Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - scan 2025022113081938
Arrêté - scan 2023051611584614
Arrêté - scan 2023010611562704
Arrêté - scan 2025060310143156
Arrêté - scan 2023052511283581
Procès Verbal - scan 2024032810395297
Déliberation - scan 2022121513525380
Déliberation - scan 2024021513355131
Procès Verbal - scan 2024122611323415
Procès Verbal - scan 2024112109513516
Arrêté - scan 2023051210123489
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Arrêté - scan 2023051210123489)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
COMMUNE
DE
JARNOSSE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
2023/15
Le
Maire
de
JARNOSSE,
Vu
le
Code
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-2,
L2213-1
à
L2213-6
et L3221-4 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R411-5
définissant
les
pouvoirs
des
Préfets,
des
Présidents
des
Départements
et des
Maires,
et
l’article
R411-21-1
définissant
les
pouvoirs
de
police
de
l'autorité
compétente
pour
prévenir
un
danger
sur
une
voie
;
Vu
le décret
58-1217
et
l’ordonnance
58-1216
du
15/12/1958
relatifs
à la Police
de
la Circulation
;
Vu
la
Loi
82-213
du
02
Mars
1982,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
modifiée
et
complétée
par
les
lois
82-623
du
22/07/1982
et
83-663
du22/07/1983 ;
Vu
l’arrêté
du
24
Novembre
1967
modifié
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes
;
Vu
l'arrêté
du
6
novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modifications
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
Vu
la
demande
formulée
le
9
mai
2023,
par
le
Comité
des
Fêtes
de
JARNOSSE
;
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
le bon
déroulement
des
courses
cyclistes
organisées
le samedi
10
juin
2023,
garantir
la sécurité
des
usagers
et assurer
la circulation
dans
de
bonnes
conditions,
il y a lieu
de
réglementer
provisoirement
la circulation
;
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Déroulement
de
la
manifestation
Les
courses
cyclistes
sont
autorisées
le samedi
10
juin
2023
de
13h
à
19h.
Elles
sont
autorisées
à
emprunter
la
Route
de
Roanne,
le
Chemin
du
Moulin,
et
la
Route
de
Boyer.
ARTICLE
2
:
Restriction
de
circulation
- La
circulation
de
tous
les véhicules
se
fera
uniquement
dans
le sens
de
la course.
- La
Route
de
Roanne,
entre
le
croisement
avec
le
Chemin
du
Ventou
et
le
croisement
Place
du
Bourg,
sera
interdite
à
la
circulation,
sauf
aux
cyclistes
et
aux
riverains.
Une
déviation
sera
mise
en
place
Chemin
du
Ventou.
- La
circulation
des
véhicules
sera
en
sens
unique
Chemin
du
Ventou,
dans
le
sens
de
la
Route
de
Roanne
à
la
Place
du
Bourg.
- Le
Chemin
du
Moulin
sera
interdit
à
la
circulation,
sauf
aux
cyclistes
et
aux
riverains.
Une
déviation
sera
mise
en
place
Chemin
de
Gaty.
ARTICLE
3
: Déviation
et Signalisation
Les
déviations
seront
mises
en
place
par
l'organisateur.
La
signalisation
appropriée
est
également
à sa
charge
et sous
sa
responsabilité.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
dans
les
conditions
habituelles,
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
transmis
aux
tribunaux
compétents. ARTICLE 5
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
La sous-préfecture
de
Roanne
Les
organisateurs
: le
Comité
des
Fêtes
de
Jarnosse
et
Briennon
Vélo
Passion
La
Brigade
de
gendarmerie
de
Charlieu
- Belmont
de
la
Loire
STD
Roannais
du
Département
de
la
Loire
La
Commune
de
Villers
PA
Fait à JARNOSSE, le 12 mai 2023
Ë
a+
Le
Maire,
Jean-Marc
LOMBARD
ES
CT