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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Viviers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 7 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
OS VE VIVIERS
Nombre de Conseillers
Municipaux :
- en exercice : 27
- présents à la séance : 25
Date de l’envoi et de
l'affichage de la
convocation : 01.02.24
Dossiers du Maire
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2024
Séance publique du 7 février 2024
Le 7 février 2024 à 18 heures trente, le Conseil Municipal de VIVIERS s’est
assemblé à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Martine MATTEI,
Maire.
Étaient_ présents : Mme MATTEI Martine - Mme CHAIX Marie-Pierre — M.
LEBRETON Frédéric - Mme RIFFARD-VOILQUE Martine — M. SAPHORES Pierre -
Mme COMBIER Marie-Christine - M. HAUSHERR François — Mme LARMANDE
Véronique - M. FRANCOIS Patrick - M. WNUK Stanislas - Mme DAHMANI Samira —
Mme FAURE-ALLIRAND Estelle - Mme ROCHE Patricia - Mme SIRVENT Eliane - M.
RANCHON Denis —- Mme BOUGUERRA Nadia - M. ROYERE Christian — Mme
BOZIER Sylvie — Mme MARSENI Habiba - SERRE Claude - M. LAVIS Christian - M.
HALLYNCK Dominique —-Mme STEL Julie - M. SAEZ Jean-Pierre — M. GUILLERM
Stéphane
Absente (excusée) : Mme PORQUET Céline
Procuration :
- M. MURCIA Antoine à M. HALLYNCK Dominique
Secrétaire de séance : Mme FAURE-ALLIRAND Estelle
N° 2024-001 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023 — Approuvée à l'unanimité
Finances
N° 2024-002 : Budget Principal 2024 — Ouverture des crédits d'investissement — Approuvée à l'unanimité
N° 2024-003 : Fonds de caisse concernant la régie du Port
— Approuvée à l'unanimité
N° 2024-004 : Remboursement des frais d'acquisition de livres aux élues — Approuvée à l'unanimité
Urbanisme-Patrimoine
N° 2024-005 : Modification n° 1 de la convention de mandat avec le S.D.E.A. pour l’aménagement de commerces dans les anciennes écuries du XIXème siècle
— Approuvée par 20 voix pour et 6 voix contre
N° 2024-006 : Projet d'aménagement de commerces dans les anciennes écuries du XIXème siècle —
Approbation du nouveau plan de financement
— Approuvée par 20 voix pour et 6 voix contre N° 2024-007 : Modification n° 1 de la convention de mandat avec le S.D.E.A. pour la réhabilitation de la piscine municipale
— Approuvée à l'unanimité
N° 2024-008 : Réhabilitation de la piscine municipale — Approbation du nouveau plan de financement — Approuvée à l'unanimité
N° 2024-009 : Projet d'itinéraire cyclable « Pont de Châteauneuf — Port/Allée du Rhône » — Approbation du plan de financement
— Approuvée à l'unanimité
Informations diverses |
> Présentation des décisions du maire adoptées du 10 novembre 2023 au 1°’ février 2024 :
Montants et
N° et date Prestataires ou bénéficiaires et objets incidences financières
2024-001 DU Commande Publique / MAPA 2023 MPI-01 « Etude de circulation, 48 240 € TTC
02.01.24 de signalétique et plan de jalonnement » - SAS « CDVIA »
Secrétariat Général / Convention de mise à disposition d’un Durée : 1 an renouvelable 2024-002 DU o e . 2
03.01.24 bureau dans les locaux du C.C.A.S. entre la commune de Viviers et | tacitement sans excéder 12 7 l'Association « IMPACT-H » ans
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Affiché le 9 février 2024