Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2024 063 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - CM 2023 049 Approbation du proces verbal seance co
Procès Verbal - CM 2023 014 Approbation proces verbal de seance co
Procès Verbal - CM 2023 001 Approbation proces verbal seance du co
Procès Verbal - CM 2024 CM 2024 002 Approbation du proces verbal d
Conseil Municipal - CM 2023 037 Approbation proces verbaux seances con
Conseil Municipal - CM 2024 040 Approbation du proce verbal de la sean
Procès Verbal - CM 2025 001 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - CM 2024 056 Approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - CM 2025 017 approbation du proces verbal de la sea
Procès Verbal - CM 2023 067 Approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Loges-en-Josas.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2023 067 Approbation du proces verbal de la seance du conseil municipal du 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
(9 Les LOGES DÉPARTEMENT DES YVELINES
1 en JOSAS COMMUNE LES LOGES-EN-JOSAS
DÉLIBÉRATION N° CM-2023-067
Séance du 21 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2023.
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 13
Représentés : 06
Absents excusés : O0
Votants : 19
Date de la convocation : 15 décembre 2023.
Date d'affichage de la convocation :15 décembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un décembre à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 15 décembre 2023 dont le public a été informé par voie
d'affichage le 15 décembre 2023 s'est réuni en mairie, 2 Grande Rue aux Loges-en-Josas, sous la présidence de
Madame Caroline DOUCERAIN, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
MMES Caroline DOUCERAIN — Sylvie PERRAUD — Lyse-Marie CLISSON — Audrey COURTOIS — Odile CONROY- Nicole MARCHAIS — Arlette PEYTOUR - MM Jean-Côme RIVIERE Olivier LUCAS — Georges GERAULT — Paul-Etienne LEGRAIS — Sébastien MERIAUX — Gérald TOWNSEND
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
MME Valérie PETITBON ayant donné pouvoir à M Jean-Côme RIVIÈRE
MME Sarah ANDRÉ ayant donné pouvoir à MME Lyse-Marie CLISSON
M Jean-Jacques BRÉTÉCHÉ ayant donné pouvoir à MME Odile CONROY
M Franck GUGLIELMAZZ] ayant donné pouvoir à MME Sylvie PERRAUD
M Jean-Marie GÉRARD ayant donné pouvoir à M Paul-Etienne LEGRAIS
M Pierre-Yves PARISELLE ayant donné pouvoir à M Sébastien MERIAUX
Lesquels, formant la majorité des membres en exercice, ont pu délibérer.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
MME Sylvie PERRAUD
Le Maire certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte
La liste des délibérations a été affichée en mairie |
le 22 décembre 2023 et publiéesurlesiteinterneæt..< oce ces Fe tee ° e
de la mairie le 2 janvier 2024. 00 000 e
Accusé de réception de la télétransmission par la <
préfecture des Yvelines ci-dessous.
Mairie * 2, Grande Rue * 78350 Les Loges-en-Josas DÉLIBÉRATION N° CM-2023-067 DU 21/12/2023
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-15,L.2121-23, L2121-
25,12121-26etL.2131-11;
VU le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2023 ;
CONSIDÉRANT que le procès-verbal doit être approuvé par les conseillers municipaux ;
Entendu l’exposé de Madame le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :
APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2023 ;
DIT que la liste des délibérations sera affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune selon la règlementation en vigueur, qu'une ampliation sera adressée au préfet des Yvelines, et sera notifiée à toute personne concernée ;
DIT que, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
SUFFRAGE EXPRIMÉ : 19
POUR : 19
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS.
Les Loges-en-Josas, le 1 1 LAN 74
Le Secrétaire de séance,
|
Le Maire,
Mairie * 2, Grande Rue * 78350 Les Loges-en-Josas