Compte-Rendu - cra juillet 2021

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Procès Verbal - pv mai 2021

Compte-Rendu - cr analytique 25 01 2021

Compte-Rendu - cra juillet 2021 Document publié le Mardi 20 juillet 2021 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cra juillet 2021)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Logement, - 1 -

Le 20 juillet 2021

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 19 juillet 2021

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

1°) NPNRU - Quartier Belle Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Marché de maitrise d'œuvre - Demande de subventions (DEL-2021-246)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE, M.

Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

2°) NPNRU - Quartier Belle Beille - Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-247)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

DOSSIERS VOTE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : William BOUCHER

3°) Politique sportive - SA Angers SCO football - Saison 2021/2022 - Marché de prestations de services - Autorisation de signature (DEL-2021-248)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

4°) Politique sportive - Dispositif d'aide à la licence sportive "Partenaires Clubs" - Modification du dispositif de prise en charge par la Collectivité pour la saison sportive 2021/2022 (DEL-2021-249)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

5°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention

fonctionnement - Attribution (DEL-2021-250)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

6°) Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - CEZAM Pays- de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-251)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

7°) Politique sportive - Association La Forme pour Tous - Reprise du matériel de musculation - Approbation (DEL-2021-252)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

8°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention

manifestation - Attribution (DEL-2021-253)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Christine BLIN

9°) Château d'Angers - Centre des Monuments Nationaux (CMN) - Prolongation du partenariat (DEL-2021-254)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

10°) Développement de l'offre culturelle - Subventions. (DEL-2021-255) ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Caroline FEL, M.

Nicolas DUFETEL, Mme

Karine ENGEL, Mme

Isabelle PRIME.

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

11°) Trophées de la robotique 2021 - Association Les Francas - Association Planète Sciences Sarthe - Convention - Approbation (DEL-2021-256)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 3 -

12°) Restauration Scolaire - Allocation de la Ville d'Angers à la SPL Papillotes et Compagnies en faveur des familles (DEL-2021-257)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Benoit PILET, Mme

Mathilde FAVRE

D'ANNE, Mme Marina

PAILLOCHER, M. Florian

RAPIN, M. Laurent VIEU,

Mme Christine STEIN,

Mme Claire

SCHWEITZER.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Francis GUITEAU

13°) Contrat de ville - 2ème programmation 2021 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-258)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Caroline FEL, M.

Ahmed EL BAHRI, M.

Vincent FEVRIER, M.

Laurent VIEU.

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

14°) Associations animatrices des Maisons de quartier - Contrat de Ville 1ère programmation 2021 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-259)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Maxence HENRY

15°) Associations d'habitants - Association Salpinte sans frontières - Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention (DEL-2021-260)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTION SOCIALE

Rapporteur : Anne-Marie POTOT

16°) Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Report de clôture de dépôt des candidatures et attribution de subventions (DEL-2021-261)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Christelle

LARDEUX-COIFFARD.- 4 -

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Simon GIGAN

17°) Les Noxambules - Equipe mobile de prévention et de réduction des

conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Subventions attribuées par l'Etat et par l'Agence Régionale de Santé (DEL-2021-262)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

M. Richard YVON.

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

18°) Quartier Saint Serge Ney Chalouère - 6 Boulevard Saint Michel - Cession d'une parcelle en nature d'espaces verts (DEL-2021-263)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

19°) Quartier Lac de Maine - 63 Avenue du Lac de Maine - Cession d'une parcelle de terrain (DEL-2021-264)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

20°) Quartier Lac de Maine - Rue de Pruniers - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Echange de parcelles (DEL-2021-265)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

21°) Quartier Deux-Croix/Banchais - Avenue Montaigne - Imagine Angers - Projet CLIMAX - Cession d'un ensemble immobilier (DEL-2021-266)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 5, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA, Mme Marielle

HAMARD.

22°) Quartier Deux-Croix / Banchais - Avenue Montaigne - Cessions de parcelles (DEL-2021-267)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

23°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2021-268)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Marie-Isabelle

LEMIERRE.- 5 -

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

24°) Quartier Centre-Ville Lafayette - Halles Gourmandes - Place de la

Poissonnerie - Cession d'un terrain nu (DEL-2021-269)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 5, M. Yves

AUREGAN, M. Arash

SAEIDI, Mme Elsa

RICHARD, Mme Sophie

FOUCHER-MAILLARD,

Mme Claire

SCHWEITZER.

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, Mme

Mathilde FAVRE

D'ANNE, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Alima TAHIRI

25°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Plot Nord -

Déclassement du domaine public (DEL-2021-270)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

26°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe, centre commercial Monplaisir - Cession d'emprises issues du domaine public (DEL-2021-271) ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Jacques-Olivier MARTIN,

Mme Maryse CHRÉTIEN.

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

27°) Quartier Lac de Maine - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Lac de Maine - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 (DEL-2021-272)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.- 6 -

28°) Quartier St Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020. (DEL-2021-273)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

29°) Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton/Elysée - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 - Avenant n° 15 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation (DEL- 2021-274)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

30°) Quartier Centre-ville - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020. (DEL-2021-275)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

31°) Quartier Grand Pigeon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Grand- Pigeon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 - Approbation (DEL-2021-276)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

32°) Quartier de la Roseraie - Opération de Renouvellement Urbain (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020 - Avenant n°8 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation (DEL-2021-277)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.- 7 -

33°) Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020 (DEL-2021-278)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

34°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Quartier Monplaisir - Projet d'Aménagement des sites J. Jugan et Fours à chaux - Lancement d'un mandat d'études pré-opérationnelles confié à ALTER Public - Approbation. (DEL-2021- 279)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 4, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Stéphane LEFLOCH, Mme

Céline VERON, M. Bruno

GOUA.

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU, M.

Jean-Marc VERCHERE,

M. Roch BRANCOUR, M.

Benoit PILET, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Maryse CHRÉTIEN.

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

35°) Extension du cimetière de l'Ouest - Accord cadre d'études et de travaux (DEL-2021-280)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

VOIRIE / BATIMENTS

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

36°) Quartier Centre-Ville/ La Fayette /Eblé - Rue Fulton - Avenue Vauban - Rue Mirabeau - Extension du périmètre de la zone verte payante du stationnement - Approbation (DEL-2021-281)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

37°) Quartier Centre-Ville/ La Fayette /Eblé - Avenue Montaigne - Rue Saint- Exupéry - Travaux de confortement du mur de soutènement - Conventions - Approbation (DEL-2021-282)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

38°) Quartier Justices/Madeleine/Saint-Léonard - Secteur des Eclateries Ouest - Parcelle privée - Création d'un regard de visite sur réseau pluvial - Convention - Approbation (DEL-2021-283)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

39°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Restructuration et extension du gymnase - Marchés de travaux (DEL-2021-284)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

40°) Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Reconstruction - Marchés de travaux (DEL-2021-285)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 8 -

41°) Le Glacier du Mail - Travaux d'agrandissement et de rénovation - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-286)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

42°) Evolution et remplacement des systèmes d'alarme intrusion des bâtiments publics - Approbation (DEL-2021-287)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

43°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth - Quartier Madeleine/Justices/ Saint-Léonard - Prolongement et modifications de dénominations de voies (DEL-2021-288)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

44°) COVID 19 - Exonération des redevances des occupations fluviales pour les bateaux avec activité de restauration (DEL-2021-289)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

45°) Plan Proximité Voirie - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Rue de Jussieu - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques -

Convention - Approbation (DEL-2021-290)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Jacques-Olivier

MARTIN, Mme Constance

NEBBULA, M. Grégoire

LAINÉ, M. Nicolas

AUDIGANE.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

46°) Protocole d'accord transactionnel - Vente d'un véhicule - Vices cachés - Approbation (DEL-2021-291)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

47°) Quartier la Roseraie - Rue Bouché-Thomas - UDAF 49 - Financement projet immobilier de regroupement de trois antennes angevines - Garantie d'emprunt d'un montant de 3 200 000 € (DEL-2021-292)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Christelle

LARDEUX-COIFFARD.

48°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-293)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

49°) Prévention des conflits d'intérêt - Rapport et préconisations du service des Affaires Juridiques (DEL-2021-294)

PREND ACTE

Le Conseil Municipal

prend acte.- 9 -

50°) Société Publique Locale ALTER Services - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec droit préférentiel de souscription - Approbation (DEL-2021-295)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Jean-Marc

VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON, M.

Maxence HENRY, M.

Benoit PILET, Mme

Mathilde FAVRE

D'ANNE, M. Stéphane

PABRITZ, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Corinne BOUCHOUX,

Mme Maryse CHRÉTIEN,

Mme Anita DAUVILLON,

Mme Elsa RICHARD.

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

51°) Association des commerçants et professionnels du quartier Saint-Michel - Attribution de subvention (DEL-2021-296)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

52°) Edition 2021 des Austin Days - Attribution de subventions (DEL-2021-297) ADOPTE A L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES : question proposée par le groupe Aimer

Angers sur le logement étudiant – rentrée 2021

Christophe BECHU