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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 05 16dec24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
AR S PP MAIGNELAY-MONTIGNY ARRONDISSEMENT CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL . STRÈES DENIS Du 16 décembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre le seize décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni NOMBRE au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire. De conseillers en exercice 23 | Etaient présents : De présents 18 M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI De votants Jean-Pierre, M. PETIT Jean-Luc, Mme COURSEAUX Estelle, Mme 22 MOKRI Djamila, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. RUCHOT Éric, Mme DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, M. OBJET VAUCHELLE Patrick, Mme LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, Mme GRIGNON LECLUZE Amélie. Modification du tableau des emplois Absents représentés : Mme WALLON Christine qui avait donné pouvoir à M. PETIT Jean- Luc M. FIEVEZ Patrick qui avait donné pouvoir à M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Dai de la convocation : 09/12/24 M. CARPENTIER Didier qui avait donné pouvoir à M. MARCHAND Jean-Pierre, Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Nombre de votes pour : 22 Gilles. Nombre de votes contre: 0 Nombre d’abstentions : 0 Absente excusée : Mme Anik MATS Secrétaire : M. MARCHAND Jean-Pierre VU le code général des collectivités territoriales, VU la loi n° 83-364 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, VU l'arrêté du Président du Centre de Gestion de l’Oise fixant la liste d'aptitude d’accès au grade de rédacteur territorial par voie de promotion interne de l’année 2024 CONSIDERANT la nomination de Mme Valérie LAVOINE au grade de rédacteur territorial par voie promotion interne, CONSIDERANT la nécessité de mettre à jour le tableau du personnel pour pouvoir procéder au recrutement de l’agent sur le grade, après déclaration de création et vacance d’emploi de catégorie B E É éfecture le 17/12/2024 £ : : x : RP PYOYE en PRÉ e 2 Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Reçu en préfecture le 17/12/2024 Conseil Municipal Publié le ID : 060-216003715-20241216-17DEC24 _06-DE A L’UNANIMITE ET À MAIN-LEVEE Signé par : Denis FLOUR Date: 17/12/2024 Qualité : Maire Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 Publié le ID : 060-216003715-20241216-17DEC24 _06-DE DECIDE Filière administrative d’apporter les modifications suivantes : Poste à créer à compter du 15/01/2025 : 1 poste de rédacteur à temps complet Poste à supprimer à compter du 15/01/2025 : | Ï poste d’adjoint administratif principal de 1% classe, à temps complet PRECISE I FILIERE ADMINISTRATIVE B — Rédacteur pal 2° classe B — Rédacteur C - Adjoint administratif pal 2° classe Il — FILIERE POLICE C -— Brigadier-Chef principal IT — FILIERE CULTURELLE C — Adjoint du patrimoine pal 2° classe C — Adjoint du patrimoine pal 1° classe IV — FILIERE TECHNIQUE C — Agent de maîtrise principal C — Agent de maitrise C- Adjoint technique pal 1*° classe C — Adjoint technique pal 2° classe C — Adjoint technique V — FILIERE ANIMATION B -— Animateur principal C — Adjoint d'animation C — Adjoint d'animation pal 2° classe VI - FILIERE SPORTIVE B - Educateur des APS pal 1%° classe Denis FLOUR Le Maire, que le nouveau tableau du personnel s’établit ainsi : 1 poste à temps complet 1 poste à temps compiet 1 poste à temps complet 1 poste à temps complet 1 poste à 29/35° 1 poste à temps complet 1 poste à temps complet 2 postes à temps complet 1 poste à temps complet 3 postes à temps complet 3 postes à temps complet 1 poste à 28/35e 1 poste à 10,5/35° 2 postes à 10/35° 1 poste à temps complet 1 poste à 30/35° 1 poste à 33/35° 1 poste à 30/35° 1 poste à temps complet - certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif d’ Amiens (80) dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Ce recours peut être déposé sur l’application informatique « Télérecours citoyens », accessible par ie site