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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste delibération 12 octobre 2026
Document publié le Lundi 5 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste delibération 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
République française – Département de la Haute-Saône
Communauté de communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du lundi 12 octobre
2026
L’an deux mille vingt-six, le lundi 12 octobre à 19 heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes des 4 Rivières régulièrement convoqué se sont réunis en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Jean ROBLET, doyen de l’assemblée puis sous la présidence de Bruno DEGRENAND, Président en exercice.
Date de la convocation : lundi 5 octobre 2026
Membres présents prenant part au vote : Achey : Julien BOURRIER, Argillières : Hubert DE TESSIERES, Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Cyril CONVERT, Françoise GUERITTOT GUTIERREZ, Patrice CAFIOT, Raphaël MARQUET, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Céline WALLET, Champlitte : Christèle DOS SANTOS, Daniel HARTMANN, Michel SCHNEIDER, Patrice COLINET, Patricia LUSSIEZ, Patrick HUMBERT, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et-Gatey : Christelle VETILLARD, Dampierre-sur-Salon : Aurélie KLEINE, Frédéric MAUCLAIR, Jean-Luc CODEZ, Laëtitia PUZEL GOISET, Régis VILLENEUVE, Sophie BREVET, Yves GENIN, Delain : Sébastien CONVERT, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Valérie WILHELM-PERRAUT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Sébastien BOLOT, Francourt : Aurélie MONNOT, Grandecourt : Patrick POISSENOT, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Patrice DEFFEUILLE, Membrey : Erick TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey-le-Grand : Mathias LANGLOIS, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Raphaël OUDIN, Renaucourt : Roselyne BAGUE, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vanne : Bastien CHARPIOT, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : Frédéric MIGNEREY, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Commune du mandant Mandant Mandataire
Champlitte Céline BORDERELLE Michel SCHNEIDER
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Achey : Robin VALLUET, Autet : Claudy ROUSSEL, Courtesoult-et-Gatey : Pascal COGNEY, Fédry : Olivier ROHMER, Fleurey-lès-Lavoncourt : Philippe GROSS, Framont : Patrick BERGER, Lavoncourt : Henri CEYZERIAT, Montot : Pascal RACLOT, Mont-Saint-Léger : Anthony CANEY, Pierrecourt : Noëlle BERTHELIER, Recologne : Viviane CROUVIZIER, Renaucourt : Christian CRUCET, Theuley : Christelle PAROTY, Vaite : Tiphaine FIDANZA, Volon : Denis GODARD.
Membres absents excusés : Argillières : Dominique BUHR, Brotte-lès-Ray : Pierre PÂTÉ, Champlitte : Céline BORDERELLE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Marc SARREY, Fouvent- Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Francourt : Jeanne-Marie BOINOT, Grandecourt : Nathalie GOUX, Membrey : Samuelle LAMIDIEU, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montureux-et- Prantigny : Isabelle CARTAUT RADIX, Percey-le-Grand : Marie BERCHOTTEAU, Roche-et- Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Jean-Marie BOURDENET, Tincey-et-Pontrebeau : Jonathan RIONDEL, Vanne : Mélanie CARD-LAURENT, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Robert SAVARY, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN.
Nombre de membres en exercice : 60Nombre de membres présents prenant part au vote : 57
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 58
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 15
Monsieur Régis VILLENEUVE, Conseillère communautaire, a été désignée à l’unanimité au début de la séance par les membres du Conseil communautaire présents pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Délibération n°DCC2026_110 – Élection du (de la) Président(e) du Conseil communautaire
MAJORITE
Délibération n°DCC2026_111 – Élection des Vice-présidents MAJORITE Délibération n°DCC2026_112 – Élection des membres du Bureau MAJORITE Délibération n°DCC2026_113 – Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Président
UNANIMITE
Délibération n°DCC2026_114 – Vote des indemnités de fonction des Vice-présidents et des Conseillers communautaires ayant reçu délégation de fonction UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 13 octobre 2026