport du Maire (DEL-2021-308) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU.

Rapporteur : Christophe BÉCHU

12°) Modification et désignation de représentants - Accueil de nouveaux élus et Prévention des conflits d'intérêts (DEL-2021-309)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Karine ENGEL

13°) Renouvellement du Conseil Citoyen Unique - Mandat 2021-2024 - Validation de la liste des membres (DEL-2021-310)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

14°) Angers Proxim'Services : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle - Approbation (DEL-2021-311)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Prestation de service ordinaire - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Intégration du dispositif "Bonus Territoire" - Avenants - Approbation (DEL-2021-312)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

16°) Association Toile d'éveil - Attribution d'une subvention pour la journée d'étude professionnelle du 8 octobre 2021 (DEL-2021-313)

ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Prestation de service EAJE (Equipement d'Accueil du Jeune Enfant) - Bonus territoire CTG (Convention Territoriale Globale) - Avenants 2021-01 entre la Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire et la Ville d'Angers - Approbation (DEL-2021-314)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Charles DIERS

18°) Politique sportive - Organisation du Tournoi WTA "OpenP2i Angers Arena Loire" - Convention de partenariat - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-315)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions "fonctionnement" - Attribution (DEL-2021-316)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions "manifestation" - Attribution (DEL-2021-317)

ADOPTE A L'UNANIMITE

21°) Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de Formation d'Education Physique et Sportive d'Angers (IFEPSA) - Convention 2021/2022 - Approbation (DEL-2021-318)

ADOPTE A L'UNANIMITE

22°) Politique sportive - Développement des activités physiques et sportives en direction des enfants - Convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Approbation (DEL-2021-319)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Christine BLIN

23°) Documentation - Bibliothèque municipale - Gestion des abonnements - Consultation. (DEL-2021-320)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

24°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL- 2021-321)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

25°) Musées d'Angers - Musée des Beaux-Arts - Exposition Jules-Eugène Lenepveu en 2022 - Association Angers Musées Vivants - Groupe SAS Ligérim Caremo - Conventions de mécénat - Approbation (DEL-2021-322)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Sophie FOUCHER-

MAILLARD.

26°) Déploiement du pass culture - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-323)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

27°) Charte Culture et Solidarité - Saison 2021-2022 - Conventions avec les structures culturelles - Approbation. (DEL-2021-324)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Nicolas DUFETEL, Mme

Jeanne BEHRE-ROBINSON,

Mme Hélène

CRUYPENNINCK, M.

Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Bénédicte BRETIN, Mme

Constance NEBBULA, M.

Vincent FEVRIER, M. Laurent

VIEU, M. Grégoire LAINÉ,

Mme Pascale MITONNEAU,

Mme Claudette DAGUIN, Mme

Anne-Marie POTOT, Mme

Christine STEIN, Mme Céline

VERON, M. Arash SAEIDI.

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

28°) Réseau National des Maisons des Associations - Adhésion (DEL-2021- 325)

ADOPTE A L'UNANIMITE

29°) Association CEZAM Pays de la Loire - Soutien aux actions du CEZAM - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation. (DEL-2021-326)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention (DEL-2021-327) ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTION SOCIALE

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

31°) Plan de prévention et lutte contre l'isolement - attribution de subventions (DEL-2021-328)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

32°) "Ensemble pour la jeunesse" - Plan de soutien à la jeunesse - Approbation (DEL-2021-329)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN

Rapporteur : Maryse CHRÉTIEN

33°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne - Attribution de subventions (DEL-2021-330)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Aide municipale au ravalement de façades - Hors périmètre - Attribution de subvention - 17 rue Mirabeau (DEL-2021-331)

ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Hors périmètre de campagne - Attribution de subvention - 52 Avenue Jeanne d'Arc / rue Roger Groizeleau (DEL-2021-332)

ACTE RETIRE

36°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2021-333)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Quartier Lac de Maine - 45 Rue du Petit Launay - Déclassement du domaine public (DEL-2021-334)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Quartier Lac de Maine - 45 Rue du Petit Launay - Cession d'une emprise du domaine public (DEL-2021-335)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

39°) SAEML ALTER Cités - Projet de prise de participation dans la société par actions simplifiées (SAS) dédiée au portage d'interventions foncières, la SAS Foncière redynamisation à l'échelle d'Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2021-336)

ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 7,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Stéphane

LEFLOCH, Mme Céline

VERON, M. Bruno GOUA, M.

Yves AUREGAN, Mme Sophie

FOUCHER-MAILLARD, Mme

Claire SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M. Jean-

Marc VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, M. Benoit PILET,

M. Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.- 6 -

40°) SAEML ALTER Cités - Projet de prise de participation dans la Société par Actions Simplifiées (SAS) dédiée au portage d'interventions foncières, la SAS Foncière redynamisation à l'échelle du Département de Maine-et-Loire (DEL-2021-337)

ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 10,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Stéphane

LEFLOCH, Mme Céline

VERON, M. Bruno GOUA, Mme

Marielle HAMARD, M. Yves

AUREGAN, M. Arash SAEIDI,

Mme Elsa RICHARD, Mme

Sophie FOUCHER-MAILLARD,

Mme Claire SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M. Jean-

Marc VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, M. Benoit PILET,

M. Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

41°) SAEML ALTER Cités - Constitution et prise de participation dans la Société par Actions Simplifiées (SAS) dédiée au projet des Halles Gourmandes d'Angers - Approbation (DEL-2021-338)

ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 5,

M. Yves AUREGAN, M. Arash

SAEIDI, Mme Elsa RICHARD,

Mme Sophie FOUCHER-

MAILLARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M. Jean-

Marc VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, M. Benoit PILET,

Mme Mathilde FAVRE D'ANNE,

M. Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

42°) Délégation de Service Public - Organisation et animation du marché de Noël - Rapport annuel 2020 du délégataire - Grille tarifaire 2021 - Approbation (DEL-2021-339)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 7 -

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

43°) Extension des activités de traitement de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) de la SAS TRIADE ELECTRONIQUE sur la commune de Verrières-en-Anjou - Avis. (DEL-2021-340)

ADOPTE A L'UNANIMITE

VOIRIE / BATIMENTS

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

44°) Eglise Saint Laud - Restauration des parements extérieurs et des couvertures - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-341)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Remplacement des menuiseries de l'ancien bâtiment de l'Hôtel de Ville - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-342)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - ZAC Quai Saint-Serge - Déversement des eaux de fouille vers le réseau des eaux pluviales - Convention avec Eiffage Construction - Approbation (DEL-2021-343)

ADOPTE A L'UNANIMITE

47°) Extension de la Cité éducative Nelson Mandela - Marchés de travaux (DEL- 2021-344)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Création du bureau de Police Nationale de la Roseraie - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-345)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

49°) Exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - Approbation (DEL-2021-346) ADOPTE A L'UNANIMITE

50°) Dégrèvement de la part communale de taxe foncière pour l'année 2021 pour certains établissements ayant fait l'objet d'une fermeture administrative (DEL- 2021-347)

ADOPTE A L'UNANIMITE

51°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-348)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

52°) Association SANUVA Initiatives - Projet de sensibilisation à l'éco- citoyenneté et au tri des déchets - CLAEC - Bamako - Attribution de subventions (DEL-2021-349)

ADOPTE A L'UNANIMITE

53°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2021-350)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Nacira MEGHERBI,

M. Yves AUREGAN.- 8 -

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

54°) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2020 et approbation de l'avenant 2 au contrat (DEL-2021-351)

ADOPTE A L'UNANIMITE

VIE MUNICIPALE ET CITOYENNETE

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

55°) Ressources humaines- Temps de Travail - 1 607 heures - Fin du régime dérogatoire (DEL-2021-352)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 10,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Stéphane

LEFLOCH, Mme Céline

VERON, M. Bruno GOUA,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, M. Arash

SAEIDI, Mme Elsa

RICHARD, Mme Sophie

FOUCHER-MAILLARD,

Mme Claire SCHWEITZER.

56°) Plan de déplacements d'entreprise (PDE) - Mise en place du forfait mobilité durables - Approbation (DEL-2021-353)

ADOPTE A L'UNANIMITE

57°) Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2021 à la Ville - Effectifs au 31 décembre 2020. (DEL-2021-354) ADOPTE A L'UNANIMITE

58°) Contrat de projet - NPNRU - Création de 2 emplois non permanents - Approbation (DEL-2021-355)

ADOPTE A L'UNANIMITE

59°) Compte personnel de formation - Modification du plafond de prise en charge pour 2021 - Approbation (DEL-2021-356)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

60°) Direction de la culture et du patrimoine - "Rencontres des arts visuels d'Angers - Penser l'art dans la ville" - Création de vacations de conférenciers spécialisés et d'intervenants de tables rondes. (DEL-2021-357)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 22 FEVRIER 2021,

DU 29 MARS 2021, 26 AVRIL 2021, ET DU 28 JUIN 2021 PREND ACTE- 9 -

 QUESTION DIVERSE posée par Madame Claire SCHWEITZER

sur l’utilisation des espaces d’affichage libre par des entreprises

privées

Christophe BECHU